JORF n°0115 du 18 mai 2024

CESG2413574X

Semaine du lundi 20 au vendredi 24 mai 2024

Mardi 21 mai 2024 à 13 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 79.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 15 mai 2024.
Projet d'avis « Réussite à l'École, réussite de l'École ».
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 21 mai 2024 à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales :
Salle 67.
Saisine « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels enjeux privilégier ? ».
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Mercredi 22 mai 2024 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 249.
Saisine : « La protection de l'enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOME-GERTHEINRICHS, rapporteures).
Auditions consacrées aux professionnels, aux carrières et à la formation :
9 heures - 10 h 30 : Table ronde des représentants des salariés.
10 h 30 - 12 heures : Table ronde des représentants des établissements et services.
Mercredi 22 mai 2024 à 10 heures :
Commission environnement :
Salle 214.
Saisine : « Face au changement climatique, accélérer une adaptation systémique et juste » (Mme Soraya DUBOC et M. Nicolas RICHARD, rapporteurs).
Présentation du retour du secrétariat général du Gouvernement.
Saisine Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? (M. Sylvain BOUCHERAND, M. Pierre GOGUET et M. Jean-David ABEL, rapporteurs).
(Avec 5 membres commission économie et finances.)
10 h 30 : Point d'avancement des synthèses des 6 questions-clés.
Mercredi 22 mai 2024 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Salle 249 et visioconférence.
Echanges sur le projet de note de cadrage « Habitat et territoires ».
Désignation des rapporteurs (sous réserve de la validation de la note de cadrage par le Bureau) et choix des premières auditions relatives à la saisine sur l'accès à « l'alimentation ».
Préparation de l'évènement « ruralité » du 25 septembre 2024.
Mercredi 22 mai 2024 à 14 heures :
Commission économie et finances :
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 15 mai 2024.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
14 heures : audition de Mme Claire HEDON, défenseure des droits, et M. Victor MANCIET, chef de cabinet de la défenseure des droits.
15 h 30 : audition de Mme Guénaëlle GAULT, directrice générale de l'ObSoCo (Observatoire Société et Consommation).
Mercredi 22 mai 2024 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi :
Salle 229.
Approbation des procès-verbaux des 9, 30 avril et 14 mai 2024.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024 » (M. Thierry CADART référent).
Examen d'un plan détaillé du projet de contribution.