JORF n°84 du 10 avril 2002

Avis

Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : [email protected] ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;
- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR, pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : Réf. signalée avant le prix.
La Documentation française a mis en vente du 29 mars au 4 avril 2002 :

I. - OUVRAGES
La Réduction du risque tabagique
Rapport au directeur général de la santé
du groupe de travail présidé par le professeur Gérard Dubois
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Direction générale de la santé

Le problème du tabagisme reste à un niveau préoccupant (près de 60 000 morts annuellement en France). Le pourcentage des fumeurs qui réussissent à arrêter leur consommation est très faible (de l'ordre de 5 %). C'est dans ce contexte que se pose la question de savoir s'il est possible de réduire le risque sanitaire du fumeur autrement que par l'arrêt. Le groupe de travail présidé par le professeur Dubois fait une synthèse objective des connaissances actuelles sur le sujet et envisage des solutions alternatives permettant une réduction du risque tabagique. En conclusion, il propose des recommandations qui portent sur deux niveaux : d'une part, une action sur le produit lui-même, avec un certain nombre d'actions en cohérence avec la mise en oeuvre de la directive européenne du 5 juin 2001 et, d'autre part, une action auprès des consommateurs.
2002, la Documentation française, 72 p., réf. 56559/8. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-005100-0.

Les Traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice
Textes comparés

Le traité de Nice a été signé le 26 février 2001 et ratifié par la France le 10 juillet 2001. Il modifie les traités antérieurs et adapte les institutions dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne. Cet ouvrage présente le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne en regard du traité de Nice qui les modifie.
Cette mise en page permet d'accéder directement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations accompagnant les traités sont reproduits. En revanche, les titres III et IV du traité sur l'Union européenne concernant la CECA et l'EURATOM ne sont pas publiés.
Un index alphabétique unique très détaillé, alliant termes courants et juridiques, facilite les recherches du lecteur.
2002, la Documentation française, 336 p., réf. 56570/9. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005116-0.

II. - REVUES
Marchés publics
La Revue de l'achat public
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction des affaires juridiques

Précisions sur les dispositions du nouveau code des marchés publics.
La loi MURCEF, les décrets relatifs aux enchères électroniques et à l'UGAP.
L'application des critères de sélection des entreprises.
L'effet utile des directives en matière de marchés de travaux.
Dossier : le rapport sur l'activité des commissions spécialisées des marchés en 2000.
« Marchés publics », n° 4-2001, 112 p., réf. 08063/2-0104. - 10,50 EUR. - ISSN : 0542-6685.

Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
Economie internationale

Gouvernance mondiale :
De quelques principes pour une gouvernance hybride (première partie).
(Conseil d'analyse économique.)
Pierre Jacquet, Jean Pisani-Ferry et Laurence Tubiana.
Environnement :
L'économie des déplacements non motorisés.
(Economie et humanisme.)
Frédéric Héran.
Démographie et croissance mondiale :
Quelles perspectives à l'horizon 2030 ?
(La Lettre du CEPII.)
Nina Kousnetzoff.
Mondialisation :
Marché du travail et mobilité.
(Migrations Société.)
Manolo I. Abella.

Trois Défis pour la zone euro

Politique budgétaire :
Le Pacte de stabilité et de croissance à l'épreuve du ralentissement économique.
(La lettre économique de la CDC.)
Hervé Boulhol.
Repère :
Le Pacte de stabilité face aux compromis politiques.
Politique monétaire :
La Banque centrale européenne, le seigneur des euros.
(Lettre de l'OFCE.)
Jérôme Créel, Jacky Fayolle.
Royaume-Uni :
L'entrée dans la zone euro est-elle envisageable en 2003 ?
(Perspectives-CA.)
Omar-Gabriel Habache.
« Problèmes économiques », n° 2755, mercredi 3 avril 2002, 32 p., réf. 08020/9-2755. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.

Travail et emploi
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Direction de l'animation de la recherche,
des études et des statistiques

Dossier : les temps des 35 heures :
- à la recherche du temps gagné. Les 35 heures entre perceptions, régulations et intégrations professionnelles ;
- transformations du travail et du hors-travail : le jugement des salariés ;
- salarié(es) à temps partiel et réduction du temps de travail : la question du choix.
Etudes :
La fragilité des comparaisons internationales de volume de travail, une tentative de construction d'un indicateur homogène.
Les allégements de cotisations sociales dans le cadre des politiques publiques d'emploi françaises : objectifs et conséquences.
Les certificats de qualification paritaires de la métallurgie : une forme d'ajustement formation-emploi ?
Coordination et engagement des agents dans une démarche qualité : la construction des apprentissages.
Ouvrages signalés.
Résumés en anglais, en allemand et en espagnol.
« Travail et emploi », n° 90, avril 2002, 128 p., réf. 08061/6-0090. - 15 EUR. - ISSN : 0224-4365.