En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2006-01 du 5 janvier 2006, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 février 2006, des soixante-dix-neuf normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60974-1. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 1 : sources de courant de soudage (indice de classement : A85-009-1).
NF EN 60974-7. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 7 : torches (indice de classement : A85-009-7).
NF EN 61823. - Installations électriques pour le balisage et l'éclairage des aérodromes. - Transformateurs séries AGL (indice de classement : C11-404).
NF EN 60695-9-1. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 9-1 : propagation des flammes en surface. - Lignes directrices générales (indice de classement : C20-924-9-1).
NF EN 60079-15. - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 15 : construction, essais et marquage des matériels électriques du mode de protection « n » (indice de classement : C23-579-15).
NF C33-253. - Câbles isolés pour réseaux d'énergie. - Câbles unipolaires à isolation synthétique de tensions assignées supérieures à 150 kV (Um = 170 kV) et jusqu'à 500 kV (Um = 525 kV) (indice de classement : C33-253).
NF EN 60044-8. - Transformateurs de mesure. - Partie 8 : transformateurs de courant électroniques (indice de classement : C42-544-8).
NF EN 62008. - Caractéristiques de performance et méthodes d'étalonnage pour les systèmes d'acquisition de données numériques et logiciels appropriés (indice de classement : C42-632).
NF EN 60534-8-1. - Vannes de régulation des processus industriels. - Partie 8-1 : considérations sur le bruit. - Mesure en laboratoire du bruit créé par un débit aérodynamique à travers une vanne de régulation (indice de classement : C46-519).
NF EN 60947-6-1. - Appareillage à basse tension. - Partie 6-1 : matériels à fonctions multiples. - Matériels de connexion de transfert (indice de classement : C63-160).
NF EN 60439-2/A1. - Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 2 : règles particulières pour les canalisations préfabriquées (indice de classement : C63-422/A1).
NF EN 61851-1. - Système de charge conductive pour véhicules électriques. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-975-1).
NF EN 61347-2-12. - Appareillages de lampes. - Partie 2-12 : exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes) (indice de classement : C71-247-12).
NF EN 60335-1/A56. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A56).
NF EN 60335-2-8/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-8 : règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues (indice de classement : C73-808/A1).
NF EN 60335-2-15/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-15 : règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides (indice de classement : C73-815/A1).
NF EN 60335-2-67. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-67 : règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-867).
NF EN 60335-2-68. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-68 : règles particulières pour les appareils de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-868).
NF EN 60335-2-77. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-77 : règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied (indice de classement : C73-877).
NF EN 60335-2-91. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-91 : règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied (indice de classement : C73-891).
NF EN 50144-2-13. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-13 : règles particulières pour les scies à chaînes (indice de classement : C75-313).
NF EN 50144-2-16. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-16 : règles particulières pour les agrafeuses (indice de classement : C75-316).
NF EN 50144-2-17. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-17 : règles particulières pour les défonceuses (indice de classement : C75-317).
NF EN 50144-2-18. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-18 : règles particulières pour les affleureuses (indice de classement : C75-318).
NF EN 50260-2-14. - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-14 : règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses (indice de classement : C75-414).
NF EN 60745-1/A1. - Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-745-1/A1).
NF EN 60745-2-1. - Outils électroportatifs à moteurs. - Sécurité. - Partie 2-1 : règles particulières pour les perceuses (indice de classement : C75-745-2-1).
NF EN 60745-2-14. - Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-14 : règles particulières pour les rabots (indice de classement : C75-745-2-14).
NF EN 50065-2-1/A1. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. - Partie 2-1 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère (indice de classement : C90-201-2-1/A1).
NF EN 50065-2-2/A1. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. - Partie 2-2 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel (indice de classement : C90-201-2-2/A1).
NF EN 50065-2-3/A1. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. - Partie 2-3 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique (indice de classement : C90-201-2-3/A1).
NF EN 50412-2-1. - Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 20 MHz. - Partie 2-1 : environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère. - Exigences d'immunité (indice de classement : C90-210-2-1).
NF EN 50389. - Conformité des produits spatiaux. - Connexion par enroulement des connexions électriques de haute fiabilité (indice de classement : C90-553).
NF EN 60384-14-2. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 14-2 : spécifications particulières cadres. - Condensateurs fixes d'antiparasitage et raccordement à l'alimentation. - Essais de sécurité seulement (indice de classement : C93-112-14-2).
NF EN 60384-14-3. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 14-3 : spécifications particulières cadres. - Condensateurs fixes d'antiparasitage et raccordement à l'alimentation. - Niveau d'assurance DZ (indice de classement : C93-112-14-3).
NF EN 60384-6. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 6 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polycarbonate métallisé (indice de classement : C93-112-6).
NF EN 60384-6-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 6-1 : spécifications particulières cadres. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polycarbonate métallisé. - Niveau d'assurance E (indice de classement : C93-112-6-1).
NF EN 60115-1/A1. - Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-266-1/A1).
NF EN 60740-1. - Tôles découpées pour transformateurs et inductances. - Partie 1 : caractéristiques électriques et mécaniques (indice de classement : C93-304-1).
NF EN 60512-11-14. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 11-14 : essais climatiques. - Essai 11p : essai de corrosion dans le flux d'un gaz (indice de classement : C93-400-11-14).
NF EN 50288-7. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 7 : spécification intermédiaire pour les câbles d'instrumentation et de contrôle (indice de classement : C93-542-7).
NF EN 61169-29. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 29 : spécification intermédiaire. - Connecteurs coaxiaux miniatures pour fréquences radioélectriques avec accouplements de type vis, pousser-tirer et encliquetage, ou glis (applications de « panneau » et « fond de panier »). Impédance caractéristique 50 ohms (type 1,0/2,3). - Applications à 50 ohms et 75 ohms (indice de classement : C93-560-29).
NF EN 61249-4-11. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 4-11 : série de spécifications intermédiaires pour matériaux préimprégnés, non plaqués. - Tissu de verre époxyde préimprégné de type E non halogéné d'inflammabilité définie (indice de classement : C93-780-4-11).
NF EN 61249-4-12. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 4-12 : série de spécifications intermédiaires pour matériaux préimprégnés, non plaqués. - Tissu de verre époxyde préimprégné multifonctionnel de type E non halogéné, d'inflammabilité définie (indice de classement : C93-780-4-12).
NF EN 61280-2-10. - Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunication à fibres optiques. - Partie 2-10 : systèmes numériques. - Mesure de la fluctuation de la longueur d'onde résolue dans le temps et du facteur alpha des émetteurs laser (indice de classement : C93-807-2-10).
NF EN 61300-2-18. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-18 : essais chaleur sèche. - Résistance à haute température (indice de classement : C93-902-18).
NF EN 61300-2-19. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-19 : essais Chaleur humide (essai continu) (indice de classement : C93-902-19).
NF EN 61300-2-42. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-42 : essais Charge latérale statique pour connecteurs (indice de classement : C93-902-42).
NF EN 61754-22. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 22 : famille de connecteurs de type F-SMA (indice de classement : C93-910-22).

SANTÉ

NF EN 60825-4. - Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : barrières à laser (indice de classement : C43-814).
NF EN 60601-2-31/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-31 : règles particulières de sécurité des simulateurs cardiaques externes à source d'énergie interne (indice de classement : C74-308/A1).
NF EN 60601-2-18/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-18 : règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie (indice de classement : C74-318/A1).
NF EN 60601-2-38/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-38 : règles particulières de sécurité des lits d'hôpital électriques (indice de classement : C74-334/A1).
NF EN 61828. - Ultrasons. - Transducteurs focaliseurs. - Définitions et méthodes de mesure des champs transmis (indice de classement : C74-338).
NF EN 62092. - Ultrasons. - Hydrophones. - Caratéristiques et étalonnage dans une gamme de fréquences de 15 MHz à 40 MHz (indice de classement : C74-339).
NF EN 60601-2-4. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-4 : règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques (indice de classement : C74-340).
NF EN 61847. - Ultrasons. - Systèmes de chirurgie. - Mesure et déclaration des caractéristiques de sortie (indice de classement : C97-911).
NF EN 61685. - Ultrasons. - Systèmes de mesure de débit. - Montage pour essai de débit (indice de classement : C97-912).
NF EN 62359. - Ultrasons. - Caractérisation du champ. - Essais pour la détermination des indices d'échauffement et mécaniques des champs d'ultrasons utilisés pour le diagnostic médical (indice de classement : C97-914).
NF EN ISO 22803. - Art dentaire. - Membranes pour régénération de tissus en chirurgie buccale et maxillo-faciale. - Contenu du dossier technique (indice de classement : S91-164).
NF EN ISO 10650-1. - Art dentaire. - Activeurs électriques de polymérisation. - Partie 1 : lampes halogènes au tungstène à quartz (indice de classement : S91-311-1).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 2702. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061. - T6 ou T62. - Barres et profilés filés ou étirés - a ou D 200 mm (indice de classement : L14-424).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 8655-7. - Appareils volumétriques à piston. - Partie 7 : méthodes non gravimétriques pour l'estimation de la performance d'équipement (indice de classement : B35-655-7).
NF EN 13557/A1. - Commandes et poste de conduite (indice de classement : E52-020/A1).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 14812. - Equipement de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments. - Dispositifs de dosage de réactifs chimiques. - Systèmes de dosage non ajustables. - Exigences relatives aux performances, à la sécurité et aux essais (indice de classement : P41-604).
NF EN 12905. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Aluminosilicate expansé (indice de classement : T94-410).
NF EN 12906. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Pierre ponce (indice de classement : T94-411).
NF EN 12909. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Anthracite (indice de classement : T94-413).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN ISO 18453. - Gaz naturel. - Corrélation entre la teneur en eau et le point de rosée eau (indice de classement : X20-539).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 299. - Tables de machines-outils. - Rainures à T et boulons correspondants (indice de classement : E21-301).
NF ISO 6481. - Conditions de réception des machines verticales à brocher les extérieurs. - Contrôle de la précision (indice de classement : E60-143).
NF ISO 2905. - Eléments standards pour la construction des machines-outils. - Nez de broches et douilles de réglage pour têtes multibroches (indice de classement : E62-261).
NF ISO 8526-1. - Eléments standards pour machines-outils. - Palettes. - Partie 1 : palettes porte-pièce de dimension nominale jusqu'à 800 mm (indice de classement : E62-318).
NF H35-080. - Industries de l'embouteillage. - Emballage en verre. - Bagues couronne à vis 26 H 126 et 26 H 180 (indice de classement : H35-080).
NF EN 13438. - Peintures et vernis. - Revêtements de poudre organique pour produits en acier galvanisé ou sherardisé utilisés dans la construction (indice de classement : T34-101).
NF ISO 289-2. - Caoutchouc non vulcanisé. - Déterminations utilisant un consistomètre à disque de cisaillement. - Partie 2 : détermination des caractéristiques de prévulcanisation (indice de classement : T43-005-2).
NF ISO 289-3. - Caoutchouc non vulcanisé. - Déterminations utilisant un consistomètre à disque de cisaillement. - Partie 3 : détermination de la valeur Delta Mooney pour le caoutchouc styrène-butadiène polymérisé en émulsion, étendu à l'huile, non pigmenté (indice de classement : T43-005-3).
NF ISO 289-4. - Caoutchouc non vulcanisé. - Détermination utilisant un consistomètre à disque de cisaillement. - Partie 4 : détermination du taux de relaxation de contrainte Mooney (indice de classement : T43-005-4).
NF EN 1242. - Adhésifs. - Détermination de la teneur en isocyanate (indice de classement : T76-004).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 février 2006, des dix-neuf normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF C74-340 (avril 1985). - Appareils d'électricité médicale. - Défibrillateurs cardiaques et moniteurs défibrillateurs cardiaques. - Règles particulières de sécurité (homologuée le 20 mars 1985) (indice de classement : C74-340).
NF C74-340/A1 (octobre 1987). - Additif 1 à la norme NF C 74-340 d'avril 1985 (homologuée le 5 septembre 1987) (indice de classement : C74-340/A1).
NF EN 829 (juin 1996). - Systèmes d'analyses médicales in vitro. - Emballages de transport pour échantillons médicaux et biologiques. - Exigences, essais (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S92-013).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13627 (décembre 2000). - Engins de terrassement. - Structures de protection contre les chutes d'objets. - Essais de laboratoire et critères de performance (homologuée le 5 novembre 2000) (indice de classement : E58-054).
NF E63-016 (septembre 1986). - Formulaire pour la consultation, l'offre et la commande de machines d'estampage. - Moutons et marteaux-pilons (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : E63-016).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 12905 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Aluminosilicate expansé (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-410).
NF EN 12906 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Pierre ponce (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-411).
NF EN 12909 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Anthracite (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-413).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF E48-617 (mars 1974). - Fluides pour transmissions hydrauliques. - Fluides difficilement inflammables et huiles minérales des catégories HM et HV. - Pouvoir de protection contre l'usure (homologuée le 18 mars 1974) (indice de classement : E48-617).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 3374 (septembre 1993). - Verre textile. - Mats. - Détermination de la masse surfacique ou « grammage » (homologuée le 20 août 1993) (indice de classement : B38-304).
NF E21-301 (août 1985). - Tables de machines-outils. - Rainures à T et accessoires. - Dimensions et tolérances (homologuée le 20 juillet 1985) (indice de classement : E21-301).
NF E60-143 (juin 1985). - Machines verticales à brocher les extérieurs. - Conditions de réception et nomenclature. - Contrôle de la précision (homologuée le 20 mai 1985) (indice de classement : E60-143).
NF E62-261 (janvier 1986). - Eléments standard pour la construction de machines-outils. - Têtes multibroches. - Douilles de réglage. - Série usuelle (petits diamètres) (homologuée le 20 décembre 1985) (indice de classement : E62-261).
NF E62-262 (janvier 1986). - Eléments standard pour la construction de machines-outils. - Têtes multibroches. - Douilles de réglage. - Série usuelle (homologuée le 20 décembre 1985) (indice de classement : E62-262).
NF E62-263 (janvier 1986). - Eléments standard pour la construction de machines-outils. - Têtes multibroches. - Douilles de réglage. - Série longue (homologuée le 20/12/1985) (indice de classement : E62-263).
NF E62-264 (janvier 1986). - Eléments standard pour la construction de machines-outils. - Têtes multibroches. - Douilles de réglage. - Série « cône morse augmenté » (homologuée le 20 décembre 1985) (indice de classement : E62-264).
NF H35-080 (septembre 1991). - Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bague couronne verre 26 basse à vis. - Dimensions (homologuée le 20 août 1991) (indice de classement : H35-080).
NF T57-571 (septembre 1984). - Plastiques renforcés au verre textile. - Pré-imprégnés. - Nappes, fils, stratifils. - Détermination de la perte par calcination (homologuée le 20 août 1984) (indice de classement : T57-571).
NF EN 1242 (septembre 1998). - Adhésifs. - Détermination de la teneur en isocyanate (homologuée le 5 août 1998) (indice de classement : T76-004).