JORF n°84 du 8 avril 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Clément Chavanat-Dubosc, domicilié lieudit Le Châtel, 69440 Saint-André-la-Côte.
Cette installation, d'une capacité de production de 1,98 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Clément Chavanat-Dubosc, domicilié lieudit Le Châtel, 69440 Saint-André-la-Côte.

Cette installation, d'une capacité de production de 1,98 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.