JORF n°39 du 15 février 2006

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Ouvrages du Conseil de l'Europe
5e Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est
Résumé des débats
Budva (Serbie-Monténégro) : 11-12 octobre 2004

Forum organisé avec le soutien du Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe en coopération avec la ville de Budva et la Fondation européenne pour le développement durable des régions d'Europe (FEDRE).
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe organise chaque année depuis 2000 un rendez-vous, le Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est, afin de contribuer au développement de la démocratie locale dans la région et de favoriser les échanges d'expériences avec leurs partenaires européens. En octobre 2004, le Forum de Budva a proposé des solutions pour améliorer la situation socio-économique et financière des autorités locales de la région et formulé des recommandations en matière de lutte contre la corruption au niveau local et pour le développement d'un tourisme respectueux de l'environnement.
2005, Conseil de l'Europe, 102 p. - 12 . - ISBN : 92-871-5920-3. - Réf. : 9 789287 159205.

Un patrimoine pour l'avenir
Exploiter le potentiel économique et social
d'un atout fondamental
Norwich (Royaume-Uni) : 9-10 septembre 2004

Actes du colloque international organisé par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, en coopération avec l'Association européenne des villes et régions historiques, et la ville de Norwich.
Cette étude présente les principales allocutions et exposés du colloque au cours duquel furent débattus des thèmes comme l'importance économique et sociale du patrimoine culturel, les mécanismes visant à faciliter la protection et la mise en valeur du patrimoine, à exploiter le potentiel culturel, patrimoine culturel et technologique, et à améliorer la coopération entre les organisations internationales et le public.
2005, Conseil de l'Europe, 152 p. - 23 . - ISBN : 92-871-5861-4. - Réf. : 9 789287 158611.

Ouvrages de l'Observatoire des PME
Collection « Regards sur les PME »

La collection « Regards sur les PME » est destinée principalement aux personnes et organismes, publics et privés, dont le travail et les missions concourent à la création, au développement et à la transmission des PME. Son objectif est de diffuser largement auprès des professionnels et du grand public une culture de la petite et moyenne entreprise et des divers environnements économiques, sociaux et administratifs, au sein desquels elle évolue.
L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO services dont les membres sont la Caisse des dépôts et le groupe OSEO.

L'accès aux métiers et à l'exercice d'activités dans les PME
Typologie et recensement des réglementations
Observatoire des PME

La réglementation des métiers et des activités, tout le monde en parle. Mais qui la connaît réellement ? Qui peut dire combien de métiers ou activités sont réglementés ? Il a été difficile jusqu'à ce jour de répondre à ces questions, tant l'information sur ce thème est multiple et éparpillée.
Cette publication sur l'accès aux métiers et à l'exercice d'activités dans les PME propose une typologie des différentes réglementations (législatives, réglementaires et professionnelles) et recense le plus exhaustivement possible l'ensemble des métiers et des activités réglementés.
En outre, pour illustrer très concrètement le propos, un éclairage approfondi est donné sur trois métiers/activités : la boulangerie, les pompes funèbres et l'hôtellerie-restauration.
2005, GIE OSEO Services, collection « Regards sur les PME », n° 9, 152 p. - 19 . - Réf. : 1 330900 000008.