JORF n°32 du 7 février 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Pierre Favre, domicilié 16, route du Bourg-Neuf, 74140 Douvaine.
Cette installation, d'une capacité de production de 1 kW photovoltaïque, est localisée route de Conches, lieudit Sous-Etraz, 74140 Massongy.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Pierre Favre, domicilié 16, route du Bourg-Neuf, 74140 Douvaine.

Cette installation, d'une capacité de production de 1 kW photovoltaïque, est localisée route de Conches, lieudit Sous-Etraz, 74140 Massongy.