Semaine du lundi 30 septembre au vendredi 4 octobre 2024

Mardi 1er octobre 2024, à partir de 9 h 30 et toute la journée :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication (salle 301 le matin et salle 67 l'après-midi) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
Auditions :
9 h 30 : Mme Nonna MAYER, chercheuse en science politique au Centre d'études européennes de Sciences Po, directrice de recherche émérite au CNRS, membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme ;
10 h 45 : M. Fabrice TEICHER, historien, consultant ;
14 heures : M. Marcel KABANDA, historien et Président de l'association IBUKA-France et
Mme Esther MUJAWAYO, sociologue et psychothérapeute ;
16 h 30 : M. Raphaël HADDAD, fondateur de l'agence Mots-Clés, docteur en sciences de l'information et de la communication.
Mardi 1er octobre 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 301) :
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN den BROECK, rapporteures.)
Auditions :
14 heures : Mme Françoise GAILL, conseillère technique au CNRS et vice-présidente de la Plateforme Océan & Climat ;
15 h 30 : M. Ignace BEGUIN BILLECOCQ, UN Global Compact.
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 67) :
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? ».
(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs.)
(Avec 5 membres commission Économie et finances.)
Examen en seconde lecture avant-projet de rapport et vote.
Mercredi 2 octobre 2024, à 10 h 30 :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures.)
Présentation du fil conducteur et des grandes lignes des préconisations.
Echange sur le thème d'un événement à organiser par la commission.
Mercredi 2 octobre 2024, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Examen en 2e lecture et adoption du rapport.
Mercredi 2 octobre 2024, à 14 heures :
Commission Économie et Finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)
Audition de M. Alexandre SAUBOT, président de France Industrie et ancien président de l'Union des industries et métiers de la métallurgie.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 ».
(Mme Claire THOURY, rapporteure.)
Présentation par Ipsos des résultats du sondage.
Examen en première lecture de la note chapeau.
Points d'information :
Analyse de controverse « croissance/décroissance » : point d'information sur la seconde lecture, en commission de l'Environnement réunie ce matin.
Mercredi 2 octobre 2024, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (salle 249) :
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Ouverture des travaux de l'après-midi.
Reprise des travaux par groupe de travail.
Jeudi 3 octobre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine : « Emergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur, et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.)
Auditions :
9 h 30 : Mme Marlène DOLVECK, directrice générale adjointe du Groupe SNCF, et M. Julien NICOLAS, Directeur Numérique Groupe SNCF ;
11 heures : MM. Philippe ARCHIAS, directeur conseil au sein du cabinet Julhiet Sterwen, membre de la chaire Inclusion numérique de l'Impact Tank (sur les sources de l'illectronisme), et Saïd HAMMOUCHE, président-fondateur Mozaïk RH et membre du CESE (sur les leviers de l'inclusion et la diversité) ;
14 heures : Mme Jean GUO, directrice et co-fondatrice de Konexio, organisme de formation favorisant l'insertion des publics vulnérables par la montée en compétences numériques ;
15 h 30 : débat sur les apports de la journée.