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DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°203 du 1 septembre 2005

Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1600 ;
- dénomination commerciale : ZB1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 375 mm ; voies : essieu AV : 780 mm (minimum et maximum) ; essieu AR : 845 mm (minimum), 930 mm (maximum) ; masse à vide : 720 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850 N ; poids sur l'essieu AR : 4 350 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : AJL 47 ;
- type : ARC 2 ;
- marquage : 386101.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 386101DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1600DT ;
- dénomination commerciale : ZB1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable.
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 375 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum et maximum) ; essieu AR : 845 mm (minimum), 930 mm (maximum) ; masse à vide : 805 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 350 N ; poids sur l'essieu AR : 4 700 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière;
- marque : AJL 47 ;
- type : ARC 2 ;
- marquage : 386101.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 386102DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

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Version 1

Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1600 ;

- dénomination commerciale : ZB1600.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 375 mm ; voies : essieu AV : 780 mm (minimum et maximum) ; essieu AR : 845 mm (minimum), 930 mm (maximum) ; masse à vide : 720 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850 N ; poids sur l'essieu AR : 4 350 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : AJL 47 ;

- type : ARC 2 ;

- marquage : 386101.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 386101DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1600DT ;

- dénomination commerciale : ZB1600.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable.

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 375 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum et maximum) ; essieu AR : 845 mm (minimum), 930 mm (maximum) ; masse à vide : 805 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 350 N ; poids sur l'essieu AR : 4 700 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière;

- marque : AJL 47 ;

- type : ARC 2 ;

- marquage : 386101.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 386102DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.