Semaine du lundi 29 septembre au 3 octobre 2025

Mardi 30 septembre 2025 à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales
Salle 214
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau »
(M. Lucien CHABASON, et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs)
14 heures - 15 h 30 : audition de Mme Laurence BOISSON de CHAZOURNES, professeure de droit international, Université de Genève ;
15 h 30 - 17 heures : audition de M. Simon PORCHER, économiste et docteur en sciences de gestion, Université Paris-Dauphine PSL.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 229
Audition de Mme Agnès BUZYN, conseillère maître à la Cour des Comptes, ancienne ministre de la Santé et des Solidarités, dans le cadre de la préparation de l'avant-projet d'avis : « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner »
(Mme Christelle CAILLET, rapporteure et M. Gilles BONNEFOND, rapporteur)
Echanges sur le questionnaire qui sera adressé aux organisations dans le cadre de cette saisine.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication
Salle 249
Approbation du PV de la réunion du mercredi 24 septembre ;
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Information et échange sur les principaux enseignements du quatrième week-end de la CCTE.
Examen, en première lecture, du projet de plan.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.
Échange.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 67
Saisine Lutter contre les pollutions diffuses
(Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur)
9 h 30 - 11 heures : Table ronde DREAL-CESER- Associations (à confirmer).
11 heures : Audition de M. Benoit VALLET, Directeur général de l'ANSES.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et en visioconférence
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire »
(MM. Christophe Grison et Franck Tivierge, rapporteurs)
3^e audition avec : les représentantes et représentants des acteurs des filières
M. Teodor ARITON, Président de la commission Transport, accompagné de :
Mme Alexia PESTRE, Responsable énergie et transport Coopération LCA ;
Mme Cécile DAILLY, Directrice des transitions Association nationale des industries agro-alimentaires (ANIA) ;
Mme Sylvie VAISSAIRE, Directrice qualité durabilité ; et
M. Philippe GIGLEUX, Directeur relations institutionnelle Coopérative U.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 14 heures :
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 24 septembre 2025
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 »
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure)
Présentation des résultats du sondage Ipsos.
Adoption des trois contributions de la commission.
Saisine : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse »
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs)
Première lecture de l'état des lieux.
Mercredi 1^er octobre 2025 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi
Salle 225
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale »
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs)
Poursuite de la discussion sur le constat et les pistes de préconisations.