Semaine du lundi 2 au vendredi 6 décembre 2024

Mardi 3 décembre 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 301 et visioconférence.
Prochain de sujet de saisine : « Genre et santé, quels enjeux pour les politiques publiques ? » (Titre provisoire)
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).
Prolongation des débats autour d'une saisine sur la santé des femmes.
Auditions (à confirmer) de Mmes Catherine VIDAL, rapporteure, et Muriel SALLE, collaboratrice du rapport du HCE « Prendre en compte le sexe et le genre pour mieux soigner : un enjeu de santé publique » et Mme Laurence COHEN, ancienne sénatrice et co-rapporteure du rapport du Sénat « Santé des femmes au travail ».
Plénière événement du 25 février 2025 : audition de M. Benoit BOUSCAREL, co-fondateur de l'Onde Porteuse.
Mardi 3 décembre 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
29e Conférence des Nations unies sur le climat (COP29) à Bakou en Azerbaïdjan.
14 heures : audition d'information de Mme Marine LECERF, responsable du Plaidoyer International plateforme Océan et Climat.
Conférence sur la négociation relative du traité international contre la pollution plastique à Busan en Corée du Sud.
15 h 30 : retour de M. Lucien CHABASON qui a participé à cette session.
Mardi 3 décembre 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 79.
Point d'information sur la rencontre du président du CESE et du président de la commission avec Mme Anne GENETET, ministre de l'éducation nationale.
Point d'information sur l'audition de Mme Bernadette GROISON et de M. Jean-Karl DESCHAMPS devant les membres de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale.
Echange sur le programme prévisionnel de travail de la commission.
Mercredi 4 décembre 2024, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Audition commune de Mme Stéphanie COMBES, directrice du Health data hub, MM. Laurent PIERRE, responsable numérique et entrepôt à la Fédération hospitalière de France (FHF), et Damien VERGÉ, responsable de la gestion du Système national des données de santé (SNDS) à la CNAM.
Echanges sur le fil conducteur des auditions et de l'avis.
Mercredi 4 décembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Saisine : « Restauration des écosystèmes »
(M. Alain DURAND, rapporteur, et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Début d'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 décembre 2024, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et en visioconférence.
Choix du thème de la saisine suivante.
Mercredi 4 décembre 2024, à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? »
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Tables rondes « expériences sectorielles ».
14 heures-15 h 30 : TR 1 : Mobilités et énergies avec MM. Nicolas TCHENG, responsable Relations institutionnelles et projets stratégiques - Groupe Renault, Jean-Luc ALEXANDRE, président de la société Naarea et Yann BOURJAULT, directeur du département Transformation chez Schneider Electric - France.
15 h 30-17 heures : TR 2 : Enjeux environnementaux avec Mmes Bénédicte DURAND, PDG d'Altheora, et Marie-France VERNIER, maître de conférences de l'Université catholique de Lyon.
Points d'information.
Point d'information final sur l'événement du 11 décembre 2024 relatif au financement des associations.
Retour sur l'entretien des présidents CREYSSEL et BOUCHERAND avec Mme PANNIER-RUNACHER, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques le 28 novembre.
Mercredi 4 décembre 2024, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi.
Salle 225.
Point sur le calendrier des travaux.
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Retour d'expérience.
Jeudi 5 décembre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur, et Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.