JORF n°0101 du 30 avril 2010

L'exequatur est accordé à M. Alem (Mohamed), en qualité de consul au consulat de la République algérienne démocratique et populaire à Bordeaux, avec juridiction sur les départements suivants : la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à Mme Ataay Algan (Zeynep Sibel), en qualité de consule générale de la République de Turquie à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Ariner (Ugur), en qualité de consul général de la République de Turquie à Paris, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, le Calvados, le Cher, les Côtes-d'Armor, l'Eure, l'Eure-et-Loir, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, la Loire-Atlantique, le Loiret, le Maine-et-Loire, la Manche, la Marne, la Mayenne, le Morbihan, la Nièvre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de-Calais, la Sarthe, Paris, la Seine-Maritime, la Seine-et-Marne, les Yvelines, les Deux-Sèvres, la Somme, la Vienne, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et le Val-d'Oise.
L'exequatur est accordé à M. Barteji (Mokhtar), en qualité de consul général de la République tunisienne à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aude, les Bouches-du-Rhône, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Beha (Abdelkrim), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Toulouse, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ariège, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.
L'exequatur est accordé à M. Bilir (Mehmet), en qualité de consul général de la République de Turquie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Côte-d'Or, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à Mme Bottà (Laura), en qualité de consule générale de la République italienne à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Corrèze, la Creuse, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Dehendi (Abdelkader), en qualité de consul de la République algériene démocratique et populaire à Nanterre, avec juridiction sur le département suivant : les Hauts-de-Seine.
L'exequatur est accordé à M. Kacimi El Hassani (Abdelkader), en qualité de consul général de la République algérienne démocratique et populaire à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, le Rhône et la Saône-et-Loire.
L'exequatur est accordé à Mme Largillière-Mareschal (Danielle), en qualité de consule honoraire de la République de Corée à Nantes, avec juridiction sur les départements suivants : la Charente, la Charente-Maritime, les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, la Sarthe, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Martineau (Bernard), en qualité de consul honoraire de la République du Liberia à La Rochelle, avec juridiction sur le département suivant : la Charente-Maritime.
L'exequatur est accordé à M. Medkour (Tayeb), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Pontoise, avec juridiction sur les départements suivants : le Calvados, l'Eure, la Manche, l'Oise, l'Orne, la Seine-Maritime et le Val-d'Oise.
L'exequatur est accordé à M. Merouane (Abderrahmane), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Besançon, avec juridiction sur les départements suivants : la Côte-d'Or, le Doubs, le Jura, la Haute-Saône et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Oualid (Chérif), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Bobigny, avec juridiction sur le département suivant : la Seine-Saint-Denis.
L'exequatur est accordé M. Peeters (Leo), en qualité de consul général du Royaume de Belgique à Lille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, la Marne, le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme.
L'exequatur est accordé à M. Redjel (Alì), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Nice, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse et le Var.
L'exequatur est accordé à M. Refaat (Shérif Yéhia), en qualité de consul général de la République arabe d'Egypte à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Drôme, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, l'Hérault, l'Isère, les Landes, la Loire, la Haute-Loire, le Lot, le Lot-et-Garonne, la Lozère, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Var, le Vaucluse et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Retieb (Kamel), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Metz, avec juridiction sur les départements suivants : les Ardennes, l'Aube, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse et la Moselle.
L'exequatur est accordé à M. Romani (Aïssa), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Grenoble, avec juridiction sur les départements suivants : les Hautes-Alpes, l'Isère, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Roux (Gérald, Aimé), en qualité de consul honoraire de la République de Finlande à Nice, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes et le Var.
L'exequatur est accordé à M. Simmonet (François), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.
L'exequatur est accordé à M. Tornetta (Marco Filippo), en qualité de consul général de la République italienne à Metz, avec juridiction sur les départements suivants : les Ardennes, l'Aube, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin et les Vosges.
L'exequatur est accordé à M. du Verdier de Genouillac (Arnaud), en qualité de consul honoraire du Royaume des Pays-Bas à Nantes, avec juridiction sur les départements suivants : la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Vienne.


Historique des versions

Version 1

L'exequatur est accordé à M. Alem (Mohamed), en qualité de consul au consulat de la République algérienne démocratique et populaire à Bordeaux, avec juridiction sur les départements suivants : la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques et la Haute-Vienne.

L'exequatur est accordé à Mme Ataay Algan (Zeynep Sibel), en qualité de consule générale de la République de Turquie à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Doubs, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.

L'exequatur est accordé à M. Ariner (Ugur), en qualité de consul général de la République de Turquie à Paris, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, le Calvados, le Cher, les Côtes-d'Armor, l'Eure, l'Eure-et-Loir, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, la Loire-Atlantique, le Loiret, le Maine-et-Loire, la Manche, la Marne, la Mayenne, le Morbihan, la Nièvre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de-Calais, la Sarthe, Paris, la Seine-Maritime, la Seine-et-Marne, les Yvelines, les Deux-Sèvres, la Somme, la Vienne, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et le Val-d'Oise.

L'exequatur est accordé à M. Barteji (Mokhtar), en qualité de consul général de la République tunisienne à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aude, les Bouches-du-Rhône, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.

L'exequatur est accordé à M. Beha (Abdelkrim), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Toulouse, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ariège, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.

L'exequatur est accordé à M. Bilir (Mehmet), en qualité de consul général de la République de Turquie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Côte-d'Or, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.

L'exequatur est accordé à Mme Bottà (Laura), en qualité de consule générale de la République italienne à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Corrèze, la Creuse, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie et la Haute-Vienne.

L'exequatur est accordé à M. Dehendi (Abdelkader), en qualité de consul de la République algériene démocratique et populaire à Nanterre, avec juridiction sur le département suivant : les Hauts-de-Seine.

L'exequatur est accordé à M. Kacimi El Hassani (Abdelkader), en qualité de consul général de la République algérienne démocratique et populaire à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, le Rhône et la Saône-et-Loire.

L'exequatur est accordé à Mme Largillière-Mareschal (Danielle), en qualité de consule honoraire de la République de Corée à Nantes, avec juridiction sur les départements suivants : la Charente, la Charente-Maritime, les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, la Sarthe, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Vienne.

L'exequatur est accordé à M. Martineau (Bernard), en qualité de consul honoraire de la République du Liberia à La Rochelle, avec juridiction sur le département suivant : la Charente-Maritime.

L'exequatur est accordé à M. Medkour (Tayeb), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Pontoise, avec juridiction sur les départements suivants : le Calvados, l'Eure, la Manche, l'Oise, l'Orne, la Seine-Maritime et le Val-d'Oise.

L'exequatur est accordé à M. Merouane (Abderrahmane), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Besançon, avec juridiction sur les départements suivants : la Côte-d'Or, le Doubs, le Jura, la Haute-Saône et le Territoire de Belfort.

L'exequatur est accordé à M. Oualid (Chérif), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Bobigny, avec juridiction sur le département suivant : la Seine-Saint-Denis.

L'exequatur est accordé M. Peeters (Leo), en qualité de consul général du Royaume de Belgique à Lille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Aisne, les Ardennes, la Marne, le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme.

L'exequatur est accordé à M. Redjel (Alì), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Nice, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse et le Var.

L'exequatur est accordé à M. Refaat (Shérif Yéhia), en qualité de consul général de la République arabe d'Egypte à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants : l'Ain, les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Drôme, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, l'Hérault, l'Isère, les Landes, la Loire, la Haute-Loire, le Lot, le Lot-et-Garonne, la Lozère, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Var, le Vaucluse et la Haute-Vienne.

L'exequatur est accordé à M. Retieb (Kamel), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Metz, avec juridiction sur les départements suivants : les Ardennes, l'Aube, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse et la Moselle.

L'exequatur est accordé à M. Romani (Aïssa), en qualité de consul de la République algérienne démocratique et populaire à Grenoble, avec juridiction sur les départements suivants : les Hautes-Alpes, l'Isère, la Savoie et la Haute-Savoie.

L'exequatur est accordé à M. Roux (Gérald, Aimé), en qualité de consul honoraire de la République de Finlande à Nice, avec juridiction sur les départements suivants : les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes et le Var.

L'exequatur est accordé à M. Simmonet (François), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants : le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.

L'exequatur est accordé à M. Tornetta (Marco Filippo), en qualité de consul général de la République italienne à Metz, avec juridiction sur les départements suivants : les Ardennes, l'Aube, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin et les Vosges.

L'exequatur est accordé à M. du Verdier de Genouillac (Arnaud), en qualité de consul honoraire du Royaume des Pays-Bas à Nantes, avec juridiction sur les départements suivants : la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Vienne.