Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :
N° 1117 : Alétris farineux PPH (rév. 10e).
N° 1118 : Artichaut PPH (rév. 10e).
N° 1119 : Aurone mâle PPH (rév. 10e).
N° 1120 : Avoine cultivée PPH (rév. 10e).
N° 1121 : Carbonate de calcium d'huître PPH (rév. 10e).
N° 1122 : Chardon marie PPH (rév. 10e).
N° 1123 : Noix de muscade PPH (rév. 10e).
N° 1124 : Olivier d'Europe PPH (rév. 10e).
N° 1125 : Piment des jardins PPH (rév. 10e).
N° 1126 : Sanguinaire du Canada PPH (rév. 10e).
N° 1127 : Tilleul PPH (rév. 10e).
N° 1128 : Tilleul argenté PPH (rév. 10e).
Pendant toute la durée de l'enquête publique et dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, les projets de notes techniques Pro Pharmacopoea (NTPP) sont disponibles :
- sur le site : www.afssaps.sante.fr, dans la rubrique « documentation et publications, pharmacopée, monographies en enquête publique » ;
- par courrier : à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex.
Les observations devront être envoyées à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, ou à l'adresse suivante : [email protected].