Semaine du lundi 20 au vendredi 24 novembre 2023

Mardi 21 novembre 2023 toute la journée :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication
Salles diverses
Projet d'avis : « Réussite à l'école, réussite de l'école »
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure)
Journée délibérative avec des représentantes et des représentants des communautés éducatives rencontrés dans les établissements scolaires de Paris, Yvetot et Marseille.
Mardi 21 novembre 2023 à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 229
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? »
Désignation des rapporteures et rapporteurs ;
Audition de MM. Francesco GAETA, directeur de l'action européenne et internationale, ministère de la transition écologique et Nicolas BERGHMANS, responsable Europe, expert énergie-climat de l'Institut de développement durable et des relations internationales (IDDRI).
Mercredi 22 novembre 2023 à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 214
Saisine : « Transition écologique : croissance versus décroissance : de quoi parle-t-on ? »
(MM. Sylvain BOUCHERAND, Pierre GOGUET et Jean-David ABEL, rapporteurs)
Echanges et choix des questions qui seront traitées.

Mercredi 22 novembre 2023 de 9 h 30 à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé
Salle 67
9 h 30 : discussion sur les travaux de la commission et leur programmation
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? » (avec participation citoyenne)
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)
Auditions sous forme de tables rondes :
10 heures : représentants des structures gestionnaires (Ehpad et domicile) ;
14 heures : représentants des organisations interprofessionnelles de salariés ;
16 heures : échanges sur les auditions.
Mercredi 22 novembre 2023 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation
Salle 301 et visioconférence
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité »
(Mme Catherine LION, rapporteure)
Point sur la plate-forme participative qui va prochainement être ouverte dans le cadre de l'avis.
Echanges sur le périmètre de la future saisine d'initiative portant sur « l'accès à l'alimentation »
Mercredi 22 novembre 2023 à 14 heures :
Commission économie et finances
Salle 249 et visioconférence
Projet de saisine : « Modes de financement du monde associatif »
Discussion et adoption de la note de cadrage ;
Désignation des rapporteures et rapporteurs ;
Proposition de programme d'audition et de méthode de travail ;
Calendrier.
Questions diverses
Point sur les autres travaux en cours :
Analyse de controverse sur Croissance/décroissance,
Saisine : « Le financement de la perte d'autonomie » : point d'avancement par
Mme Dominique JOSEPH et M. Bernard DESBROSSES.
Mercredi 22 novembre 2023 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi
Salle 229
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail »
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures)
Audition du secteur public hospitalier de M Guillaume COUVREUR, directeur des ressources humaines du centre hospitalier de Roubaix ; Mme Evelyne RESCANIERE de la CFDT santé sociaux et M. Maurice TARCY de l'USAP-CGT ;
Point sur la plateforme citoyenne.