La culture de service public de radiodiffusion
Conseil de l'Europe

Ce rapport examine le développement de la culture de service public de radiodiffusion. Il apporte aussi son analyse sur la contribution du service public de radiodiffusion à la diversité culturelle, dans le contexte de la régulation de la radiodiffusion.
2007, Conseil de l'Europe, collection « Iris Spécial », 194 p. - 62,50 EUR. - ISBN : 978-92-871-6187-1. - Réf. : 9 789287 161871.

Education des enfants roms en Europe
Textes et activités du Conseil de l'Europe
en matière d'éducation
Conseil de l'Europe

Cette étude a été réalisée dans le cadre du projet « Education des enfants roms en Europe », qui a pour but la mise en oeuvre de la recommandation Rec(2000)4 du Comité des ministres aux Etats membres sur l'éducation des enfants roms/tsiganes en Europe. Elle présente les textes officiels du Conseil de l'Europe concernant les Roms et les « gens du voyage », en mettant en évidence les réflexions sur l'éducation. Ce bilan donne une vision globale du cadre de travail et de la mise en oeuvre des textes, ainsi que des activités du Conseil de l'Europe dans ce domaine.
2006, Conseil de l'Europe, 122 p. - 19 EUR. - ISBN : 978-92-871-5977-9 - Réf. : 9 789287 159779.

La durée des procédures civiles et pénales dans la jurisprudence
de la Cour européenne des droits de l'homme
Conseil de l'Europe

L'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme range parmi les garanties d'un procès équitable l'observation d'un « délai raisonnable ». Cette question fait à elle seule l'objet de près d'un tiers du nombre total des arrêts rendus depuis 1968. Elle a occasionné une jurisprudence particulièrement abondante et riche en enseignements, stimulée par une interprétation elle-même large des procédures soumises à l'obligation de célérité. En créant un véritable droit des justiciables à voir leur cause entendue dans un délai raisonnable, dont le non-respect par l'Etat est juridiquement sanctionné, le système européen de contrôle joue désormais un rôle déterminant dans la lutte contre la lenteur parfois excessive de la justice sur le continent européen. Et d'autant mieux que la cour a, par ailleurs, imposé aux Etats membres l'instauration, au sein de leur droit interne, d'un recours permettant de dénoncer la violation d'un tel droit et a encadré les conditions dans lesquelles l'excès de lenteur des procès doit être sanctionné aux niveaux tant européen que national.
2007, Conseil de l'Europe, collection « Dossiers sur les droits de l'homme », n° 16, 104 p. - 15 EUR. - ISBN : 978-92-871-6205-2. - Réf. : 9 789287 162052.

Les facteurs de risque dans l'usage de drogues par les adolescents
Conseil de l'Europe
Groupe Pompidou
Richard Muscat, Thoroddur Bjarnasson, Patrick Peretti-Wattel
et Francois Beck

Quels sont les facteurs de risque dans l'usage de drogues par les adolescents ? Les enquêtes en milieu scolaire apportent-elles des réponses et les données peuvent-elles être utilisées dans l'élaboration de politiques ? Les auteurs recensent dans un premier temps les besoins des responsables politiques puis ils utilisent l'étude ESPAD (European School Survey Project on Alcohol and other Drugs) pour entreprendre une analyse plus approfondie des facteurs de risque liés à I'usage de substances en Islande, en France et à Malte. Enfin, ils abordent l'utilisation des données ESPAD dans les domaines scientifique, médiatique et de la politique publique à partir de l'expérience française.
2007, Conseil de l'Europe, 148 p. - 19 EUR. - ISBN : 978-92-871-6194-9. - Réf. : 9 789287 161949.

Focus 2006
World Film Market Trends
Conseil de l'Europe
Ouvrage en anglais

Pour la 8e édition consécutive, cette étude présente les chiffres clés de l'industrie du film dans les grands pays, accompagnés des tendances qui se dessinent pour ce secteur de production.
2007, Conseil de l'Europe, 56 p, statistiques. - 17,50 EUR. - ISBN : 978-92-871-6177-2. - Réf. : 9 789287 161772.

II. - REVUES
Concurrence et consommation
Dossier : Les énergies libérées
Direction générale de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Dans le domaine de l'énergie, les défis qui s'annoncent sont nombreux : indépendance énergétique, sécurité d'approvisionnement, apparition de nouveaux fournisseurs, augmentation de la demande, amplification de la concurrence, coût de l'énergie, préservation de l'environnement, affirmation de la politique européenne, enjeux géostratégiques... De nouvelles réglementations se profilent auxquelles la DGCCRF devra faire face, à commencer par l'ouverture des marchés aux consommateurs le 1er juillet prochain.
« Concurrence et consommation », n° 152, avril-mai-juin 2007, 40 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303337 201520.

Cultures Sud
Cultures France

Cultures Sud est une revue de référence, d'actualité et de critique sur les littératures d'Afrique, des Caraïbes et de l'océan Indien.

Retours sur la question coloniale

Ce numéro propose une réflexion en trois points autour de ce phénomène de résurgence du passé colonial en France comme dans ses anciennes colonies d'Afrique et des Antilles. Quelle place accorder aujourd'hui à tout ce patrimoine généré par plus d'un siècle de domination ?
Au sommaire de ce dossier :
Patrimoines controversés
Pour une histoire « équitable ». Confrontation et échange des Histoires à travers l'expérience « Regards croisés France-Mali » (Pierre Boilley).
Le difficile processus de mise en patrimoine de l'espace colonial (Alain Sinou).
La colonisation, un passé que la France a du mal à regarder en face (Gilles Manceron).
Histoire coloniale : la nouvelle guerre des mémoires (Pascal Blanchard).
Musée du quai Branly : actualité et devenir. Entretien croisé avec Jean-Pierre Mohen et Dominic Thomas (propos recueillis par la rédaction).
Mémoire, histoire coloniale et postcoloniale
L'historien, la mémoire et la politique. Autour de la résurgence de la « question coloniale » (Catherine Coquery-Vidrovitch)
L'historiographie de l'Afrique des xixe-xxe siècles : la contribution des historiens africains (Pierre Kipré).
L'oubli et le déni. Histoires et mémoires de l'esclavage dans l'outre-mer français (Françoise Vergès).
Le poids de la guerre d'Algérie dans les représentations mémorielles du temps colonial. Les années 2006 et 2007 (Benjamin Stora).
Les « Indigènes de la République » : un révélateur social et politique (Saïd Bouamama).
De la pensée postcoloniale (Achille Mbembe et Nicolas Bancel).
Regards littéraires
La littérature africaine et le fait colonial : quels traitements aujourd'hui ? (Bernard Mouralis).
Ecrire la banlieue : la littérature des « invisibles » (Romuald-Blaise Fonkoua).
Le tirailleur au cinéma, enjeu de société (Olivier Barlet).
Littératures postcoloniales de la créolisation : Caraïbes, océan Indien (Jean-Claude Carpanin Marimoutou).
Théâtre, décolonisation et engagement en Afrique subsaharienne (Gilbert Doho).
Entre exil et enracinement : entretien avec Leïla Sebbar.
Propos recueillis par Boniface Mongo-Mboussa.
Inédits
Entre Eros et Thanatos (Jean-Claude Fignolé).
Cité hantée (Mamadou Mahmoud N'Dongo).
Actualités
Notes de lecture.
Index des notes de lecture.
Vient de paraître.
Brèves.
« Cultures Sud », n° 165, avril-juin 2007, 176 p., illustrations. - 12,50 EUR. - Réf. : 3 303333 701659.

Economie internationale
Centre d'études prospectives
et d'informations internationales (CEPII)

La crise monétaire turque de 2000/2001 : une analyse de l'échec du plan de stabilisation par le change du FMI (Jérôme Héricourt et Julien Reynaud).
Similarité institutionnelle, qualité des institutions et commerce international (Emmanuelle Lavallée).
Real equilibrum exchange rates : A panel data approach for advanced and emerging economies (Antonia Lopez Villavivencio).
Divergence, wage-gap and geography (Frédéric Andres).
Débats
La politique migratoire française à un tournant (Martine Durand et Georges Lemaître).
Revisiter l'aide publique au développement (Pierre Jacquet).
France and international environmental policy (Alain Ayong Le Kama, Mouez Fodha et Pierre-André Jouvet).
Publications récentes du CEPII
« Economie internationale », n° 108, 2006-4, 168 p. - 18,80 EUR. - Réf. : 3 303336 701083.

Revue française d'administration publique
Ecole nationale d'administration (ENA)
Centre d'expertise et de recherche administrative (CERA)
Transferts territoriaux de compétences en Europe
Coordonné par Nicole Belloubet-Frier

Introduction
Vers un modèle européen d'administration locale ? (Nicole Belloubet-Frier, professeur de droit public).
Les modalités de dévolution des compétences vers des échelons politiques ou administratifs
Formes et tendances des rapports entre Etats et collectivités territoriales (Luciano Vandelli, professeur de droit public à l'université de Bologne).
L'unité étatique au moyen des asymétries institutionnelles (Laurent Depussay, attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l'université d'Evry-Val d'Essonne).
La mobilité des compétences (Carla Barbati, professeur de droit administratif à l'université de Salento, Italie).
Les évolutions institutionnelles et financières du secteur public territorial européen entre 2000 et 2005 (Dominique Hoorens, directeur, direction des études, Dexia crédit local, et Isabelle Chatrie, responsable du pôle « Collectivités territoriales en Europe », direction des études, Dexia crédit local).
Repenser la solidarité financière entre collectivités locales : les nouveaux enjeux de la péréquation (Michel Bouvier, professeur à l'université de Paris-I).
Une nouvelle territorialisation de l'action publique
Intercommunalité et territorialisation de l'action publique en Europe (Clotilde Deffigier, maître de conférences en droit public à l'université de Limoges).
Les compétences administratives et réglementaires des régions italiennes (Annamaria Poggi, professeur de droit public à l'université de Turin).
Le jeu du compromis. L'Etat et les collectivités territoriales dans la décentralisation en France. (Patrick Le Lidec : chargé de recherche au CNRS, Centre d'études et de recherches de science administrative [CERSA], université de Paris-II).
La territorialisation de l'action publique au Royaume-Uni (Alistair Cole, professeur de sciences politiques à l'université de Cardiff, Royaume-Uni).
L'Etat dépassé et contourné ?
Le nouveau statut d'autonomie de la Catalogne (Enoch Alberti, professeur de droit constitutionnel à l'université de Barcelone).
Dévolution de compétences du niveau régional vers le niveau local : décentralisation, asymétrie et concertation (Alba Nogueira Lopez, professeur titulaire de droit administratif à l'université de Saint-Jacques-de-Compostelle, Espagne).
La modernisation dans une collectivité territoriale : le département du Bas-Rhin (Martine Arnold, administrateur territorial en retraite).
La charte européenne de l'autonomie locale : un instrument juridique international pour la décentralisation (Patrice Williams-Riquier, conseiller au service des collectivités territoriales du Sénat et à l'Observatoire sénatorial de la décentralisation).
L'émergence d'un droit commun de l'autonomie territoriale en Europe (Bettina Schöndorf-Haubold, docteur en droit, collaboratrice scientifique, Institut für deutsches und europäisches Verwaltungsrecht, université de Heidelberg).
Chroniques
Chronique de l'administration, par Bénédicte Delaunay, Michel Le Clainche, Hervé Rihal et Luc Rouban.
Chronique du secteur public économique, par André G. Delion et Michel Durupty.
Informations bibliographiques
Résumés en anglais et en français.
« Revue française d'administration publique », n° 121-122, 288 p. - 19,80 EUR. - Réf. : 3 303337 901215.

Revue mensuelle de l'AMF
Autorité des marchés financiers

Etudes et analyses
Quelles sont les tendances de l'offre et de la demande d'obligations dans la zone euro et aux Etats-Unis ?
L'utilisation des dérivés de crédit par les sociétés de gestion.
Textes de l'Autorité des marchés financiers
Actualisation
Instruction n° 2005-06 du 22 février 2005 relative aux informations que doivent déclarer et rendre publiques les émetteurs pour lesquels un programme de rachat d'actions propres est en cours de réalisation et aux modalités de déclaration des opérations de stabilisation d'un instrument financier.
Instruction n° 2005-11 du 13 décembre 2005 relative à l'information à diffuser en cas d'appel public à l'épargne.
Instruction n° 2006-05 du 3 février 2006 relative aux opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l'article L. 621-18-2 du code monétaire et financier sur les titres de la société.
Recommandation relative à la participation des actionnaires aux assemblées générales.
Décision du 22 mars 2005 concernant l'acceptation des contrats de liquidité en tant que pratique de marché admise par l'AMF.
Communiqués
Communiqué final de la 32e conférence annuelle de l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV).
L'OICV lance une consultation sur les enjeux de régulation posés par les fonds de multigestion alternative.
L'Autorité des marchés financiers engage des travaux d'évaluation de sa réglementation en matière de multigestion alternative.
L'Autorité des marchés financiers publie un guide sur le prospectus d'appel public à l'épargne.
Décisions de la Commission des sanctions
Décision de la Commission des sanctions à l'égard de M. Nicolas Miguet et de la société Foch Investissements SNC.
Décision de la Commission des sanctions à l'égard de la société Dexia securities France.
Décision de la Commission des sanctions à l'égard de MM. Thierry Boutin, Olivier Baudouin et Laurent Skrypczak.
« Revue mensuelle de l'AMF », n° 36, mai 2007, 112 p. - 14,20 . - Réf. : 3 303333 600365.

III. - DIVERS
Carnet de route des 18-25 ans (cédérom)
Mieux comprendre et séduire les jeunes touristes allemands,
britanniques et français
Observation, développement et ingénierie touristiques
(ODIT - France)
Partie 1

La cible : les 18-25 ans en autonomie de séjours :
Données macro-économiques.

Partie 2

Les pratiques touristiques :
Motivations au départ.
Processus de décision.
Séjours réalisés.

Partie 3

Fondamentaux pour la construction de l'offre :
Thématiques.
Structuration.
Prix.
Commercialisation.

Partie 4

Le positionnement de l'offre française :
Forces.
Faiblesses.
Opportunités.
Menaces.

Partie 5

Annexes.
2007, ODIT France, collection « Développement touristique, série : Analyse marketing », n° 3, le cédérom : 30 EUR. - ISBN : 978-2915215-30-4. - Réf. : 9 782915 215304.