Collection : Conventions collectives
Personnel des entreprises
de restauration de collectivités (n° 3225)
IDCC : 1266
13e édition 2006, mars 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3225 ou bien,
- le code IDCC : 1266,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 370 p. - 14,70 . - ISBN : 2-11-076179-2. - Réf. : 9 782110 761798.

Sociétés d'assistance (n° 3279)
IDCC : 1801
4e édition, avril 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 13 avril 1994, étendue par arrêté du 8 février 1995.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3279 ou bien,
- le code IDCC : 1801,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 202 p. - 8 . - ISBN : 2-11-076145-8. - Réf. : 9 782110 761453.

II. - REVUES
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Amérique latine
Edition 2006
Institut des hautes études de l'Amérique latine,
Observatoire des changements en Amérique latine
Sous la direction de Polymnia Zagefka

La situation en Amérique latine est plus que jamais contrastée.
Comme chaque année, le numéro des Etudes consacré à cette région propose une approche complète de l'actualité latino-américaine des douze derniers mois et analyse les principaux événements régionaux dans les domaines politique, économique, social et culturel.

Au sommaire de ce numéro
L'Amérique latine à la croisée des chemins (Polymnia Zagefka)

Anciens et nouveaux acteurs politiques : un regard circonstancié :
A la recherche du temps perdu... Jean-Paul II et l'Amérique latine (Olivier Compagnon).
La décentralisation en Amérique latine : vers une plus grande démocratie locale ? (Jean-François Claverie et Béatrice Melin).
Les ONG latino-américaines après l'âge d'or : internationalisation et dispersion (David Dumoulin Kervran).
Transformations politiques entre espérances et désillusions :
Mutations de la démocratie en Amérique centrale : entre fragmentation et polarisation (Willibald Sonnleitner et Sophie Hvostoff).
L'Uruguay en 2006 : défis et dilemmes d'un gouvernement de gauche (Renée Fregosi).
Bolivie : refondation du modèle national et tensions politiques (Laurent Lacroix).
La vie intellectuelle dans les Amériques latines :
La « redécouverte » de l'Amérique latine en tant qu'objet d'études (Polymnia Zagefka).
Brésil : franges pionnières d'hier et d'aujourd'hui (Hervé Théry).
Fiches pays : l'Amérique latine en 20 fiches pays.
Les Etudes de la Documentation française, n° 5233-5234, 208 p. - cartes, stat. - 25 . - Réf. : 3 303331 952336.

Les Cahiers du Gridauh
Groupement de recherche sur les institutions et le droit
de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh)
Intercommunalité et habitat :
les communautés au milieu du gué ?
Sous la direction de Jean-Philippe Brouant, maître de conférences
en droit public à l'Université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Introduction (Jean-Philippe Brouant)

Champs des politiques intercommunales de l'habitat (Paule Quilichini).
L'écriture des objectifs (Françoise Zitouni).
La mise en oeuvre des politiques intercommunales de l'habitat (Arnauld Noury).
Impact et devenir des politiques intercommunales de l'habitat (Emmanuelle Deschamps).
Conclusion (Jean-Philippe Brouant).
Annexes. Données nationales.
Les Cahiers du Gridauh, n° 16, série : droit de l'habitat, 108 p. - cartes, 15 . - ISBN : 2-913457-15-0. - Réf. : 9 782913 457157.

Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'industrie sur le retard des industriels français en matière de brevets, et réponse.
Question écrite de M. Jean-Claude Guibal à M. le ministre de la santé et des solidarités sur la contrefaçon des médicaments, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne :
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire, n° 830, 15 mai 2006, 72 p. - 8,30 . - Réf. : 3 303332 308309.

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de décentralisation
Religions et territoires : quelle gestion locale des cultes ?

Sur-le-champ :
Quel bilan tirer de huit années de débats publics ? (Philippe Subra).
Politiques publiques :
La LOLF et la conduite des politiques territoriales (Jean-Yves Raude et Pascal Albertini).
Sous la LOLF, quel service public voulons-nous ? (Sylvie Trosa).
La réforme budgétaire de l'Etat est-elle applicable aux collectivités ? (Nathalie Cerles).
Economie :
La gestion déléguée d'un service public et ses logiques d'action (Cédric Richet et Bastien Soulé).
Le retrait de délégation : un vote du conseil purement formel (Aurélia Troupel).
Europe :
ORATE (Observatoire en réseau pour l'aménagement du territoire européen) : bilan et perspectives d'un programme novateur (Nicolas Gaubert).
Dossier : Religions et Territoires :
« Entre le politique et le religieux, les compromis doivent se gérer de façon pragmatique... » :
Entretien avec Danièle Hervieu-Léger.
Les religions dans l'agglomération bordelaise (Jacques Palard et Agnieszka Moniak).
Religieux et interreligieux dans les villes nouvelles (Catherine Grémion).
Protestantisme français et territoire (Sébastien Fath).
La gestion publique de l'Islam vue du « local » : des acteurs en quête de repères (Claire de Galembert).
L'Aïd el-kébir, entre bricolage et encadrement (Anne-Marie Brisebarre).
Pluralité des cultes et inhumations (Franck Frégosi).
Les aides financières des collectivités territoriales à la construction de nouveaux lieux de culte (Laurent Pellizza).
Liberté de culte et laïcité : l'exemple de l'hôpital (Hélène Pochat).
Pour des conseils locaux du culte musulman (Mustapha Belbah).
Le religieux comme « ressource » politique ? (Anne-Sophie Lamine).
La laïcité à l'alsacienne : un système de gestion des cultes plus moderne que celui de la loi de 1905 (Jean-Marie Woehrling).
Une dimension spirituelle dans la cité (René Gutman).
« Il n'y a aucune incompatibilité entre l'islam et la laïcité » entretien avec Dalil Boubakeur :
Le maire, garant du respect des principes de laïcité (Jean-Pierre Brard).
Grandes villes et gestion territoriale des cultes : entre volonté politique et pragmatisme (Jean-Marie Bockel).
La laïcité, valeur universelle (Guy Coq).
Essai :
« Retricoter » la France des « pays » (Loïz Laurent).
Droit et décentralisation :
L'ordre public et l'ordre moral (Frédéric Allaire).
Pouvoirs locaux, n° 69 II/2006, 144 p. - cartes, ill. - 12,20 EUR. - Réf. : 9 782909 872452.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La gestion de l'eau en France

La gestion de l'eau : perspective française et exemples européens (Jean-Claude Flory), rapport au Premier ministre et au ministre de l'écologie et du développement durable.
Un prix de l'eau encore peu compréhensible (Cour des comptes).
L'effet de la délégation sur le prix de l'eau potable (Alain Carpentier, Céline Nauges, Arnaud Reynaud et Alban Thomas), INRA. - Sciences sociales.
- L'efficacité relative du type de propriété dans le secteur de l'eau (Maurizio Conti), Economia internazionale.
L'eau, un domaine d'excellence pour les entreprises françaises(Claude Camilleri), responsabilité et environnement. - Annales des mines.
Repères :
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques.
Glossaire et sigles.
Le secteur de l'eau en France.
Le problème du prix de l'eau pour les plus pauvres.
Le secteur de l'eau : données internationales.