Semaine du lundi 4 au vendredi 8 novembre 2024

Mardi 5 novembre 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures).
14 heures : deuxième et dernier bilan des auditions et échanges avec les membres de la commission.
Prochain sujet traité par la commission
15 h 30 : débat de cadrage sur le sujet relatif à l'enseignement supérieur.
Mardi 5 novembre 2024, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations-Unies sur les Océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
Auditions :

- 14 heures : Mme Virginie TASSIN CAMPANELLA, avocate spécialisée dans le droit international de la mer ;
- 15 h 30 : Mme Claire JOLLY, cheffe de l'unité Politiques d'innovation pour l'espace et l'océan (IPSO) à la direction des sciences à l'OCDE.

Mercredi 6 novembre 2024, à 8 heures :
Commission environnement.
Déplacement Seine-Maritime.
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Déplacement (8 heures - 19 heures) sur des sites de biodiversité restaurés au Mesnil-sous-Jumièges et à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime).
Mercredi 6 novembre 2024, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 6 novembre 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Table ronde « institutions/politiques publiques : quelle feuille de route ? » avec Mmes Sylvie PADILLA, cheffe du service Décarbonation Industrie et H2 à l'ADEME et Marie-Claire CAILLETAUD ; MM. Frédéric GRIVOT, co-rapporteurs de l'avis « Filières stratégiques : comment définir les priorités ? » (2021) et « Industrie : un moteur de croissance et d'avenir » (2018) et Vincent AUSSILLOUX, économiste, DG Trade, Commission européenne, Mme Sandrine BERTHET, déléguée à la transition écologique, Direction générale des entreprises (DGE).
Discussion sur le projet de contribution de la commission économie et finances sur le PSMT (Plan structurel et budgétaire de moyen terme, ex-PNR).
Point d'information.
Plénière - Analyse de controverse « croissance/décroissance » : le mercredi 13 novembre 2024.
Mercredi 6 novembre 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Séminaire de réflexion et de programmation sur les travaux pour la fin de mandature.
Jeudi 7 novembre 2024, de 9 h 30 à 12 h 30 :
Commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
9 h 30 : formation à l'examen d'un texte ;
11 h 15 : présentation de l'analyse de controverses Intelligence artificielle, travail et emploi par la présidente de la commission permanente Travail et emploi et le rapporteur.