Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel NF-Eléments en béton pour réseaux d'assainissement sans pression (tuyaux en béton, armé et non armé, éléments pour regards de visite et pour boîtes de branchement ; tuyaux et regards en béton fibré acier), publié au Journal officiel de la République française du 22 novembre 2001, page 18600, NOR : ECOI100560V, à la demande de l'AFNOR Certification, organisme certificateur déclaré.

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.