JORF n°266 du 16 novembre 2005

« Article 3
Siège

Le groupement est actuellement articulé entre deux sites, à Paris Ile-de-France et en région Rhône-Alpes. Le siège du groupement est fixé à l'université Paris-IV - Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, Paris (5e). Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d'administration. »


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Siège

Le groupement est actuellement articulé entre deux sites, à Paris Ile-de-France et en région Rhône-Alpes. Le siège du groupement est fixé à l'université Paris-IV - Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, Paris (5e). Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d'administration. »