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JORF n°16 du 19 janvier 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d’importation de textiles et de marchandises sous visa

Résumé Ce texte explique les règles pour importer des produits textiles et d’autres marchandises qui nécessitent un visa spécial, en indiquant où trouver les tableaux de correspondance et les formalités.
Mots-clés : Importation Textiles Visa Statistiques Énergie et matières premières

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990
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Produits textiles (a)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990
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(a) Voir formalités particulières.
(b) La table de correspondance entre les numéros de catégories textiles et les numéros de codification statistique, applicables pour l'année 1990, est reprise dans l'avis aux importateurs du 1er janvier 1988 (Journal officiel,
pages 52 à 65).

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990
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Produits dont l'importation est soumise au visa de la direction générale

de l'énergie et des matières premières,

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990

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Produits textiles (a)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990

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(a) Voir formalités particulières.

(b) La table de correspondance entre les numéros de catégories textiles et les numéros de codification statistique, applicables pour l'année 1990, est reprise dans l'avis aux importateurs du 1er janvier 1988 (Journal officiel,

pages 52 à 65).

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0016 du 19/01/1990

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Produits dont l'importation est soumise au visa de la direction générale

de l'énergie et des matières premières,