Semaine du lundi 15 au 19 décembre 2025

Mardi 16 décembre 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 2 décembre.
Projet de texte relatif à la liberté de création et à la liberté de diffusion artistiques en France.
14 heures à 15 h 30 : audition de Mme Agnès TRICOIRE, présidente de l'Observatoire de la liberté de création.
15 h 30 à 16 h 30 : audition de M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, sénateur du Lot (Occitanie).
Echange sur l'évènement du 9 décembre relatif à la laïcité.
Mercredi 17 décembre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Saisine « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Audition de M. Olivier BORRAZ, directeur de recherche au Centre de sociologie des organisations de Sciences-po.
Point sur les réponses aux questionnaires et échange sur un bilan partiel des auditions.
Mercredi 17 décembre 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses » (Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure, et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur).
Fin d'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 17 décembre 2025, à 14 heures :
Commission Economie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 10 décembre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Audition du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) sur (i) les résultats du sondage « Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France » et (ii) le rapport sur l'imposition du patrimoine :
M. Guilhem BLONDY, secrétaire général ;
M. Alexandre JEHAN, secrétaire général adjoint ;
M. Patrick LEFAS, vice-président.
Bilan de mandature Ecofin VDEF + note interne complémentaire, adoption pour transmission au DSC.
Mercredi 17 décembre 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Audition d'information : Secrétariat général à la transition écologique (SGPE), avec :
M. Louis-Pierre GEFFRAY, directeur du programme transport au sein du pôle décarbonation et énergie, sur les problématiques de décarbonation des transports, notamment dans le cadre de l'avant-projet d'avis « La décarbonation de la chaîne logistique des transports », rapporté par MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE ;
M. Joseph HAJJAR, chef du pôle décarbonation et énergie, sur les aspects de rénovation bâtimentaire.
Mercredi 17 décembre 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 249.
Questions diverses.
Point sur le bilan de mandature.
Discussion sur la méthodologie du bilan de la commission.
Point sur l'évènement du 11 février 2026.
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (sous réserve de validation du Bureau).
Désignation des rapporteurs.
16 h 15 :
Audition exploratoire de M. Bruno PALIER, directeur de recherche du CNRS au Centre d'études européennes et de politique comparée de Sciences Po sur le thème « Travailler mieux ».
Mercredi 17 décembre 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Uniquement en visioconférence.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Finalisation des scénarios.