En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20071010 du 10 octobre 2007, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 10 novembre 2007, des quinze normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60079-19. - Atmosphères explosives. - Partie 19 : réparation, révision et remise en état du matériel (indice de classement : C23-579-19).
NF EN 50377-10-1. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 10-1 : type MU-PC simplex câblés sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, avec férule tout zircone, catégorie C (indice de classement : C93-867-10-1).
NF EN 50377-8-2. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-2 : type LSH-APC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-2).
NF EN 50377-8-3. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-3 : type LSH-PC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-3).
NF EN 50377-8-4. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-4 : type LSH-APC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-4).
NF EN 50377-8-5. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-5 : type LSH-PC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-5).
NF EN 50378-3-1. - Composants passifs destinés à être utilisés dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 3-1 : type : module DWDM 100/200 GHz câblé sur fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50 (indice de classement : C93-878-3-1).
NF EN 50378-3-2. - Composants passifs destinés à être utilisés dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 3-2 : modules CWDM type 4/8 canaux câblés sur fibres unimodales de catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50 (indice de classement : C93-878-3-2).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF ISO 15706-2. - Information et documentation. - Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN). - Partie 2 : identifiant de version (indice de classement : Z41-104-2).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 573-3. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 3 : composition chimique et forme des produits (indice de classement : A02-120-3).
NF EN 1386. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Tôles relief. - Spécifications (indice de classement : A50-433).
NF A50-800-1. - Tôles en alliage d'aluminium soudable laminées à chaud pour blindage. - Partie 1 : conditions techniques de livraison (indice de classement : A50-800-1).
NF A50-800-2. - Tôles en alliage d'aluminium soudable laminées à chaud pour blindage. - Partie 2 : méthode d'essais de tir (indice de classement : A50-800-2).
NF E44-221. - Pompes et groupes motopompes. - Dimensions de montage et démontage de l'accouplement (indice de classement : E44-221).
NF ISO 3724. - Transmissions hydrauliques. - Eléments filtrants. - Détermination de la résistance à la fatigue due au débit en utilisant un contaminant particulaire (indice de classement : E48-675).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 10 novembre 2007, des six normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 50356 (avril 2003). - Essai diélectrique au défilement à sec des câbles électriques (homologuée le 20 mars 2003) (indice de classement : C32-022).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 573-3 (novembre 2003). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 3 : composition chimique (homologuée le 20 octobre 2003) (indice de classement : A02-120-3).
NF EN 573-4 (mars 2004). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 4 : formes des produits (homologuée le 5 février 2004) (indice de classement : A02-120-4).
NF EN 1386 (mai 1997). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Tôles relief. - Spécifications (homologuée le 20 avril 1997) (indice de classement : A50-433).
NF E44-221 (juillet 1976). - Pompes. - Distance entre bouts d'arbres pour montage de l'accouplement (homologuée le 16 juin 1976) (indice de classement : E44-221).
NF E48-675 (décembre 1988). - Transmissions hydrauliques. - Eléments filtrants. - Résistance à la fatigue due à des variations cycliques de débit (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : E48-675).