DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM 1100 ;
- dénomination commerciale : YM 1100.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 220 mm ; voies : essieu AV : 745 mm ; essieu AR minimum : 770 mm ; maximum : 880 mm ; masse à vide : 475 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 900 N ; poids sur l'essieu AR : 2 850 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381801DI.
Date de délivrance de la décision : 17 juin 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6000 ;
- dénomination commerciale : B 6000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 720 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 850 mm ; masse à vide : 470 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 100 N ; poids sur l'essieu AR : 2 600 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390801DI.
Date de délivrance de la décision : 17 juin 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6000 DT ;
- dénomination commerciale : B 6000 DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 720 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 850 mm ; masse à vide : 510 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 350 N ; poids sur l'essieu AR : 2 750 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390802DI.
Date de délivrance de la décision : 17 juin 2002.