Semaine du lundi 22 au vendredi 26 avril 2024

Mardi 23 avril 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure, et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Retours sur la méthodologie et les propositions issues de la journée délibérative du 2 avril ;
Débat sur les préconisations.
Mardi 23 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 249) :
Programme national de réforme (PNR).
Examen du projet de préambule AEI.
Poursuite de la discussion sur les prochains sujets de saisine.
Mardi 23 avril 2024, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249) :
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? ».
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur.)
Auditions de :

- Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et Infrastructures, conseil départemental de la Manche ;
- M. Jean-Rémy VILLAGEOIS, président du directoire du grand port maritime de la Martinique ;
- M. Aurélien GOMEZ, directeur Affaires parlementaires et territoriales Air France KLM.

Mercredi 24 avril 2024, à 9 heures et toute la journée :
Commission Affaires sociales et santé (salle 229) :
Saisine parlementaire : « La protection de l'enfance ».
(Mmes Josiane BIGOT et Élisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
Audition de M. Pierre-Alain SARTHOU, directeur général de la CNAPE, fédération des associations de protection de l'enfant.
Echanges sur le périmètre de la saisine puis sur le programme des auditions.
Mercredi 24 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission Economie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure, et M. Martin BOBEL, rapporteur).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Projet d'avis : « Réussite à l'Ecole, réussite de l'Ecole ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de rapport et en fonction de l'avancée des travaux, vote.
Mercredi 24 avril 2024, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marqués par la saisonnalité ».
(Mme Catherine LION, rapporteure).
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Validation du projet de note de cadrage relative à la saisine sur l'alimentation et choix des auditions.
Mercredi 24 avril 2024, à 10 heures :
Commission Environnement (salle 301) :
Audition exploratoire.
Audition Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD) - sous réserve.
Saisine : « Intelligence artificielle et Environnement ».
(Mme Fabienne TATOT, rapporteure, et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteur).
Echanges sur les auditions et sur les orientations de l'avant-projet d'avis - sous réserve.