JORF n°50 du 28 février 2007

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Marie Mans, domicilié 18, boulevard de la Pinède, 13015 Marseille.
Cette installation, d'une capacité de production de 2,10 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Marie Mans, domicilié 18, boulevard de la Pinède, 13015 Marseille.

Cette installation, d'une capacité de production de 2,10 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.