JORF n°115 du 18 mai 2004

Par des décisions du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 janvier 2004 et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 4 mars 2004, l'avenant n° 4 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche », dite « AMUE », est approuvé.
La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Extrait de la convention constitutive modifiée
Membres du groupement

Université Aix-Marseille-I.
Université Aix-Marseille-II.
Université Aix-Marseille-III.
Université d'Amiens.
Université d'Angers.
Université des Antilles-Guyane.
Université d'Artois.
Université d'Avignon.
Université de Besançon.
Université Bordeaux-I.
Université Bordeaux-II.
Université Bordeaux-III.
Université Bordeaux-IV.
Université de Brest.
Université Bretagne Sud.
Université de Caen.
Université de Cergy-Pontoise.
Université de Chambéry.
Université Clermont-Ferrand-I.
Université Clermont-Ferrand-II.
Université de Corse.
Université de Dijon.
Université d'Evry - Val d'Essonne.
Université Grenoble-I.
Université Grenoble-II.
Université Grenoble-III.
Université de La Réunion.
Université de La Rochelle.
Université du Havre.
Université du Mans.
Université Lille-I.
Université Lille-II.
Université Lille-III.
Université de Limoges.
Université du Littoral.
Université Lyon-I.
Université Lyon-II.
Université Lyon-III.
Université de Marne-la-Vallée.
Université de Metz.
Université Montpellier-I.
Université Montpellier-II.
Université Montpellier-III.
Université de Mulhouse.
Université Nancy-I.
Université Nancy-II.
Université de Nantes.
Université de Nice.
Université d'Orléans.
Université Paris-I.
Université Paris-III.
Université Paris-IV.
Université Paris-V.
Université Paris-VI.
Université Paris-VII.
Université Paris-VIII.
Université Paris-IX.
Université Paris-X.
Université Paris-XI.
Université Paris-XII.
Université Paris-XIII.
Université de Pau.
Université de Perpignan.
Université de Poitiers.
Université de Reims.
Université Rennes-I.
Université Rennes-II.
Université de Rouen.
Université de Saint-Etienne.
Université Strasbourg-I.
Université Strasbourg-II.
Université Strasbourg-III.
Université de Toulon.
Université Toulouse-I.
Université Toulouse-II.
Université Toulouse-III.
Université de Tours.
Université de technologie de Belfort-Montbéliard.
Université de technologie de Compiègne.
Université de technologie de Troyes.
Université de Valenciennes.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Guadeloupe.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Guyane.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Martinique.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse.
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles.
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
Ecole centrale de Lille.
Ecole centrale de Nantes.
Ecoles des hautes études en sciences sociales (EHESS).
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE).
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN).
Ecole nationale supérieure de céramique industrielle (ENSCI).
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (ENSCCF).
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille (ENSCL).
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM).
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP).
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSCR).
Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux (ENSCPB).
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA).
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB).
Ecole nationale supérieure électronique, informatique et radiocommunication de Bordeaux (ENSEIRB).
Ecole normale supérieure arts industrie textiles (ENSAIT).
Ecole normale supérieure de Cachan.
Ecole pratique des hautes études (EPHE).
Etablissement public du campus de Jussieu (EPA).
Institut d'administration des entreprises de Paris (IAE).
Institut d'études politiques de Bordeaux (IEP).
Institut d'études politiques de Lyon (IEP).
Institut d'études politiques de Rennes (IEP).
Institut d'études politiques de Toulouse (IEP).
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA).
Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA).
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA).
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA).
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO).
Institut national polytechnique de Grenoble (INPG).
Institut national polytechnique de Lorraine (INPL).
Institut national polytechnique de Toulouse (INPT).
Institut de physique du globe de Paris (IPG).
Muséum national d'histoire naturelle.
Observatoire de la Côte d'Azur.
Observatoire de Paris.
Pôle universitaire de Lyon.
Grenoble université recherche, pôle international.


Historique des versions

Version 1

Par des décisions du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 janvier 2004 et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 4 mars 2004, l'avenant n° 4 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche », dite « AMUE », est approuvé.

La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Extrait de la convention constitutive modifiée

Membres du groupement

Université Aix-Marseille-I.

Université Aix-Marseille-II.

Université Aix-Marseille-III.

Université d'Amiens.

Université d'Angers.

Université des Antilles-Guyane.

Université d'Artois.

Université d'Avignon.

Université de Besançon.

Université Bordeaux-I.

Université Bordeaux-II.

Université Bordeaux-III.

Université Bordeaux-IV.

Université de Brest.

Université Bretagne Sud.

Université de Caen.

Université de Cergy-Pontoise.

Université de Chambéry.

Université Clermont-Ferrand-I.

Université Clermont-Ferrand-II.

Université de Corse.

Université de Dijon.

Université d'Evry - Val d'Essonne.

Université Grenoble-I.

Université Grenoble-II.

Université Grenoble-III.

Université de La Réunion.

Université de La Rochelle.

Université du Havre.

Université du Mans.

Université Lille-I.

Université Lille-II.

Université Lille-III.

Université de Limoges.

Université du Littoral.

Université Lyon-I.

Université Lyon-II.

Université Lyon-III.

Université de Marne-la-Vallée.

Université de Metz.

Université Montpellier-I.

Université Montpellier-II.

Université Montpellier-III.

Université de Mulhouse.

Université Nancy-I.

Université Nancy-II.

Université de Nantes.

Université de Nice.

Université d'Orléans.

Université Paris-I.

Université Paris-III.

Université Paris-IV.

Université Paris-V.

Université Paris-VI.

Université Paris-VII.

Université Paris-VIII.

Université Paris-IX.

Université Paris-X.

Université Paris-XI.

Université Paris-XII.

Université Paris-XIII.

Université de Pau.

Université de Perpignan.

Université de Poitiers.

Université de Reims.

Université Rennes-I.

Université Rennes-II.

Université de Rouen.

Université de Saint-Etienne.

Université Strasbourg-I.

Université Strasbourg-II.

Université Strasbourg-III.

Université de Toulon.

Université Toulouse-I.

Université Toulouse-II.

Université Toulouse-III.

Université de Tours.

Université de technologie de Belfort-Montbéliard.

Université de technologie de Compiègne.

Université de technologie de Troyes.

Université de Valenciennes.

Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Guadeloupe.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Guyane.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Martinique.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles.

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

Ecole centrale de Lille.

Ecole centrale de Nantes.

Ecoles des hautes études en sciences sociales (EHESS).

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE).

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN).

Ecole nationale supérieure de céramique industrielle (ENSCI).

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (ENSCCF).

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille (ENSCL).

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM).

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP).

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSCR).

Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux (ENSCPB).

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA).

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB).

Ecole nationale supérieure électronique, informatique et radiocommunication de Bordeaux (ENSEIRB).

Ecole normale supérieure arts industrie textiles (ENSAIT).

Ecole normale supérieure de Cachan.

Ecole pratique des hautes études (EPHE).

Etablissement public du campus de Jussieu (EPA).

Institut d'administration des entreprises de Paris (IAE).

Institut d'études politiques de Bordeaux (IEP).

Institut d'études politiques de Lyon (IEP).

Institut d'études politiques de Rennes (IEP).

Institut d'études politiques de Toulouse (IEP).

Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA).

Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA).

Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA).

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA).

Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO).

Institut national polytechnique de Grenoble (INPG).

Institut national polytechnique de Lorraine (INPL).

Institut national polytechnique de Toulouse (INPT).

Institut de physique du globe de Paris (IPG).

Muséum national d'histoire naturelle.

Observatoire de la Côte d'Azur.

Observatoire de Paris.

Pôle universitaire de Lyon.

Grenoble université recherche, pôle international.