JORF n°0215 du 16 septembre 2010

Exequatur du

L'exequatur est accordé à M. Strohmayer (Wolfgang Lukas), en qualité de consul général de la République d'Autriche à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, le Jura, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Simao Pires (Miguel, Henriques), en qualité de consul général de la République portugaise à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Carvalho Barroso (Antonio José), en qualité de consul général de la République portugaise à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, la Côte-d'Or, l'Isère, le Jura, la Loire, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Bendourou (Saad), en qualité de consul général du Royaume du Maroc à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Bachtobji (Sabri), en qualité de consul général de la République tunisienne à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, le Cantal, la Corrèze, la Côte-d'Or, la Creuse, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Mouline (Mohammed, Aziz), en qualité de consul général du Royaume du Maroc à Lille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme.
L'exequatur est accordé à M. Compton (Keats), en qualité de consul général de Sainte-Lucie à Fort-de-France, avec juridiction sur les départements suivants : la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane.
L'exequatur est accordé à M. Fructus (Michel), en qualité de consul honoraire du Burkina Faso à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, le Gard, l'Hérault, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Brindeau (Patrice, Jean-Claude, Ghislain, Marie), en qualité de consul honoraire du Royaume des Pays-Bas au Havre, avec juridiction sur les départements suivants : le Calvados, l'Eure, la Manche, l'Orne et la Seine-Maritime.
L'exequatur est accordé à M. Doux (Frédéric), en qualité de consul honoraire de la République de Finlande à Quimper, avec juridiction sur les départements suivants : les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine et le Morbihan.