Editions des Journaux officiels
Collection conventions collectives
Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 3275)
IDDC : 1790
6e édition, mars 2007
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par l'arrêté du 25 juillet 1994.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3275 ;
- ou bien le numéro IDCC : 1790,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Journaux officiels, 338 p. - 13,40 EUR. - ISBN : 978-2-11-076292-4. - Réf. : 9 782110 762924.

Téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 3122)
IDDC : 454
6e édition, mars 2007
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 15 mai 1968, étendue par l'arrêté du 3 février 1971.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3122 ;
- ou bien le numéro IDCC : 454,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels
2007, Journaux officiels, 394 p. - 15,70 EUR. - ISBN : 978-2-11-076302-0. - Réf. : 9 782110 763020.

L'Office des publications officielles
des Communautés européennes (OPOCE)
Recueil de textes sur les dessins ou modèles communautaires
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
(marques, dessins et modèles)

Cette nouvelle édition en version française contient :
- le texte du règlement (CE) n° 6/2002 du Conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires, celui du règlement (CE) n° 2245/2002 de la Commission du 21 octobre 2002 portant modalités d'application du précédent règlement et celui du règlement (CE) n° 2246/2002 de la Commission du 16 décembre 2002 concernant les taxes à payer à l'office au titre de l'enregistrement de dessins ou modèles communautaires ainsi que celui de la directive 98/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 sur la protection juridique des dessins et modèles ;
- les extraits des trois traités internationaux : la convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce du 15 avril 1994 et la convention de Berne du 9 septembre 1886 pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques ;
- les décisions et communications du président de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI).
2006, OPOCE, 216 p. - 15 . - ISBN : 92-9156-103-7. - Réf. : 9 789291 561032.

Statistiques de population 2006 (cédérom inclus)
Commission européenne
EUROSTAT

Cet annuaire constitue la publication de référence d'EUROSTAT sur la démographie et les migrations dans l'Union européenne. Les données couvrent les 25 Etats membres de l'UE, les pays adhérents et candidats, les pays de l'Espace économique européen (EEE), la Suisse et quelques autres pays. Elles contiennent des informations sur l'Union européenne dans le monde, le mouvement de la population, la composition de la population, la fécondité, la mortalité, la migration nationale, la nuptialité, les projections de population et les régions de l'UE. Les tableaux présentés dans cet ouvrage sont basés essentiellement sur les statistiques pour la période 2002 à 2004, soit les chiffres les plus récents transmis à EUROSTAT juste avant le bouclage de l'édition. Les notes explicatives, un glossaire et une description des bases de données d'EUROSTAT sont proposés en fin de volume. Le cédérom trilingue (français-anglais-allemand) qui accompagne l'ouvrage présente quelques tableaux supplémentaires en plus de l'ensemble de ceux publiés dans la version papier.
2006, OPOCE, 182 p. - 20 . - ISBN : 92-79-01643-1. - Réf. : 9 789279 016431.

II. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
Développement et environnement

Développement, croissance et environnement.
Trois notions aux relations complexes : un tour d'horizon des controverses (Christophe Demazière) :
L'hypohèse de la courbe environnementale de Kuznets (Olivia Montel-Dumont).
Les différentes approches du développement durable (Gilles Rotillon) :
La règle de Hotelling ;
Critère d'équité intertemporelle et exploitation d'une ressource épuisable ;
Développement durable et principe de précaution (Oliver Godard).
Les théories de la décroissance : enjeux et limites (Jean-Marie Harribey) :
Démographie et décroissance de la population ;
Une remise en cause des bases du développement durable (Serge Latouche).
Réchauffement climatique et croissance économique : risques et opportunités (Sylvie Faucheux et Isabelle Nicolaï).
Mondialisation et environnement (Stéphanie Monjon et Julien Hanoteau) :
Dilemme du prisonnier dans le cas de politiques environnementales (Stéphanie Monjon, Julien Hanoteau).
Le tour du monde d'un jean (Fran Abrams et James Asill).
Instruments et politiques.
Le développement durable : des alertes aux politiques (Jean-Charles Hourcade) :
« Les agendas 21 » : où en est-on ? (Gérard Granier et Yvette Leyret).
Les solutions économiques aux problèmes environnementaux : entre Etat et marché (Annie Vallée).
Evaluation des biens environnementaux et nouveaux indicateurs de richesse (Jean Gadrey) :
La diversité des méthodes de monétarisation de l'environnement : l'exemple des forêts françaises (Jean Gadrey) ;
Le rapport Stern (Jean Gadrey).
Villes et transports (Jean-Pierre Orfeuil) :
Dongtan, un projet de ville durable (Gérard Granier, Yvette Veyret).
L'énergie au xxie siècle : un défi environnemental majeur (Stéphanie Monjon, Aurélie Vieillefosse) :
Les biocarburants (Stéphanie Monjon, Aurélie Vieillefosse).
Quelles perspectives pour une agriculture durable ? (Pierre-Alain Jayet) :
L'agriculture biologique et les circuits courts sont-ils vraiment favorables à l'environnement ? (The Economist).
Acteurs et gouvernance.
L'entreprise peut-elle promouvoir le développement durable ? (Christophe Demazière).
Investisseurs socialement responsables : quelle rationalité pour quelles perspectives ? (Christian Gollier et Jean-Louis Nakamura) :
Le consommateur citoyen (Bernard Ruffieux).
La coopération internationale en matière environnementale (François Lerin et Laurence Tubiana).
« Cahiers français » n° 337, mars-avril 2007, 104 p. - 9,80 EUR. - Réf. : 3 303330 403372.

Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France

Actualité commentée :
Statut au quotidien :
La loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique : la formation professionnelle, déontologie, cumuls d'activité, mise à disposition, action sociale, mutuelles.
Actualité documentaire.
Références :
Textes ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence ;
Réponses aux questions écrites.
« Informations administratives et juridiques » n° 3, mars 2007, 52 p. - 16,80 EUR. - Réf. : 3 303330 610763.

PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso.
Questions écrites. - Parlement européen :
Question écrite... sur le procès de Novartis contre le Gouvernement indien, et réponse.
Question écrite... à la Commission sur la lutte contre la contrefaçon de médicaments, et réponse.
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'industrie sur la proposition formulée dans le rapport sur l'aide des grandes entreprises à « l'innovation et à l'esprit d'entreprendre » du 5 juillet 2006, visant à mettre en place des contrats types afin de faciliter la gestion de la propriété industrielle par les jeunes entreprises, et réponse.
Question écrite... à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales sur la mise en place d'une cellule d'alerte sur la contrefaçon au niveau départemental, et réponse.
Question écrite. - Sénat :
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'industrie sur la suite que l'Union européenne entend réserver à l'article 14 de la directive « dessins et modèles » de 1998 dont l'objet est d'inciter les Etats membres à réviser leur législation afin de permettre la libéralisation de la réparation des pièces visibles des véhicules, et réponse.
Relevés :
Site de l'Union européenne.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
Inventions mises en oeuvre par ordinateur et recherches d'antériorités : la vérité est ailleurs, d'après l'article de Simon Davies.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention ;
Marques ;
Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD Annonces.
« PIBD, Propriété industrielle - bulletin documentaire » n° 851, 2 mai 2007, 52 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308514.

III. - DIVERS
La Fréquentation étrangère du site
de Maison de la France (Cédérom)
ODIT-France
Maison de France

Le site de Maison de la France, www.franceguide.com, constitue, par son volume de fréquentation (2 millions de visites par mois) et sa notoriété à l'étranger, le premier portail touristique français, ce qui justifie l'intérêt de la démarche d'analyse qui est présentée dans ce cédérom.
Il analyse ainsi les fréquentations du site selon les marchés de provenance des touristes et les thématiques, et présente une vue d'ensemble des principaux résultats croisés sur les années 2004 et 2005. Ainsi sont notamment présentées dans cette étude les données permettant de croiser les différentes données en parts de marché sur une année, comme celles permettant d'identifier leur évolution mensuelle. Ce document explicite également la méthodologie employée en matière de marquage des pages du site et fournit une démonstration détaillée de l'importance désormais reconnue du e-marketing dans les variations de fréquentation du site.
Présenté sous forme de cédérom, ce document signe la naissance d'une nouvelle collection adaptée aux travaux d'observation qu'ODIT-France publie régulièrement.
2007, ODIT, cédérom. - 30 EUR. - ISBN : 978-2-915215-28-1. - Réf. : 9 782915 215281.