Dirigeant de PME, un métier ?
Eléments de réponse
Collection « Regards sur les PME », n° 8, 130 p. - 19 . - Réf. : 1 330800 000009.
Entreprises artisanales du bâtiment
Pratiques bancaires. Besoins de financement
Collection « Regards sur les PME », n° 7, 130 p. - 19 . - Réf. : 1 330700 000000.
Volumes précédents : 10 /volume.
Connaissance de l'entreprise par les élèves
Contribution du collège et du lycée
Collection « Regards sur les PME », n° 6. - Réf. : 1 330700 00001.
PME et marchés publics
Collection « Regards sur les PME », n° 5. - Réf. : 1 33070 000002.
Les PME et l'environnement : enjeux et opportunités
Collection « Regards sur les PME », n° 4. - Réf. : 1 330700 000003.
Gestion du personnel et de l'emploi dans les petites entreprises
Collection « Regards sur les PME », n° 3. - Réf. : 1 330700 000004.
PME : l'appui à la création
Collection « Regards sur les PME », n° 2. - Réf. : 1 330700 000005.
PME : clés de lecture
Collection « Regards sur les PME », n° 1. - Réf. : 1 330700 000006.
II. - REVUES
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
- Actualité commentée :
Dossier :
Les nouveaux cadres d'emplois techniques des établissements d'enseignement.
Statut au quotidien :
La réforme du congé de présence parentale.
La position régulière au regard du code du service national. - Actualité documentaire :
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
« Les informations administratives et juridiques », n° 12, décembre 2005, 48 p. - 16,20 . - Réf. : 3 303330 610619.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
La France face à la mondialisation
Eddy Fougier
Pour l'auteur de cette étude, la position des Français, face à la mondialisation, semble plutôt paradoxale. La France figure, d'un côté, parmi les pays les plus ouverts aux investissements et aux capitaux étrangers. Et, de l'autre, elle apparaît comme un pays qui exprime de vives réticences face à la mondialisation et qui est même à l'avant-garde de la contestation de ce processus.
Cette singularité française semble faire écho à des réticences de l'opinion publique qui se sont particulièrement prononcées dans ce pays. La victoire du « non » lors du référendum du 29 mai 2005 sur la traité constitutionnel européen a été un très net révélateur. Aux yeux d'une grande partie de l'opinion et des partis politiques en France, il existe un lien évident entre mondialisation, libéralisme économique et « modèle » anglo-saxon dont l'Europe serait le cheval de Troie.
Cette étude analyse les inquiétudes qui traversent la société française, présente les réactions très contrastées du monde politique face à la mondialisation et examine la question de l'identité de la France et la crise de son modèle social dont la mondialisation, plus que la cause, est le révélateur.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 920, janvier 2006, 120 p. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 109203.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Journal officiel de la République française.
Questions écrites de l'Assemblée nationale.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Site de l'Organisation mondiale du commerce.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Logiciels.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 823, 1er février 2006, 64 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308231.
Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
La revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers (AMF) s'adresse essentiellement aux professionnels des marchés financiers qui souhaitent se tenir informés des derniers développements en matière de régulation financière. Y sont rassemblés chaque mois les modifications de la réglementation de l'AMF, les positions prises par l'Autorité sur les opérations financières, les dossiers d'agrément des produits d'épargne et des sociétés de gestion, des études sur les marchés financiers, les rapports des différents groupes de travail pilotés par l'AMF, les consultations de place et leurs résultats, les sanctions décidées par l'AMF et la jurisprudence en matière de droit financier.
Au sommaire de cette revue
Positions de l'AMF :
Modification des principes généraux de l'AMF relatifs aux bons d'option et titres de créance complexes.
Consultations de place :
Rapport du groupe de travail sur l'évaluation financière et l'expertise indépendante : synthèse des réponses à la consultation publique.
Rapport du groupe de travail sur l'amélioration de l'exercice du droit de vote des actionnaires en France : synthèse des réponses à la consultation publique.
Rapport du groupe de travail sur l'analyse financière indépendante : synthèse des réponses à la consultation publique.
Décision de la commission des sanctions :
Décision de la commission des sanctions du 29 septembre 2005 à l'égard de MM. Jérome Lesaffre, Alain Floch, Didier Husson, Gilles Chavanac, et de la société Mines de la Lucette.
Décision de la commission des sanctions du 4 octobre 2005 à l'égard de M. Lucien Deveaux et de la société Banque privée Fideuram-Wargny.
Jurisprudence :
Arrêt de la cour d'appel de Paris du 13 décembre 2005. - Metaleurop SA.
Textes de l'Autorité des marchés financiers :
Signature d'une charte de coopération entre autorités de supervision pour les groupes financiers transsectoriels.
Instruction n° 2005-11 relative à l'information à diffuser en cas d'appel public à l'épargne.
Communiqués :
L'AMF agrée deux nouvelles associations de conseillers en investissements financiers (CIF).
Agréments et autorisations.
« Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers », n° 21, janvier 2006, 116 p. - 13,50 EUR. - Réf. : 3 303333 600211.
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