JORF n°253 du 31 octobre 1998

Gros

51.1 C Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques (partiel) activité « Métaux et produits sidérurgiques ».

51.1 J Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie (partiel) activité « Articles de ménage et quincaillerie ».

51.1 U Centrales d'achats non alimentaires (partiel) ayant rapport avec la quincaillerie.

51.4 J Commerce de gros de produits pour l'entretien et l'aménagement de l'habitat (partiel) activité « Aménagement-habitat », ex-domotique.

51.4 S Autres commerces de gros de biens de consommation (partiel) activité « Appareils ménagers non électriques ».

51.5 C Commerce de gros de minerais et métaux (partiel) activité « Métaux et produits sidérurgiques ».

51.5 H Commerce de gros de quincaillerie (totalité).

51.5 J Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage (partiel) activité de « Fournitures de quincaillerie pour plomberie et chauffage ».

51.6 K Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (partiel) activité « Machines et équipements utilisés dans l'industrie et soudage ».

51.6 L Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (partiel) activité « Equipements pour la marine ».


Historique des versions

Version 1

Gros

51.1 C Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques (partiel) activité « Métaux et produits sidérurgiques ».

51.1 J Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie (partiel) activité « Articles de ménage et quincaillerie ».

51.1 U Centrales d'achats non alimentaires (partiel) ayant rapport avec la quincaillerie.

51.4 J Commerce de gros de produits pour l'entretien et l'aménagement de l'habitat (partiel) activité « Aménagement-habitat », ex-domotique.

51.4 S Autres commerces de gros de biens de consommation (partiel) activité « Appareils ménagers non électriques ».

51.5 C Commerce de gros de minerais et métaux (partiel) activité « Métaux et produits sidérurgiques ».

51.5 H Commerce de gros de quincaillerie (totalité).

51.5 J Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage (partiel) activité de « Fournitures de quincaillerie pour plomberie et chauffage ».

51.6 K Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (partiel) activité « Machines et équipements utilisés dans l'industrie et soudage ».

51.6 L Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (partiel) activité « Equipements pour la marine ».