En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 14916. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Articles culinaires à usage domestique. - Pictogrammes (indice de classement : D21-502PR).
PR NF ISO 4731. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Huile essentielle de géranium (Pelargonium X asperum Ehrhart ex Willdenow) (indice de classement : T75-212PR).
PR NF U52-001PR. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Matériaux biodégradables pour l'agriculture et l'horticulture. - Produits de paillage. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : U52-001PR).
PR NF EN ISO 16634. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Céréales, légumineuses, produits céréaliers de mouture, graines oléagineuses, tourteaux de graines oléagineuses et aliments des animaux. - Détermination de la teneur en azote total et protéines brutes par combustion selon le principe Dumas (indice de classement : V18-130PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 61511-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité fonctionnelle. - Systèmes instrumentés de sécurité pour le domaine de la production par processus. - Partie 1 : cadre, définitions, exigences pour le système, le matériel et le logiciel (indice de classement : C20-346-1PR).
PR NF EN 61511-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité fonctionnelle. - Systèmes instrumentés de sécurité pour le domaine de la production par processus. - Partie 2 : lignes directrices pour l'application de la CEI 61511-1 (indice de classement : C20-346-2PR).
PR NF EN 61511-3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité fonctionnelle. - Systèmes instrumentés de sécurité pour le domaine de la production par processus. - Partie 3 : conseils pour la détermination des niveaux d'intégrité de sécurité requis (indice de classement : C20-346-3PR).
PR NF EN 60068-2-54. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Essais d'environnement. - Partie 2-54 : essais. - Essai Ta : essai de brasabilité des composants électroniques par la méthode de la balance de mouillage (indice de classement : C20-754PR).
PR NF EN 60079-27. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 27 : concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO) et concept de réseau de terrain non incendiaire (FNICO) (indice de classement : C23-579-27PR).
PR NF EN 50131-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Systèmes d'alarme. - Systèmes d'alarme intrusion. - Partie 1 : exigences système (indice de classement : C48-331-1PR).
PR NF EN 61242/A12. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Petit appareillage électrique. - Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques (indice de classement : C61-720/A12PR).
PR NF EN 60064/A3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire. - Prescriptions de performances (indice de classement : C72-100/A3PR).
PR NF EN 60335-2-9/A2. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-9 : règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (indice de classement : C73-809/A2PR).
PR NF EN 50338. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (indice de classement : C73-998PR).
PR NF EN 60239. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Electrodes en graphite pour les fours à arc. - Dimensions et désignation (indice de classement : C79-650PR).
PR NF EN 50065-4-7. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans le cadre de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. - Partie 4-7 : filtres basse tension de découplage. - Exigences de sécurité (indice de classement : C90-201-4-7PR).
PR NF EN 61000-3-3/A2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 3-3 : limites. - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension pour les matériels ayant un courant assigné inférieur ou égal à 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel (indice de classement : C91-003-3/A2PR).
PR NF EN 55012/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne. - Caractéristiques de perturbation radioélectrique. - Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à l'exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches (indice de classement : C91-012/A1PR).
PR NF EN 61196-1-101. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1 : méthodes d'essai électrique. - Essai de résistance en courant continu du conducteur du câble (indice de classement : C93-585-101PR).
PR NF EN 61196-1-102. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-102 : méthodes d'essais électriques. - Essai pour la résistance d'isolation du diélectrique du câble (indice de classement : C93-585-1-102PR).
PR NF EN 61196-1-104. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-104 : méthodes d'essai électrique. - Essai de stabilité de la capacitance du câble (indice de classement : C93-585-1-104PR).
PR NF EN 61196-1-105. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-105 : méthodes d'essais électriques. - Essai pour la tension d'épreuve du diélectrique du câble (indice de classement : C93-585-1-105PR).
PR NF EN 61196-1-107. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-107 : méthodes d'essai électrique. - Essai du niveau de charge de microphonie du câble (bruit mécanique induit) (indice de classement : C93-585-1-107PR).
PR NF EN 61196-1-108. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-108 : méthodes d'essais électriques. - Essai pour l'impédance caractéristique, la phase et le temps de propagation de groupe, la longueur électrique et la vélocité de propagation (indice de classement : C93-585-1-108PR).
PR NF EN 61196-1-111. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-111 : méthodes d'essai électrique. - Essai de stabilité de la constante de phase (indice de classement : C93-585-1-111PR).
PR NF EN 61196-1-206. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-206 : méthodes d'essai d'environnement. - Séquence climatique (indice de classement : C93-585-1-206PR).
PR NF EN 61196-1-301. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-301 : méthodes d'essais mécaniques. - Essai pour l'ovalité (indice de classement : C93-585-1-301PR).
PR NF EN 60758. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Cristal de quartz synthétique. - Spécifications et guide d'utilisation (indice de classement : C93-632PR).
PR NF EN 60749-28. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 28 : essai de sensibilité aux décharges électrostatiques (DES). - Modèle de dispositif chargé (CDM) (indice de classement : C96-022-28PR).
PR NF EN 61967-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Circuits intégrés. - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 2 : mesure des émissions rayonnées. - Méthode de cellule TEM et cellule TEM à large bande (indice de classement : C96-260-2PR).
PR NF EN 60310. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Applications ferroviaires. - Transformateurs de traction et bobines d'inductance à bord du matériel roulant (indice de classement : F66-310PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 14915. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Lambris et bardages en bois. - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage (indice de classement : B53-675PR).
PR NF EN 934-2/A1. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Adjuvants pour béton. - Partie 2 : définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (indice de classement : P18-342/A1PR).
PR NF EN 934-4/A1. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte. - Partie 4 : définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (indice de classement : P18-344/A1PR).
PR NF EN 14908-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment. - Protocole de contrôle du réseau. - Partie 1 : spécifications du contrôle (indice de classement : P52-723-1PR).
PR NF EN 14908-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment. - Protocole de contrôle du réseau. - Partie 2 : communication par paire torsadée (indice de classement : P52-723-2PR).
PR NF EN 14891. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Systèmes d'étanchéité liquides destinés à être placés sous les carreaux et dalles céramiques. - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P61-549PR).
PR NF EN 357/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Verre dans la construction. - Eléments de construction vitrés résistant au feu, incluant des produits verriers transparents ou translucides. - Classification de la résistance au feu (indice de classement : P78-350/A1PR).
PR NF EN 14909. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Feuilles souples d'étanchéité. - Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-166PR).
PR NF ISO 19702. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Analyses des gaz du feu à l'aide des techniques à l'infra-rouge de Fourier (FIRT) (indice de classement : X70-102PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Appareils électromédicaux. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité et de performances essentielles (indice de classement : C74-011PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1870-17. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à scier circulaires. - Partie 17 : tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) (indice de classement : E64-607-17PR).
PR NF EN 14591-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion dans l'exploitation des mines. - Systèmes de protection. - Partie 2 : arrêts-barrages à bacs à eau (indice de classement : S66-501-2PR).
PR NF EN 14591-3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion dans l'exploitation des mines. - Systèmes de protection. - Partie 3 : bacs à eau pour barries d'explosion (indice de classement : S66-501-3PR).
PR NF ISO 19703. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Production et analyse des gaz toxiques dans le feu. - Calcul des espèces obtenues, des rapports équivalents et du rendement de la combustion dans les feux expérimentaux (indice de classement : X70-103PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN 1021-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Ameublement. - Evaluation de l'allumabilité des meubles rembourrés. - Partie 1 : source d'allumage : cigarette en combustion (indice de classement : D60-011-1PR).
PR NF EN 1021-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Ameublement. - Evaluation de l'allumabilité des meubles rembourrés. - Partie 2 : source d'allumage équivalente à une allumette (indice de classement : D60-011-2PR).
PR NF EN 14035-5. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Artifices de divertissement. - Partie 5 : batteries et combinaisons. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-5PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN ISO 22478. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Qualité de l'eau. - Dosage d'une sélection de substances explosives et de composés apparentés. - Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance (CLHP) avec détection UV (indice de classement : T90-183PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 11074. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Qualité du sol. - Vocabulaire (indice de classement : X31-002PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302296. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement de transmission pour le service de diffusion vidéo numérique terrestre (DVB-T). - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-296PR).
PR NF EN 301842-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.
CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 3 : aspects d'émission complémentaires (V1.1.1) (indice de classement : Z82-842-3PR).
PR NF EN 301842-4. - Date de clôture : 20 juin 2004.
CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 4 : fonctions point-à-point (V1.1.1) (indice de classement : Z82-842-4PR).
PR NF EN 300328. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Système de transmission de données à large bande. - Caractéristiques techniques et conditions d'essai des matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre. - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.5.1) (indice de classement : Z84-328PR).
PR NF EN 301842-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couche données de liaison (version 1.3.1) (indice de classement : Z84-842-2PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 10338. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Produits plats laminés à froid en aciers multiphasés pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-236PR).
PR NF EN ISO 5459. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Spécification géométrique des produits (GPS). - Tolérancement géométrique. - Références spécifiées et systèmes de références spécifiées (indice de classement : E04-554PR).
PR NF ISO 15242-3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Roulements. - Méthodes de mesurage des vibrations. - Partie 3 : roulements à rotule sur rouleaux et à rouleaux coniques à deux rangées, à alésage et surface extérieure cylindriques (indice de classement : E22-325-3PR).
PR NF EN ISO 10664. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Empreinte à six lobes internes pour vis (indice de classement : E25-020PR).
PR NF EN 1254-6. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Raccords. - Partie 6 : raccords instantanés (indice de classement : E29-591-6PR).
PR NF EN 1254-7. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Raccords. - Partie 7 : raccords à sertir pour tubes métalliques (indice de classement : E29-591-7PR).
PR NF EN 14905. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Raccords. - Pratiques recommandées pour l'intallation de raccords en cuivre et alliages de cuivre (indice de classement : E29-592PR).
PR NF E48-610-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Transmissions hydrauliques. - Compatibilité des fluides avec les caoutchoucs normalisés. - Partie 1 : formulation et préparation des caoutchoucs d'essai (indice de classement : E48-610-1PR).
PR NF E48-610-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Transmissions hydrauliques. - Compatibilité des fluides avec les caoutchoucs normalisés. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : E48-610-2PR).
PR NF ISO 18084. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Outillage de presse pour comprimés. - Poinçons et matrices (indice de classement : E63-401PR).
PR NF EN 12542/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m³. - Conception et fabrication (indice de classement : M88-717/A1PR).
PR NF EN 14893. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Equipements pour GPL et leurs accessoires. - Fûts à pression métalliques transportables pour GPL d'une capacité comprise entre (150 et 1 000) litres (indices de classement : M88-752PR).
PR NF EN 14894. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Equipements pour GPL et leurs accessoires. - Marquage des bouteilles GPL (indice de classement : M88-753PR).
PR NF ISO 1304. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de l'indice d'absorption d'iode (indice de classement : T45-111PR).
PR NF ISO 2878. - Date de clôture : 20 juin 2004.
Caoutchouc vulcanisé. - Produits antiélectrostatiques et conducteurs. - Détermination de la résistance électrique (indice de classement : T47-132PR).
PR NF ISO 22314. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Plastiques. - Produits renforcés de fibres de verre. - Détermination de la longueur des fibres (indice de classement : T57-120PR).
PR NF T57-950-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Panneaux sandwich pour carrosseries industrielles et cellules fixes. - Guide pour les conditions générales de livraison. - Partie 1 : panneaux avec revêtements en composites (indice de classement : T57-950-1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux de l'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.