La Direction des Journaux officiels
Code
Code des pensions civiles et militaires de retraite (n° 20013)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 15 décembre 2005
Constitution du droit à la pension et à la solde de réforme, invalidité des fonctionnaires civils, retraite des gendarmes, paiement des pensions, retrouvez les textes de référence dans cette nouvelle édition. Cet ouvrage reprend les parties Législative et Réglementaire du code des pensions civiles et militaires de retraite, enrichies d'une table analytique et d'un index alphabétique. Les textes relatifs au barème indicatif d'invalidité, aux dérogations, à la validation des services, aux bénéfices de campagne et aux bonifications figurent également dans ce volume.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 20013 et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, 536 p. - 21,45 EUR. - ISBN : 2-11-076110-5. - Réf. : 9 782110 761101.
Convention collective étendue
Industries métallurgiques, mécaniques et connexes
de l'Aisne (n° 3331)
IDCC : 2542
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective départementale du 30 septembre 2005, étendue par l'arrêté du 29 mars 2006.
1re édition (juin 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 3331 ou bien le code IDCC : 2542 et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, 80 p. - 3,20 EUR. - ISBN : 2-11-076234-9. - Réf. : 9 782110 762344.
ODIT France
Le Tourisme fluvial en France en 2005
Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)
Laurent Deprez
Réseau national d'observation du tourisme fluvial
Marie-Astrid Veron et Elise Dubois
en collaboration avec Jean-André Doeuvre
Le Réseau national d'observation du tourisme fluvial, Voies navigables de France (VNF) et ODIT France ont suivi l'évolution de deux marchés importants : la location de coches de plaisance ; les bateaux à passagers (bateaux promenade - avec ou sans restauration -, les péniches-hôtels et les paquebots fluviaux).
Cet ouvrage présente une mise à jour de l'offre touristique fluviale et les résultats (régionaux et nationaux) des enquêtes portant sur l'activité de la saison 2005. Les questionnaires portant sur la demande de la clientèle sont distribués par les comités régionaux du tourisme auprès de tous les professionnels.
2006, ODIT collection « Observation touristique », série « Analyses et perspectives », n° 4, 116 p. illustrations, statistiques. - 40 EUR. - ISBN : 2 915215-21-9. - Réf. : 9 782915 215212.
II. - REVUES
Documentation photographique
La Documentation française
France : recompositions territoriales
Robert Marconis
Comment s'organise aujourd'hui le territoire français ? Le territoire national est en recomposition permanente depuis un quart de siècle du fait de la décentralisation, de la redistribution des hommes et des activités, et d'une révision fondamentale du concept d'aménagement du territoire. Des outils (pôles de compétitivité, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territoriale...) ont été créés pour soutenir les actions des collectivités territoriales pendant que de nouveaux périmètres apparaissent, les « pays » par exemple.
Ce numéro insiste sur la tendance générale aux regroupements intercommunaux capables d'impulser des initiatives solidaires. Il insiste aussi sur les fractures territoriales et sociales qui s'accentuent. Il fait la part belle aux nouveaux supports de communication diffusés à grands frais par tel parc régional ou telle communauté d'agglomération pour attirer les acteurs économiques. En partant de l'héritage centralisateur, l'auteur de ce dossier rappelle les lois qui ont peu à peu accru les domaines de compétence des collectivités territoriales pour mieux situer les enjeux actuels, en termes d'identité vécue, de continuité et d'unité du territoire, plus généralement, de rapports entre les pouvoirs publics et les citoyens.
Documentation photographique, n° 8051.
Le dossier : 64 p. - 10,50 EUR - Réf. : 3 303331 280514.
Les projetables : 9,50 EUR.
Le complément pédagogique du n° 8051 :
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;
8 pages de propositions de travaux conçues par Stéphanie Maffre, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
Réf. : 3 303331 080510.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
Actualité commentée
Dossier :
Les prélèvements obligatoires sur la rémunération des agents publics territoriaux.
Statut au quotidien :
Le caractère suspensif de la saisine du comité médical supérieur : un arrêt du Conseil d'Etat.
Le régime de recours contentieux contre les circulaires.
Le nouveau dispositif relatif aux établissements publics de coopération culturelle.
Actualité documentaire
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques » n° 6, juin 2006, 40 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303330 610671.
Notre Librairie
Revue des littératures du Sud
Cultures France
Ministère des affaires étrangères
Théâtres contemporains du Sud (1990-2006)
Editorial :
Théâtres contemporains du Sud : 15 ans de création.
- Les réalités du théâtre du Sud :
Théâtres « du Sud » : l'épineuse question du répertoire (Koulsy Lamko).
Editer le théâtre du Sud (Thérèse-Marie Deffontaines).
De la scène au texte : l'auteur de théâtre en questions, entretien croisé avec Alfred Dogbé et Etienne Minoungou (propos recueillis par la rédaction).
Les festivals de théâtre, acteurs du développement culturel (François Campana).
Comédiens au Burkina Faso : quels statuts ? Quelles évolutions ? entretien avec Jean-Pierre Guingané (propos recueillis par la rédaction).
Chantiers d'écriture : une expérience d'accompagnement, entretien avec Monique Blin et Eric Durnez (propos recueillis par Edwige Gbouablé).
Chantiers d'écriture : d'autres initiatives de terrain (Michelle Robert). - Ruptures et mutations :
Dramaturgies de la culbute et du détour (Sylvie Chalaye).
Le renouveau théâtral au Togo : de l'émergence vers la maturité (Ayayi Togoata Apedo-Amah).
Le dramaturge et son maître (texte inédit de Kangni Alem).
Les états généraux du théâtre maghrébin (Hafedh Djedidi).
Les couleurs du théâtre africain (Sylvie Chalaye).
Comédie-Française : destination Sud (entretien avec Jean-Pierre Jourdain et José Pliya) (propos recueillis par la rédaction.
La parole à :
Ousmane Aledji : « Le créateur a l'obligation d'être une menace non négociable ».
Maïmouna Gueye : « Etre sur scène pour faire renaître mon corps ».
Guy Régis Junior : « Aux toilettes comme au théâtre ».
Dieudonné Niangouna : « Pour faire du théâtre, il faut boxer la situation ». - Carrefours :
Du rituel au théâtre caribéen contemporain (Stéphanie Bérard).
Identités en crise et représentations de la violence (Edwige Gbouablé).
Choralité et dialogisme dans les dramaturgies contemporaines d'Afrique noire (Dominique Traoré).
Corriger les moeurs en riant : la satire sociale au tournant du siècle (Célia Cviklinski).
Au détour de la tragédie grecque (Laurence Barbolosi).
Pour un petit voyage sur les rives du théâtre contemporain (Brigitte Prost).
30 titres de bibliographie générale (Sylvie Chalaye). - Inédits :
« A petites pierres » (Gustave Akakpo).
« Clandestinopolis » (Mustapha Benfodil).
« Le Pays resté loin » (Lolita Monga).
« Congre et Homard » (Gaël Octavia). - Et aussi...
Carnet spécial.
Retour d'Afrique : des personnalités du théâtre témoignent.
Index des notes de lecture.
Notes de lecture.
Vient de paraître.
Brèves.
« Notre Librairie » n° 162, juin-août 2006, 192 p. - 12,50 EUR. - Réf. : 3 003333 701628.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Economie du climat : l'après-Kyoto
Le Protocole de Kyoto... et après ? (Aurélie Vieillefosse « Revue d'économie financière »).
Une coordination difficile des régimes climatiques (Jean-Charles Hourcade « Revue d'économie politique »).
Les marchés de droits à polluer (Philippe Roos « Eclairages, Crédit agricole).
Peut-on étendre le système des quotas échangeables aux PED ? (Renaud Crassous et Sandrine Mathy « Liaison Energie-Francophonie).
Repères
Glossaire.
Les émissions mondiales de CO2 par régions.
La position anti-Kyoto de Washington est contestée au sein même des Etats-Unis.
Le mini-krach du marché européen des droits à polluer.
La canne à sucre : le « pétrole vert » brésilien.
Pour en savoir plus
Politique budgétaire :
Etat imposant, Etat impuissant : la France paralysée par sa dette (Alexandre Siné « Futuribles »).
Entreprises :
La croissance des groupes étrangers en France (Jean-William Angel et Virginie Régnier « INSEE Première »).
Développement :
Défaillance des Etats et des marchés : l'approche de Jean-Jacques Laffont (Jean-Paul Azam « Revue d'économie politique »).
« Problèmes économiques », n° 2904, mercredi 19 juillet 2006, 48 p. - 4,60 . - Réf. : 3 303332 029044.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Décision du directeur général de l'INPI.
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Question écrite... sur l'installation de la commission sur l'économie de l'immatériel, et réponse.
Question écrite... sur les conséquences d'une ratification du protocole de Londres, et réponse.
Question écrite... sur les problèmes posés par les coûts de dépôt et de maintien des brevets industriels auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) pour les inventeurs particuliers, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus :
L'article 1498 du titre 28 du Code des Etats-Unis : un moyen d'éviter des contentieux de brevets coûteux et d'encourager le développement de technologies pour la sécurité intérieure, d'après l'article de Joseph D. Lipchitz et Noah C. Shaw.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Bases de données.
Nom commercial, enseigne.
Concurrence déloyale.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 834, 15 juillet 2006, 64 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308347.
Questions internationales
La Documentation française
Le Royaume-Uni, puissance du xxe siècle
Depuis l'échec du traité établissant une Constitution pour l'Europe, l'Union semble immobile et paraît ne maîtriser l'élargissement qu'avec difficulté, alors que le Royaume-Uni offre l'image d'un optimisme et d'un dynamisme singulier. Dans ce numéro qui lui est consacré, il est de retour, à l'orée du xxie siècle, et semble davantage maître de ses options que nombre de ses voisins.
Ouverture : après le déclin, le retour (Serge Sur) :
De l'Empire à l'Europe : la naissance du modèle britannique (François-Charles Mougel).
Du thatchérisme au blairisme : l'évolution du « modèle » social et économique (Patrick Hagerty).
Le système politique : que reste-t-il du « modèle de Westminster » ? (Jacques Leruez).
La politique extérieure : constance et prépondérance de la « relation spéciale » (Agnès Alexandre-Collier).
Trente ans de participation à la construction européenne (Pauline Schnapper).
L'Entente cordiale au xxe siècle (Maurice Vaïsse).
Et les contributions de : Jean-Claude Bessez, Guillaume Blaess, Yves Brillet, Elisabeth Carey, Marine Quideau, Saskia Sassen et Ingrid Therwath.
Questions européennes :
Europe sociale : acquis et défis (Brigitte Favarel).
Regards sur le monde :
La défense antimissile américaine : science ou fiction ? (Nicolas de Boisgrollier).
Chine : les énergies d'une ambition (François Lafargue).
Documents de référence.
Questions internationales à l'épreuve :
Qu'est-ce que l'Amérique du Nord ? (Michel Goussot).
Les questions internationales sur internet.
Abstracts.
« Questions internationales », n° 20, juillet-août 2006, 128 p. - 9,70 . - Réf. : 3303331 600206.
Revue mensuelle de l'AMF
Autorité des marchés financiers
Discours :
Présentation du rapport annuel 2005 par Michel Prada, président de l'Autorité des marchés financiers.
Décisions de la commission des sanctions :
Décision de la commission à l'égard de la société Mines de la Lucette et de M. Jérôme Lesaffre.
Décision de la commission des sanctions à l'égard des sociétés Al Investment, Dubus SA., Procapital SA. et Omniane SA., de M. Yan Gou Zhang et de M. Fabrice Trifaro.
Jurisprudence :
Arrêt de la cour d'appel de Paris du 30 mai 2006, Mmes Régina Rubens et Séverine Chapellier.
Textes de l'Autorité des marchés financiers :
Arrêté du 10 mai 2006 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.
Nominations :
Nominations au sein de l'AMF.
Communiqués :
Communiqué conjoint de l'Autorité des marchés financiers, de la Commission de surveillance du secteur financier luxembourgeoise, de la Commission bancaire, financière et des assurances belge et de la Comisión nacional del mercado de valores espagnole.
L'Autorité des marchés financiers mène une enquête sur le marché du titre EADS depuis plusieurs semaines.
L'Autorité des marchés financiers met en garde le public contre les activités de démarchage de la société Stein Fitzgerald (Associates et Group).
L'Autorité des marchés financiers maintient la possibilité offerte à certains OPCVM d'établir un prospectus simplifié sous format libre.
XXXe conférence annuelle de l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV).
Présentation à la presse du 3e rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers.
« Revue mensuelle de l'AMF », n° 26, juin 2006, 88 p. - 13,50 . - Réf. : 3 303333 600266.
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