JORF n°0006 du 8 janvier 2011

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L'exequatur est accordé à M. Cauvet (Patrice, Stéphane), en qualité de consul honoraire du Grand Duché de Luxembourg à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse.
L'exéquatur est accordé à M. de Nicolo (Paolo), en qualité de consul général de la République italienne à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exéquatur est accordé à Mme Ekinci (Ayse Berris), en qualité de consule générale de la République de Turquie à Marseille, avec juridictions sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Dordogne, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, l'Hérault, les Landes, le Lot, le Lot-et-Garonne, la Lozère, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Var, le Vaucluse, la Vendée et la Haute-Vienne.
L'exéquatur est accordé à M. El Khdar (Ahmed), en qualité de consul général du Royaume du Maroc à Rennes, avec juridiction sur les départements suivants : le Calvados, les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Manche, la Mayenne, le Morbihan, l'Orne, la Sarthe et la Vendée.
L'exéquatur est accordé à M. Sukendar (Ade), en qualité de consul général de la République d'Indonésie à Nouméa, avec juridiction sur les départements de la Nouvelle-Calédonie.
L'exéquatur est accordé à Mme Hinrichsen (Irène, Hedwig), en qualité de consule générale de la République fédérale d'Allemagne à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Schuppius (Eberhard), en qualité de consul général de la République fédérale d'Allemagne à Bordeaux, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ariège, l'Aveyron, la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, les Landes, le Lot, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Deux-Sèvres, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, la Vienne et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Cools (Alain), en qualité de consul général du Royaume de Belgique à Stasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, le Jura, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Bostem (Philippe), en qualité de consul général du Royaume de Belgique à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provene, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Zguidane (Ridha), en qualtié de consul de la République tunisienne à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire-de-Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Vozdigan (Viacheslav), en qualité de consul d'Ukraine à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Héraul, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Berdouticq (Yvan, Lalanne), en qualité de consul honoraire de Géorgie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à Mme Niestern (Femke), en qualité de consule honoraire du Royaume des Pays-Bas à Pointe-à-Pitre, avec juridiction sur le département de la Guadeloupe.
L'exequatur est accordé à M. Guenet (Patrick), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Nantes, avec juridiction sur les départements suivants : les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, la Sarthe et la Vendée.
L'exequatur est accordé à M. Darquey (Antoine), en qualité de consul honoraire de la République d'Islande à Bordeaux, avec juridiction sur les départements suivants : la Charente, la Charente-Maritime, la Gironde, les Landes et les Pyrénées-Atlantiques.
L'exequatur est accordé à M. Couturier (Pascal), en qualtié de consul honoraire de la République de Malte à Lyon, avec juridition sur les départements suivants: l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Delfly (Eric), en qualité de consul honoraire du Grand Duché de Luxembourg à Lille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, la Marne, la Haute-Marne, le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme.