JORF n°0052 du 1 mars 2025

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Calendrier des séances parlementaires du 3 au 7 mars 2025

Résumé Le texte décrit les réunions et auditions des différentes commissions parlementaires prévues entre le lundi et le vendredi du mois de mars 2025 ; on y trouve notamment la complexité de l’aide UE, un modèle de financement pour l’enseignement supérieur ou encore une stratégie numérique en santé.

Mots-clés : Parlement Calendrier Séances Commissions

Semaine du lundi 3 au vendredi 7 mars 2025

Mardi 4 mars 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 301.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Auditions :
14 heures : M. Olivier MOUSSON, conseiller maître à la Cour des comptes (France), rapporteur général du rapport « La mobilisation des fonds européens en matière de recherche » ;
15 h 30 : M. Emmanuel PUISAIS-JAUVIN, secrétaire général des affaires européennes.
Mardi 4 mars 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
Bilan des auditions et échanges avec les membres de la commission.
Mercredi 5 mars 2025, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 5 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 67.
Saisine : « La participation du public aux décisions impactant l'environnement » (M. Pascal FEREY, rapporteur et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).
Tables rondes.
Mercredi 5 mars 2025, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 mars 2025, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 67.
Etude : « Santé au travail » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).
Auditions :
14 h 15 : MM. Pierre RAMAIN, directeur général du travail et Gaëtan RUDAN, directeur régional et interdépartemental DRIEETS Ile-de-France ;
16 heures : Mme Dominique CARLAC'H et M. Bernard THIBAULT, co-présidents du comité de suivi de la charte HSE de la mission d'information sur les retombées JO et paralympiques.
Mercredi 5 mars 2025, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
Examen du plan et des préconisations.

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Version 1

Semaine du lundi 3 au vendredi 7 mars 2025

Mardi 4 mars 2025, à 14 heures :

Commission des affaires européennes et internationales.

Salle 301.

Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).

Auditions :

14 heures : M. Olivier MOUSSON, conseiller maître à la Cour des comptes (France), rapporteur général du rapport « La mobilisation des fonds européens en matière de recherche » ;

15 h 30 : M. Emmanuel PUISAIS-JAUVIN, secrétaire général des affaires européennes.

Mardi 4 mars 2025, à 14 heures :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.

Salle 249.

Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).

Bilan des auditions et échanges avec les membres de la commission.

Mercredi 5 mars 2025, à 9 heures :

Commission affaires sociales et santé.

Salle 229.

Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).

Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.

Mercredi 5 mars 2025, à 9 h 30 :

Commission environnement

Salle 67.

Saisine : « La participation du public aux décisions impactant l'environnement » (M. Pascal FEREY, rapporteur et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).

Tables rondes.

Mercredi 5 mars 2025, à 14 heures :

Commission économie et finances.

Salle 229 et visioconférence.

Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).

Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 5 mars 2025, à 14 h 15 :

Commission travail et emploi.

Salle 67.

Etude : « Santé au travail » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).

Auditions :

14 h 15 : MM. Pierre RAMAIN, directeur général du travail et Gaëtan RUDAN, directeur régional et interdépartemental DRIEETS Ile-de-France ;

16 heures : Mme Dominique CARLAC'H et M. Bernard THIBAULT, co-présidents du comité de suivi de la charte HSE de la mission d'information sur les retombées JO et paralympiques.

Mercredi 5 mars 2025, à 14 heures :

Commission territoires, agriculture et alimentation.

Salle 249 et en visioconférence.

Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).

Examen du plan et des préconisations.