JORF n°0064 du 15 mars 2025

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Calendrier des séances parlementaires du 17 au 21 mars 2025

Résumé Programme d’une semaine où les députés se réunissent pour parler d’aides européennes, du financement universitaire et de la santé mentale des jeunes.
Mots-clés : Parlement Affaires européennes Éducation Santé Environnement

Semaine du lundi 17 au vendredi 21 mars 2025

Mardi 18 mars 2025, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION, rapporteure et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure).
Auditions :
14 heures : M. Christophe AVELLAN, directeur du Pôle mer Méditerranée ;
15 h 30 : M. Jacques GARAU, directeur général délégué de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ile-de-France.
Mardi 18 mars 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 79.
Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
14 heures : table-ronde avec M. Thomas JEANJEAN, directeur général adjoint de la Chambre de commerce et d'industrie de la région Paris et Ile-de-France, vice-président de la Conférence des grandes écoles, accompagné de MM. Thomas BAUSARDO, conseiller spéciale en charge de la coordination scientifique à la Conférence des grandes écoles, Jean CHARROIN, directeur général de l'ESSCA, vice-président du FESIC et José MILANO, président exécutif d'OMNES ;
16 heures : audition de Pierre OUZOULIAS, sénateur des Hauts-de-Seine, chargé de recherche au CNRS.
Mercredi 19 mars 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Auditions de Mme Sylviane GIAMPINO, présidente du Conseil de l'enfance et de l'adolescence et de M. Éric DELAMAR, Défenseur des enfants.
Mercredi 19 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Accueil palier 2e étage / Salle 301, 225, 245, 214 (exclusivement en présentiel).
Saisine : « Évaluation des politiques publiques environnementales » (Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MELING, rapporteures).
Séminaire sur la journée ouvert aux membres des CESER et CODEV :
9 heures : accueil / Présentation de l'état des lieux du sujet et des thématiques ;
10 heures : travail en sous-groupes sur 4 thématiques Inclure les parties prenantes dans la définition et la conception de l'évaluation / Définir les critères d'une politique publique environnementale pour qu'elle soit évaluable / Utiliser les évaluations dans la décision publique / Utiliser les évaluations dans le débat public ;
15 heures : restitution des travaux des sous-groupes, synthèse des échanges et conclusion.
Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :
Commission Travail et Emploi.
Salle 67.
Étude : « Santé au travail » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).
Examen du texte du projet d'étude en « lecture unique » avec cahier d'amendements.
Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Examen d'un projet de note de cadrage de la nouvelle saisine.
Échange sur la programmation des auditions et le calendrier.
Points d'information.
Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 249 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Fin de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 19 mars 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « Avis transverse » (M. Patrick LÉVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Projet de planning des travaux ;
Présentation des fiches thématiques complémentaires à la note de cadrage.


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 17 au vendredi 21 mars 2025

Mardi 18 mars 2025, à 14 heures :

Commission Affaires européennes et internationales.

Salle 67.

Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION, rapporteure et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure).

Auditions :

14 heures : M. Christophe AVELLAN, directeur du Pôle mer Méditerranée ;

15 h 30 : M. Jacques GARAU, directeur général délégué de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ile-de-France.

Mardi 18 mars 2025, à 14 heures :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.

Salle 79.

Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).

14 heures : table-ronde avec M. Thomas JEANJEAN, directeur général adjoint de la Chambre de commerce et d'industrie de la région Paris et Ile-de-France, vice-président de la Conférence des grandes écoles, accompagné de MM. Thomas BAUSARDO, conseiller spéciale en charge de la coordination scientifique à la Conférence des grandes écoles, Jean CHARROIN, directeur général de l'ESSCA, vice-président du FESIC et José MILANO, président exécutif d'OMNES ;

16 heures : audition de Pierre OUZOULIAS, sénateur des Hauts-de-Seine, chargé de recherche au CNRS.

Mercredi 19 mars 2025, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé.

Salle 229.

Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).

Auditions de Mme Sylviane GIAMPINO, présidente du Conseil de l'enfance et de l'adolescence et de M. Éric DELAMAR, Défenseur des enfants.

Mercredi 19 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission Environnement.

Accueil palier 2e étage / Salle 301, 225, 245, 214 (exclusivement en présentiel).

Saisine : « Évaluation des politiques publiques environnementales » (Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MELING, rapporteures).

Séminaire sur la journée ouvert aux membres des CESER et CODEV :

9 heures : accueil / Présentation de l'état des lieux du sujet et des thématiques ;

10 heures : travail en sous-groupes sur 4 thématiques Inclure les parties prenantes dans la définition et la conception de l'évaluation / Définir les critères d'une politique publique environnementale pour qu'elle soit évaluable / Utiliser les évaluations dans la décision publique / Utiliser les évaluations dans le débat public ;

15 heures : restitution des travaux des sous-groupes, synthèse des échanges et conclusion.

Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :

Commission Travail et Emploi.

Salle 67.

Étude : « Santé au travail » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).

Examen du texte du projet d'étude en « lecture unique » avec cahier d'amendements.

Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :

Commission Économie et Finances.

Salle 229 et visioconférence.

Examen d'un projet de note de cadrage de la nouvelle saisine.

Échange sur la programmation des auditions et le calendrier.

Points d'information.

Mercredi 19 mars 2025, à 14 heures :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

Salle 249 et en visioconférence.

Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).

Fin de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 19 mars 2025, à 17 heures :

Commission « Avis transverse ».

Salle 249 et visioconférence.

Saisine : « Avis transverse » (M. Patrick LÉVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).

Projet de planning des travaux ;

Présentation des fiches thématiques complémentaires à la note de cadrage.