Semaine du lundi 1^er septembre au vendredi 5 septembre 2025

Mardi 2 septembre 2025 exceptionnellement à 12 h 15 puis 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication.
Salle Ventejol - Salle 249.
14 heures : Approbation du PV de la réunion du mercredi 9 juillet ;
Echange sur le fonctionnement de la commission et sur son bilan de mandature ;
Examen et validation, en une seule lecture, du projet de contribution au RAEF 2025.
Mercredi 3 septembre 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Election d'un ou d'une présidente.
Examen d'un projet de saisine sur les enseignements à tirer de la crise sanitaire en termes de politiques sociales et de santé et échanges sur les auditions à programmer.
Mercredi 3 septembre 2025 à 9 heures 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Projet de saisine Lutter contre les pollutions diffuses.
Désignation des rapporteurs.
Table ronde :
Mme Béatrice MICHALLAND, sous-directrice de l'information environnementale au sein du SDES au ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
INRAE, intervenant à préciser.
European chemicals agency (ECHA), intervenant à préciser.
Mercredi 3 septembre 2025 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
(MM. Christophe Grison et Franck Tivierge, rapporteurs).
1^re audition avec :
Mme Marion Guillou, membre du Haut Conseil pour le climat (HCC), spécialiste de l'alimentation dans un contexte de changement climatique, accompagnée par un membre du secrétariat du HCC.
Mme Sarah Martin, cheffe du service agriculture, forêts et alimentation de l'ADEME, accompagnée de M. Tristan Bourvon, coordinateur logistique et transports de marchandises au service transports mobilités, et (sous réserve) de M. Jérôme Mousset, directeur Bioéconomie et Energies Renouvelables.
Examen du projet de contribution au RAEF 2015 relatif à l'indicateur Rénovation globale des Logements.
Mercredi 3 septembre 2025 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 249.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Audition de Mme Anne-Claire PACHE, professeure en innovation sociale à l'ESSEC ;
Audition de Mme Chaynesse KHIROUNI, présidente du conseil départemental de Meurthe et Moselle.
Mercredi 3 septembre 2025 à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 67.
Saisine : « Avis transverse ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Suite examen de la feuille de route et du tableau des constats partagés intégrant les contributions des groupes.