Semaine du lundi 11 au vendredi 15 novembre 2024

Mardi 12 novembre 2024 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Point veille.
2e lecture et vote de la contribution à la commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Discussion sur les prochains sujets de veille (TAA).
Résolution : « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer ».
(Mmes Viviane MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteures).
Point sur la plénière du 26 novembre.
Examen de la note de cadrage de l'événement de la journée du 8 mars (le 25 février 2025).
Mardi 12 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 67) :
Plan budgétaire structurel à moyen terme (PSMT).
(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure).
9 h 30 : examen de la contribution AEI au PSMT.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations-Unies sur les Océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
10 h 30 : examen du projet de plan.
11 h 30 : audition de M. François HOULLIER, président directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER).
Mardi 12 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 229) :
Analyse de controverses : « Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Début de l'examen de l'introduction et de la « synthèse des synthèses ».
Mardi 12 novembre 2024, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249) :
Examen de la contribution de la DOM au Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) 2025-2029 (référent M. Éric LEUNG, président de la délégation aux Outre-mer).
Désignation des rapporteures ou rapporteurs sur « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? », présentation du plan d'auditions et d'entretiens.
Discussion sur l'opportunité d'une contribution relative à « La restauration des écosystèmes » pour la commission Environnement.
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure de la contribution sur « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
Mercredi 13 novembre 2024, exceptionnellement à 8 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 301) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mme Isabelle DORESSE et Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Audition commune de MM. Jean-Michel LEMETTRE, médecin généraliste, Jean-Baptiste VOITOT, président du Syndicat national de la médecine nucléaire, et Bruno GAUTHIER, biologiste.
Mercredi 13 novembre 2024, à 9 heures :
Commission Environnement (salle 214) :
Contribution au Plan Budgétaire et structurel à moyen terme - PSMT pour 2025-2029.
Adoption de la contribution à la consultation du CESE.
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur, et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Auditions sous forme de tables rondes :
9 h 30 : « Enjeux opérationnels pour différents milieux : forêt et agriculture » : M. Loïc CASSET, délégué général de Sylv'Acctes (restauration de forêts en région AURA), Mme Paule POINTEREAU, responsable stratégie et projet d'AFAC Agroforesteries (haies) ;
11 heures : « Enjeux opérationnels pour le milieu de l'eau » : MM. Bernard BRETON, président de la Fédération de Pêche ; Alain PIBOT, coordinateur national LIFE IP Marha à l'Office français pour la biodiversité ; et Arnaud ANSELIN, directeur de la gestion patrimoniale au Conservatoire du littoral.
Mercredi 13 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Tables rondes « travail et emploi » :
9 h 30 : chercheurs : Mme Pauline LESTERQUY, économiste chercheure à la Banque de France et M. Antonio CASILLI, professeur de sociologie à Télécoms Paris ;
11 heures : organisations syndicales et patronales : Mmes Anne-Juliette LECOURT, CFDT, secrétaire confédérale en charge de la Transition écologique juste - service Economie et Société, Virginie NEUMAYER, CGT, membre de la direction confédérale et co-pilote de la commission confédérale « Environnement et transformation de l'appareil productif », et M. Jean-Baptiste LEGER, MEDEF, responsable de pôle Transition écologique.
Suite des discussions et adoption du projet de contribution de la commission Economie et Finances sur le PSMT (Plan structurel et budgétaire de moyen terme, ex-PNR).
Mercredi 13 novembre 2024, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
4e audition consacrée au lien alimentation/santé : professeur Daniel NIZRI, cancérologue, inspecteur général honoraire des Affaires sociales, ancien président de la Ligue contre le cancer, Mme Karine JACQUEMART, directrice générale de l'ONG Foodwatch France, et M. Michel DURU, ancien directeur de recherche INRAe, spécialiste de l'approche « One health ».