Temps de travail, revenu et emploi
Conseil d'analyse économique
Rapport : Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg
Commentaires : Gilbert Cette, Michel Godet, Gilles Saint-Paul

La France ne parvient pas à mobiliser efficacement ses ressources en main-d'oeuvre. Le revenu par habitant aux Etats-Unis est 30 % plus élevé qu'en France, ce qui correspond presque exactement à l'écart séparant les deux économies en termes de nombre d'heures de travail par habitant. Ce déficit d'heures a une double origine : un non-emploi élevé, d'une part, et une durée du travail dans l'emploi réduite, de l'autre.
Dans ce rapport, Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg s'interrogent sur la manière d'organiser et de réglementer la durée du travail.
Il s'agit d'abord de rechercher des motivations économiques à l'intervention publique dans ce domaine. Ensuite, les auteurs montrent en quoi la réglementation de la durée du travail n'est jamais parvenue à créer des emplois. Plus précisément, un bilan des politiques de réduction du temps de travail est effectué, la question des heures supplémentaires, notamment de leur fiscalité, est abordée ainsi que celle relative au travail du dimanche. Le rapport se nourrit de nombreuses études empiriques s'appuyant sur des expériences françaises et étrangères.
Enfin, Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg préconisent de simplifier la réglementation française en laissant une large part aux négociations collectives par branche, d'expérimenter sur une échelle réduite un allégement des prélèvements obligatoires sur les heures supplémentaires et d'assouplir la législation concernant l'ouverture des commerces le dimanche.
2007, la Documentation française, collection « Rapports du CAE », n° 68. - ISBN : 978-2-11-0068545. - Réf. : 9 782110 068545.

Infrastructures de transport, mobilité et croissance
Conseil d'analyse économique
Michel Didier et Rémy Prud'homme
Commentaire : Roger Guesnerie

Ce rapport porte sur la contribution des infrastructures de transport à la croissance économique. Le point de vue adopté ne se limite pas à l'expansion du produit intérieur brut mais prend en compte les impératifs du « développement durable » dans ses trois composantes : économique, sociale et environnementale. L'objectif à atteindre est celui du bien-être, au sens large, des générations présentes et futures. Mais, quelles que soient les politiques de transport envisagées, elles ne doivent pas ignorer les règles du calcul économique, au risque de déboucher sur des gaspillages, de freiner la croissance et donc de conduire à des pertes de bien-être.
2007, la Documentation française, collection « Rapports du CAE », n° 69, 246 p. - 14 EUR. - ISBN : 978-2-11-006855-2. - Réf. : 9 782110 068552.

Perspectives agricoles en France et en Europe
Conseil d'analyse économique
Rapport : Dominique Bureau, Philippe Chalmin
Commentaires : Jean-Paul Betbèze, Gilles Saint-Paul

Le secteur agricole est en pleine mutation. Il doit faire face, en même temps, à la libéralisation des marchés et à une société toujours plus exigeante en termes de qualité : qualité des produits, mais aussi préservation de l'environnement. Pour répondre à ces défis, les auteurs de ce rapport s'accordent sur le caractère légitime de l'intervention publique et sur la nécessité de préserver la politique agricole commune (PAC). Ils préconisent toutefois de poursuivre les réformes pour intégrer davantage les mécanismes de marché et prendre en compte mieux encore la dimension environnementale. Ils refusent d'ailleurs l'idée selon laquelle économie et environnement s'opposeraient, l'environnement constituant toujours un élément structurant de l'économie agricole.
Le rapport se compose de deux contributions principales : la première, par Philippe Chalmin, s'interroge sur la place, le rôle et la fonction de l'agriculture dans une société développée postindustrielle ; la seconde, par Dominique Bureau, traite du lien entre agriculture et environnement et examine le cadre général de régulation (ou level playing field) à mettre en oeuvre. A ces deux rapports s'ajoutent deux compléments (concernant les négociations sur l'agriculture dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce et la politique de soutien des revenus agricoles dans l'Union européenne) ainsi que deux commentaires, par Jean-Paul Betbèze et Gilles Saint-Paul.
2007, la Documentation française, collection « Rapports du CAE », n° 70. - ISBN : 978-2-11-006856-9. - Réf. : 9 782110 068569.

Mondialisation : les atouts de la France
Conseil d'analyse économique
Philippe Aghion, Patrick Artus, Daniel Cohen et al.

La France dispose-t-elle d'atouts dans la mondialisation et, si oui, comment les valoriser ? C'est à cette question que répondent les différentes contributions individuelles rassemblées dans ce rapport. Plusieurs lignes de force apparaissent, qui conjuguent diagnostics et recommandations.
A cet égard, Patrick Artus analyse les forces et les faiblesses de la spécialisation internationale de la France, par comparaison avec nos principaux partenaires et concurrents. Des efforts particuliers doivent être faits dans certains domaines pour améliorer la compétitivité de notre pays : éducation supérieure, R & D, innovation. Philippe Aghion et Elie Cohen proposent de combiner des politiques transversales et des politiques colbertistes traditionnelles. Les premières, de type top-down, sont orientées vers une meilleure utilisation de nos ressources ; les secondes, de type bottom-up, se justifient dans les activités où les coûts fixes sont importants et dans les secteurs stratégiques où notre pays doit se rapprocher de la frontière technologique, sans que cela porte atteinte à la concurrence. Elie Cohen et Thierry Madiès soulignent la pertinence de la politique des pôles de compétitivité et suggèrent des pistes d'amélioration. L'apport de Daniel Cohen et Thierry Verdier concerne plus particulièrement les secteurs culturels, la pharmacie et l'informatique, secteurs soumis à une mondialisation immatérielle notamment dominée par les Etats-Unis.
2007, la Documentation française, collection « Rapports du CAE », n° 71, 96 p. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-006857-6. - Réf. : 9 782110 068576.

Les motocyclettes et la sécurité routière en 2005
Etude sectorielle
Observatoire national interministériel de sécurité routière
Maryse Lagache

En complément de son bilan annuel, l'Observatoire publie régulièrement des études sectorielles sur des thèmes spécifiques. Cette étude sur les motocyclettes se décline en cinq parties :
- le point sur la réglementation en vigueur, avec un point particulier sur les règles spécifiques aux motocyclettes ;
- l'exposition au risque des motocyclettes par le biais des immatriculations, du parc, des kilomètres parcourus et des permis de conduite délivrés ;
- l'accidentologie des motocyclettes et l'évaluation de leur place et de leur importance sur les routes ;
- le comportement des motocyclistes en matière de vitesse, de port de casque, d'éclairage diurne, d'alcool et d'infractions ;
- éléments de comparaisons internationales.
2007, la Documentation française, 104 p. - 7 EUR. - ISBN : 978-2-11-006765-4. - Réf. : 9 782110 067654.