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Décision n° 2004-125 du 23 mars 2004 modifiant la décision n° 2002-253 du 16 avril 2002 autorisant la SARL Cirtes à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

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JORF n°90 du 16 avril 2004

Article 1

L'annexe VII à la décision n° 2002-253 du 16 avril 2002 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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L'annexe VII à la décision n° 2002-253 du 16 avril 2002 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :