JORF n°201 du 30 août 2005

DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1402E ;
- dénomination commerciale : B1402E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 670 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 475 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395701DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.
Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1402DT ;
- dénomination commerciale : B1402DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 670 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 975 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395702DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.
Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1500E ;
- dénomination commerciale : B1500E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 570 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395801DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.
Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1500DT ;
- dénomination commerciale : B1500DT
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395802DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.
Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1502E ;
- dénomination commerciale : B1502E ;
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 570 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395901DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.
Bénéficiaire : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1502DT ;
- dénomination commerciale : B1502DT
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm ; essieu AR : 760 mm ; 870 mm max. ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 395902DI.
Date de délivrance de la décision : 23 juin 2005.