JORF n°0009 du 11 janvier 2025

Semaine du lundi 13 au vendredi 17 janvier 2025

Mardi 14 janvier 2025 exceptionnellement, à 9 heures :
Commission Travail et emploi (salle 229) :
9 heures à 9 h 45 : échanges sur les futurs travaux.
9 h 45 à 12 heures : auditions exploratoires organisées par la DDFE avec les commissions ASS et CTE :
9 h 45 : Mme Laurence COHEN, ancienne conseillère du CESE et rapporteure du rapport du Sénat « Santé des femmes au travail » ;
10 h 30 : Mme Florence CHAPPERT, responsable du projet « Genre, égalité, santé et conditions de travail » à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT).
Mardi 14 janvier 2025, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 301 et visioconférence) :
Prochain de sujet de saisine : « Genre et santé, quels enjeux pour les politiques publiques ? » (titre provisoire) :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties.)
Auditions de Mmes Laurence COHEN, ancienne sénatrice et co-rapporteure du rapport du Sénat « Santé des femmes au travail », et Florence CHAPPERT, responsable du projet « Genre, égalité, santé et conditions de travail » à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail.
Invitation des commissions Affaires sociales et santé et Travail & emploi.
Plénière événement du 25 février 2025 : audition de M. Benoît BOUSCAREL, co-fondateur de l'Onde Porteuse.
Mardi 14 janvier 2025, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Examen de la contribution relative à « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(Mme Manon PISANI, rapporteure, et M. Yannick CAMBRAY, rapporteure.)
Avant-projet d'avis : « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX, Hélène SIRDER et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteurs.)
Auditions :
18 heures : M. Pascal SAFFACHE, professeur des universités à l'Université des Antilles ;
19 heures : Mme Virginie DUVAT, professeure de géographie, autrice principale du chapitre « Petites îles » du 6e rapport d'évaluation du GIEC.
Mercredi 15 janvier 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 301) :
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs.)
Auditions des associations de patients et représentants des usagers ; des représentants des organisations syndicales ;
Bilan des auditions.
Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures.)
Début de l'examen en 2de lecture.
Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :
Commission Economie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)
Echanges sur le plan et sur les préconisations.
Points d'information.
Printemps de l'économie (18-21 mars) : discussion sur la composition de la table ronde ;
Journée du 22 janvier 2025 avec futuribles.
Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 79) :
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure.)
Suite et fin examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 13 au vendredi 17 janvier 2025

Mardi 14 janvier 2025 exceptionnellement, à 9 heures :

Commission Travail et emploi (salle 229) :

9 heures à 9 h 45 : échanges sur les futurs travaux.

9 h 45 à 12 heures : auditions exploratoires organisées par la DDFE avec les commissions ASS et CTE :

9 h 45 : Mme Laurence COHEN, ancienne conseillère du CESE et rapporteure du rapport du Sénat « Santé des femmes au travail » ;

10 h 30 : Mme Florence CHAPPERT, responsable du projet « Genre, égalité, santé et conditions de travail » à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT).

Mardi 14 janvier 2025, à 9 h 30 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 301 et visioconférence) :

Prochain de sujet de saisine : « Genre et santé, quels enjeux pour les politiques publiques ? » (titre provisoire) :

(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties.)

Auditions de Mmes Laurence COHEN, ancienne sénatrice et co-rapporteure du rapport du Sénat « Santé des femmes au travail », et Florence CHAPPERT, responsable du projet « Genre, égalité, santé et conditions de travail » à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail.

Invitation des commissions Affaires sociales et santé et Travail & emploi.

Plénière événement du 25 février 2025 : audition de M. Benoît BOUSCAREL, co-fondateur de l'Onde Porteuse.

Mardi 14 janvier 2025, à 17 heures :

Délégation aux outre-mer (salle 249) :

Examen de la contribution relative à « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».

(Mme Manon PISANI, rapporteure, et M. Yannick CAMBRAY, rapporteure.)

Avant-projet d'avis : « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».

(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX, Hélène SIRDER et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteurs.)

Auditions :

18 heures : M. Pascal SAFFACHE, professeur des universités à l'Université des Antilles ;

19 heures : Mme Virginie DUVAT, professeure de géographie, autrice principale du chapitre « Petites îles » du 6e rapport d'évaluation du GIEC.

Mercredi 15 janvier 2025, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et santé (salle 301) :

Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».

(M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs.)

Auditions des associations de patients et représentants des usagers ; des représentants des organisations syndicales ;

Bilan des auditions.

Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :

Commission de l'Education, de la culture et de la communication (salle 249) :

Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».

(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures.)

Début de l'examen en 2de lecture.

Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :

Commission Economie et finances (salle 229 et visioconférence) :

Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».

(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)

Echanges sur le plan et sur les préconisations.

Points d'information.

Printemps de l'économie (18-21 mars) : discussion sur la composition de la table ronde ;

Journée du 22 janvier 2025 avec futuribles.

Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :

Commission Environnement (salle 79) :

Saisine : « Restauration des écosystèmes ».

(M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure.)

Suite et fin examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.

Mercredi 15 janvier 2025, à 9 h 30 :

Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et en visioconférence) :

Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».

(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)

Examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.