JORF n°0045 du 22 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agenda de réunions et commissions du 24 au 28 février 2025

Résumé L'agenda des réunions et commissions pour la semaine du 24 au 28 février 2025 est détaillé ici.

Semaine du lundi 24 au vendredi 28 février 2025

Mardi 25 février 2025 à 9 h 30 :
Commission des Affaires européennes et internationales (salle 229).
Saisine « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».
Auditions :
9 h 30 : M. Franck CONRAD, chef d'unité performance budgétaire, coordination et communication, DG budget, Commission européenne.
11 heures : M. Christophe ROUILLON, maire de Coulaines, vice-président de l'Association des Maires de France (AMF) et co-président de la commission Europe.
Désignation des rapporteures et rapporteurs.
Mardi 25 février 2025 à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 67).
Projet d'étude : « Santé au travail ».
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure, et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).
Examen d'un projet de plan.
Mardi 25 février 2025 à 9 h 45 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence).
Prochain sujet de saisine : « Santé des femmes et inégalités de genre : l'exemple de la périnatalité » (titre provisoire).
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).
Audition de Mme Francelyne MARANO, professeure émérite de l'Université Paris Cité, membre du Haut Conseil de la santé publique et vice-présidente du comité d'experts santé environnement travail Santé Publique France.
Examen d'une note de saisine.
Mardi 25 février 2025 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249).
Saisine d'initiative : « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Hélène SIRDER, M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteurs).
Discussion générale et examen du projet de plan.
Contribution à la saisine : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».
(MM. Yannick CAMBRAY et Alain ANDRE, rapporteurs).
Examen de la contribution.
Mercredi 26 février 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 79).
Saisine : « La santé mentale des jeunes ».
(M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Echange sur la borne d'âge inférieure de la saisine.
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Début d'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 février 2025 à 9 heures :
Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence).
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Discussion sur la contribution de Futuribles.
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 février 2025 à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249).
Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
9 h 30 : table ronde réunissant Mmes Léa Jules-CLÉMENT, secrétaire nationale de l'Union étudiante et Maëlle NIZAN, présidente de la FAGE, et MM. Yvenn LE COZ et Mathis GACHON, délégués nationaux de l'UNI et un ou une représentante de l'UNEF.
Mercredi 26 février 2025 à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 225 et visioconférence).
Saisine : « Evaluation des politiques publiques environnementales ».
(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MELING, rapporteures).
Auditions.
Débriefing des auditions.
Préparation du séminaire du 19 mars 2025.


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 24 au vendredi 28 février 2025

Mardi 25 février 2025 à 9 h 30 :

Commission des Affaires européennes et internationales (salle 229).

Saisine « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».

Auditions :

9 h 30 : M. Franck CONRAD, chef d'unité performance budgétaire, coordination et communication, DG budget, Commission européenne.

11 heures : M. Christophe ROUILLON, maire de Coulaines, vice-président de l'Association des Maires de France (AMF) et co-président de la commission Europe.

Désignation des rapporteures et rapporteurs.

Mardi 25 février 2025 à 9 h 30 :

Commission Travail et Emploi (salle 67).

Projet d'étude : « Santé au travail ».

(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure, et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur).

Examen d'un projet de plan.

Mardi 25 février 2025 à 9 h 45 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence).

Prochain sujet de saisine : « Santé des femmes et inégalités de genre : l'exemple de la périnatalité » (titre provisoire).

(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).

Audition de Mme Francelyne MARANO, professeure émérite de l'Université Paris Cité, membre du Haut Conseil de la santé publique et vice-présidente du comité d'experts santé environnement travail Santé Publique France.

Examen d'une note de saisine.

Mardi 25 février 2025 à 17 heures :

Délégation aux Outre-mer (salle 249).

Saisine d'initiative : « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».

(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Hélène SIRDER, M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteurs).

Discussion générale et examen du projet de plan.

Contribution à la saisine : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».

(MM. Yannick CAMBRAY et Alain ANDRE, rapporteurs).

Examen de la contribution.

Mercredi 26 février 2025 à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé (salle 79).

Saisine : « La santé mentale des jeunes ».

(M. Helno EYRIEY, rapporteur).

Echange sur la borne d'âge inférieure de la saisine.

Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».

(MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).

Début d'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 26 février 2025 à 9 heures :

Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence).

Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».

(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).

Discussion sur la contribution de Futuribles.

Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 26 février 2025 à 9 h 30 :

Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249).

Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? »

(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).

9 h 30 : table ronde réunissant Mmes Léa Jules-CLÉMENT, secrétaire nationale de l'Union étudiante et Maëlle NIZAN, présidente de la FAGE, et MM. Yvenn LE COZ et Mathis GACHON, délégués nationaux de l'UNI et un ou une représentante de l'UNEF.

Mercredi 26 février 2025 à 9 h 30 :

Commission Environnement (salle 225 et visioconférence).

Saisine : « Evaluation des politiques publiques environnementales ».

(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MELING, rapporteures).

Auditions.

Débriefing des auditions.

Préparation du séminaire du 19 mars 2025.