JORF n°0058 du 8 mars 2025

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Calendrier des séances parlementaires du 10 au 14 mars 2025

Résumé Un planning détaillé des réunions et auditions de plusieurs commissions françaises sur divers sujets (UE, travail…)
Mots-clés : Parlement Calendrier

Semaine du lundi 10 au vendredi 14 mars 2025

Mardi 11 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 301.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Auditions :
9 h 30 : M. Julien DUSSART, chef de projet stratégie de financement à Médecins du Monde ;
11 heures : M. Samuel BROSSARD, chef du pôle politique de cohésion européenne.
Mardi 11 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Travail et emploi.
Salle 67.
Discussion sur la programmation des travaux de fin de mandature.
Saisine : « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion pour renforcer la cohésion sociale » : désignation des rapporteures et rapporteurs ;
Débat général sur le programme des auditions et la participation citoyenne.
Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Désignation du ou de la rapporteure pour la contribution au Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) et du ou de la rapporteure pour la contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Point d'information sur l'avis Transverse.
Point de situation sur le programme prévisionnel de travail de la commission et sur le dernier texte que la commission pourrait élaborer avant la fin de la mandature.
Mardi 11 mars 2025, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 67.
Contribution : « La complexité des aides de l'union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (MM. Éric LEUNG et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs).
Auditions :
M. Olivier PLUMANDON, directeur de cabinet et Younous OMARJEE, vice-président du Parlement européen.
M. Antoine BAZANTAY, conseiller politique sur les questions régionales et les fonds de cohésion de M. Younous OMARJEE.
Discussion sur le prochain projet de saisine.
Mercredi 12 mars 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Numérique en santé : une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Vote de l'avant-projet d'avis.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Audition de Mme Angèle MALATRE-LANSAC, déléguée générale de l'Alliance santé mentale ;
Echange sur le programme des auditions.
Points divers
Point sur l'organisation de l'événement : « La prévention en santé : passons aux actes ! » ;
Echange sur le choix du thème du dernier avis de la commission avant la fin de la mandature.
Mercredi 12 mars 2025, à 9 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Points d'information.
Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 225 et visioconférence.
Saisine : « Évaluation des politiques publiques environnementales » (Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).
Présentation par les membres de CESER et CODEV des retours d'expérience sur les territoires en lien avec la saisine.
Débat sur l'état des lieux et sur les points clés dans le cadre de la préparation du séminaire du 19 mars 2025.
Dernière audition (sous réserve).
Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 45 :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Début de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Saisine : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique, pour les infrastructures ».
Désignation des rapporteures et rapporteurs.
Mercredi 12 mars 2025, à 14 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Points divers (retours sur l'événement, point veille).
Projet de saisine : « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » (Titre provisoire) (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).
Audition de Mmes Danielle GAUDRY, gynécologue-obstétricienne, présidente du réseau périnatalité Val-de-Marne et Isabelle DERRENDINGER, présidente de l'Ordre des sage-femmes, directrice de l'école des sage-femmes de Nantes.
Adoption du projet de note de saisine.
Mercredi 12 mars 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 229 et visioconférence.
Saisine : « Avis transverse » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Accueil des suppléantes et suppléants.
Calendrier de travail.
Projet de note de cadrage.
Méthode.


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 10 au vendredi 14 mars 2025

Mardi 11 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission des affaires européennes et internationales.

Salle 301.

Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).

Auditions :

9 h 30 : M. Julien DUSSART, chef de projet stratégie de financement à Médecins du Monde ;

11 heures : M. Samuel BROSSARD, chef du pôle politique de cohésion européenne.

Mardi 11 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission Travail et emploi.

Salle 67.

Discussion sur la programmation des travaux de fin de mandature.

Saisine : « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion pour renforcer la cohésion sociale » : désignation des rapporteures et rapporteurs ;

Débat général sur le programme des auditions et la participation citoyenne.

Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.

Salle 249.

Désignation du ou de la rapporteure pour la contribution au Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) et du ou de la rapporteure pour la contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).

Point d'information sur l'avis Transverse.

Point de situation sur le programme prévisionnel de travail de la commission et sur le dernier texte que la commission pourrait élaborer avant la fin de la mandature.

Mardi 11 mars 2025, à 17 heures :

Délégation aux outre-mer.

Salle 67.

Contribution : « La complexité des aides de l'union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (MM. Éric LEUNG et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs).

Auditions :

M. Olivier PLUMANDON, directeur de cabinet et Younous OMARJEE, vice-président du Parlement européen.

M. Antoine BAZANTAY, conseiller politique sur les questions régionales et les fonds de cohésion de M. Younous OMARJEE.

Discussion sur le prochain projet de saisine.

Mercredi 12 mars 2025, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et santé.

Salle 301.

Saisine : « Numérique en santé : une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).

Vote de l'avant-projet d'avis.

Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).

Audition de Mme Angèle MALATRE-LANSAC, déléguée générale de l'Alliance santé mentale ;

Echange sur le programme des auditions.

Points divers

Point sur l'organisation de l'événement : « La prévention en santé : passons aux actes ! » ;

Echange sur le choix du thème du dernier avis de la commission avant la fin de la mandature.

Mercredi 12 mars 2025, à 9 heures :

Commission Economie et finances.

Salle 229 et visioconférence.

Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).

Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Points d'information.

Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission Environnement.

Salle 225 et visioconférence.

Saisine : « Évaluation des politiques publiques environnementales » (Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).

Présentation par les membres de CESER et CODEV des retours d'expérience sur les territoires en lien avec la saisine.

Débat sur l'état des lieux et sur les points clés dans le cadre de la préparation du séminaire du 19 mars 2025.

Dernière audition (sous réserve).

Mercredi 12 mars 2025, à 9 h 45 :

Commission Territoires, agriculture et alimentation.

Salle 67 et en visioconférence.

Saisine : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).

Début de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.

Saisine : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique, pour les infrastructures ».

Désignation des rapporteures et rapporteurs.

Mercredi 12 mars 2025, à 14 heures :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.

Salle 249 et visioconférence.

Points divers (retours sur l'événement, point veille).

Projet de saisine : « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » (Titre provisoire) (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).

Audition de Mmes Danielle GAUDRY, gynécologue-obstétricienne, présidente du réseau périnatalité Val-de-Marne et Isabelle DERRENDINGER, présidente de l'Ordre des sage-femmes, directrice de l'école des sage-femmes de Nantes.

Adoption du projet de note de saisine.

Mercredi 12 mars 2025, à 17 heures :

Commission « Avis transverse ».

Salle 229 et visioconférence.

Saisine : « Avis transverse » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).

Accueil des suppléantes et suppléants.

Calendrier de travail.

Projet de note de cadrage.

Méthode.