JORF n°173 du 27 juillet 2005

Entreprises artisanales du bâtiment :
pratiques bancaires et besoins de financement
Observatoire des PME

2005, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », n° 7, 19 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330700 000000.

Naissance d'un département
et d'une préfecture dans le « 9-3 »
Une histoire de l'Etat au xxe siècle
Emmanuel Bellanger
Avant-propos de Daniel Canépa
Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Avec la participation des Archives départementales
de Seine-Saint-Denis

Façonné par l'Etat, les collectivités locales, l'industrialisation puis la tertiarisation, le « 93 » est l'un des épicentres des politiques publiques contemporaines, locales et nationales. Illustré de nombreux témoignages et d'une abondante iconographie, ce livre d'histoire et d'observation invite le lecteur à découvrir un département aux contrastes humains, urbains et culturels saisissants. Ni complaisant, ni défaitiste, ce livre offre des éléments d'analyse pour mieux comprendre des étapes et les logiques de formation de la banlieue Nord.
2005, Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis, 196 p. - 38 EUR. - ISBN : 2-11-095215-6. - Réf. : 9 782110 952155.

Le Tourisme fluvial en France 2004
Véronique Gérard
Réseau national d'observation du tourisme fluvial
Marie-Astrid Veron
Division de la prospective,
des études et des statistiques, Voies navigables de France
En collaboration avec Jean-André Doeuvre, ODIT France

En avril 2005, le Réseau national d'observation du tourisme fluvial (RNOTF) fête son quatrième anniversaire. ODIT France (Observation, développement et ingénierie touristique) et Voies navigables de France (VNF) y travaillent ensemble afin de suivre l'évolution de deux marchés importants de ce secteur : la location de coches de plaisance ; les bateaux à passagers (bateaux promenade - avec ou sans restauration -, les péniches-hôtels et les paquebots fluviaux).
Cet ouvrage présente une mise à jour de l'offre touristique fluviale et les résultats (régionaux et nationaux) des enquêtes portant sur l'activité de la saison 2004. Ces enquêtes, consacrées à la demande de la clientèle, sont menées par les comités régionaux du tourisme auprès de tous les professionnels. Par rapport au précédent ouvrage sur le marché de la location de coches de plaisance, une distinction plus systématique a été introduite entre les résultats des loueurs régionaux et ceux des loueurs nationaux.
2005, ODIT France, collection « Analyses et perspectives », 108 p., 40 EUR. - ISBN : 2-915215-10-3. - Réf. : 9 782915 215106.

Droit administratif des biens et droits de l'homme
Actes du colloque de Nantes, 17 octobre 2003
Ouvrage coordonné par R. Hostiou et J.-F. Struillou
Groupement de recherches sur les institutions et le droit
de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)

Ce cahier regroupe différentes contributions présentées dans le cadre du colloque qui s'est tenu le 17 octobre 2003 à Nantes sur le thème : « Droit administratif des biens et droits de l'homme ». Cette journée a permis de mettre en évidence que le droit national, en matière d'urbanisme, de domanialité ou d'expropriation, ne saurait échapper aux exigences issues de la Convention européenne des droits de l'homme, s'agissant tout autant des règles de fond que de celles qui président au déroulement d'un procès. Ce thème reste d'actualité. La parution récente du décret du 13 mai 2005 relatif au droit de l'expropriation témoigne tout à la fois du caractère « incontournable » des contraintes issues du droit européen et des difficultés du travail d'harmonisation auquel sont désormais confrontées les autorités nationales.
2005, GRIDAUH, « Les Cahiers du Gridauh », n° 14, série Droit de l'urbanisme, 132 p. - 15 . - ISBN : 2-913457-13-4. - Réf. : 9 782913 457133.

II. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
Comprendre la société
Sous la direction de P. Tronquoy
Editorial

Sociologie : quelles évolutions ?
Les orientations actuelles de la sociologie (Jean-Michel Berthelot).
La place et les places de la sociologie dans les sciences sociales (François Dubet).
La société française : un état de la recherche :
La stratification sociale (Yannick Lemel).
Précarité et rupture des liens sociaux. De fortes variations en Europe (Serge Paugam).
Organisation et relations de travail (Michel Lallement).
Immigration et société multiculturelle (Patrick Simon).
La ville. Quelle crise urbaine ? Quelle politique ? (Anne Wyvekens).
Le rapport à la politique : une crise de la démocratie représentative (Pascal Perrineau).
La société face au risque (Daniel Boy).
Délinquances et violences (Laurent Mucchielli).
La société de communication (Patrice Flichy).
Le système éducatif. Panorama de quelques questions autour de l'Ecole (Joëlle Favre-Perroton).
Les pratiques culturelles (Yvon Lamy, Francis Marchan).
Les faits religieux (Régine Azria).
Genre et rapports sociaux de sexes (Isabelle Charpentier).
« Cahiers français », n° 325, mai-juin 2005, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403266.

Regards sur l'actualité
La Documentation française
Dossier
La France face aux délocalisations
Editorial

Délocalisations, globalisation et stratégies de firmes.
Délocalisation et risque de désindustrialisation.
Les stratégies de lutte contre les délocalisations.
L'analyse de la CGT : le besoin d'une politique industrielle et des services.
L'analyse de la CFDT.
MEDEF : face aux délocalisations, compétitivité extérieure et attractivité intérieure.
Egalement au sommaire de ce numéro :
Les enjeux de la réforme de la taxe professionnelle.
La révision des lois de bioéthique.
Chronologie : février-mars 2005.
« Regards sur l'actualité », n° 312, juin-juillet 2005, 112 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603121.

Mers et Océans
La Documentation française

Questions internationales prend ses quartiers d'été et s'intéresse dans ce numéro aux mers et océans. Traitant aussi bien des aspects juridiques (Comment sont délimitées les zones de pêche entre Etats voisins ? Jusqu'où un Etat a-t-il le droit d'exploiter du pétrole au large de ses côtes ?) qu'économiques et des grandes questions écologiques, ce numéro permet de comprendre comment l'homme cherche à façonner à son image l'espace maritime. Enjeux de pouvoir entre les Etats, les mers et océans sont aussi, comme le rappelle le philosophe Michel Serres dans un entretien exclusif et particulièrement éclairant, le berceau de nombreux mythes fondateurs de l'humanité. Lecture de plage et/ou instrument de travail, ce numéro 14 de Questions internationales est fidèle à la vocation de la revue : présenter à un large public des synthèses originales et complètes sur les grands thèmes de l'actualité internationale.
« Questions internationales », n° 14, juillet-août 2005, 128 p. - 9,50 EUR. - ISSN : 1761-7146. - Réf. : 3 303331 600145.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française

L'économie souterraine dans la mondialisation :
Mesurer l'économie de l'ombre.
Al Qaida : multinationale de la terreur.
Blanchiment d'argent et financement du terrorisme.
L'essor de la cybercriminalité.
Science économique :
L'économie politique néosmithienne continentale.
Entreprises et marchés :
Structures financières et choix stratégiques.
Economie internationale :
Régulation de l'économie mondiale : le juge plutôt que le diplomate ?
Histoire économique :
Aux origines de l'économie de la connaissance.
« Problèmes économiques », n° 2880, mercredi 20 juillet 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028801.

Retraite et Société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Numéro coordonné par Guy Desplanques
Les nouvelles données démographiques

Avant-propos (Guy Desplanques, INSEE).
La population française âgée (Guy Desplanques, INSEE).
Géographie de la population âgée en France (Guy Desplanques, INSEE).
Relations familiales des personnes âgées (Catherine Bonvalet, Eva Lelièvre, INED).
Situations matrimoniales et ménages des personnes âgées : quelles évolutions ? (Christiane Delbès, FNG ; Joëlle Gaymu, INED).
Espérance de vie et mortalité aux âges élevés (France Meslé, INED).
Démographie des immigrés âgés de 45 à 70 ans (Claudine Attias-Donfut, Rémi Gallou, CNAV ; Philippe Tessier, université de Nantes).
Hors thème :
Les personnes âgées vivant seules en Espagne (Juan Lopez Doblas, Maria del Pilar Diaz Conde, université de Grenade, Espagne).
Entretien avec : Monique Ferry, docteur en médecine nutritionniste.
Nutrition et vieillissement.
Faits et chiffres.
Les rachats pour années d'études ou années incomplètes : les premiers résultats pour l'année 2004 (Michèle Tourne, Mélanie Glénat, Manon Mazingue, CNAV).
Le point sur :
Quelle protection en cas de veuvage en Europe ? (Marie-France Laroque, AISS).
Regards sur le droit :
Les accords de fin de carrière : quelques observations (Marie-Mercat-Bruns, CNAM, chaire de droit social).
Notes de lecture.
Résumés.
Abstracts.
« Retraite et Société », n° 45, juin 2005, 266 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 782812 419009.

Economie internationale
Centre d'études prospectives
et d'informations internationales (CEPII)

The phasing out of UE agricultural export subsidies : Impacts of two management schemes (Alexandre Gohin, Patrice Gautier).
Tax incentives and house price volatility in the euro area : Theory and evidence (Paul Van den Noord).
Normes de travail fondamentales et échanges Sud-Nord (Clotilde Granger).
Déterminants de la localisation des activités en Chine : avantages comparatifs, forces géographiques et interventionnisme politique (Cécile Batisse, Sandra Poncet).
Vers une régionalisation des échanges commerciaux en Europe centrale et orientale (Julien Lefilleur).
« Economie internationale », n° 101, premier trimestre 2005, 120 p. - 18,50 EUR. - Réf. : 3 303336 701014.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie : textes officiels

Textes in extenso :
Communications de l'Office européen des brevets.
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Relevés :
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie : doctrine

Comptes rendus :
Le « Recyclage » de marques abandonnées : l'exemple brésilien, d'après l'article de Deborah Portilho « La doctrine dans les revues ».

Troisième partie : jurisprudence

Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Bases de données.

Quatrième partie : actualités et informations

Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD-services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 812, 15 juillet 2005, 83 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308125.


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Entreprises artisanales du bâtiment :

pratiques bancaires et besoins de financement

Observatoire des PME

2005, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », n° 7, 19 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330700 000000.

Naissance d'un département

et d'une préfecture dans le « 9-3 »

Une histoire de l'Etat au xxe siècle

Emmanuel Bellanger

Avant-propos de Daniel Canépa

Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis

Avec la participation des Archives départementales

de Seine-Saint-Denis

Façonné par l'Etat, les collectivités locales, l'industrialisation puis la tertiarisation, le « 93 » est l'un des épicentres des politiques publiques contemporaines, locales et nationales. Illustré de nombreux témoignages et d'une abondante iconographie, ce livre d'histoire et d'observation invite le lecteur à découvrir un département aux contrastes humains, urbains et culturels saisissants. Ni complaisant, ni défaitiste, ce livre offre des éléments d'analyse pour mieux comprendre des étapes et les logiques de formation de la banlieue Nord.

2005, Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis, 196 p. - 38 EUR. - ISBN : 2-11-095215-6. - Réf. : 9 782110 952155.

Le Tourisme fluvial en France 2004

Véronique Gérard

Réseau national d'observation du tourisme fluvial

Marie-Astrid Veron

Division de la prospective,

des études et des statistiques, Voies navigables de France

En collaboration avec Jean-André Doeuvre, ODIT France

En avril 2005, le Réseau national d'observation du tourisme fluvial (RNOTF) fête son quatrième anniversaire. ODIT France (Observation, développement et ingénierie touristique) et Voies navigables de France (VNF) y travaillent ensemble afin de suivre l'évolution de deux marchés importants de ce secteur : la location de coches de plaisance ; les bateaux à passagers (bateaux promenade - avec ou sans restauration -, les péniches-hôtels et les paquebots fluviaux).

Cet ouvrage présente une mise à jour de l'offre touristique fluviale et les résultats (régionaux et nationaux) des enquêtes portant sur l'activité de la saison 2004. Ces enquêtes, consacrées à la demande de la clientèle, sont menées par les comités régionaux du tourisme auprès de tous les professionnels. Par rapport au précédent ouvrage sur le marché de la location de coches de plaisance, une distinction plus systématique a été introduite entre les résultats des loueurs régionaux et ceux des loueurs nationaux.

2005, ODIT France, collection « Analyses et perspectives », 108 p., 40 EUR. - ISBN : 2-915215-10-3. - Réf. : 9 782915 215106.

Droit administratif des biens et droits de l'homme

Actes du colloque de Nantes, 17 octobre 2003

Ouvrage coordonné par R. Hostiou et J.-F. Struillou

Groupement de recherches sur les institutions et le droit

de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)

Ce cahier regroupe différentes contributions présentées dans le cadre du colloque qui s'est tenu le 17 octobre 2003 à Nantes sur le thème : « Droit administratif des biens et droits de l'homme ». Cette journée a permis de mettre en évidence que le droit national, en matière d'urbanisme, de domanialité ou d'expropriation, ne saurait échapper aux exigences issues de la Convention européenne des droits de l'homme, s'agissant tout autant des règles de fond que de celles qui président au déroulement d'un procès. Ce thème reste d'actualité. La parution récente du décret du 13 mai 2005 relatif au droit de l'expropriation témoigne tout à la fois du caractère « incontournable » des contraintes issues du droit européen et des difficultés du travail d'harmonisation auquel sont désormais confrontées les autorités nationales.

2005, GRIDAUH, « Les Cahiers du Gridauh », n° 14, série Droit de l'urbanisme, 132 p. - 15 . - ISBN : 2-913457-13-4. - Réf. : 9 782913 457133.

II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

Comprendre la société

Sous la direction de P. Tronquoy

Editorial

Sociologie : quelles évolutions ?

Les orientations actuelles de la sociologie (Jean-Michel Berthelot).

La place et les places de la sociologie dans les sciences sociales (François Dubet).

La société française : un état de la recherche :

La stratification sociale (Yannick Lemel).

Précarité et rupture des liens sociaux. De fortes variations en Europe (Serge Paugam).

Organisation et relations de travail (Michel Lallement).

Immigration et société multiculturelle (Patrick Simon).

La ville. Quelle crise urbaine ? Quelle politique ? (Anne Wyvekens).

Le rapport à la politique : une crise de la démocratie représentative (Pascal Perrineau).

La société face au risque (Daniel Boy).

Délinquances et violences (Laurent Mucchielli).

La société de communication (Patrice Flichy).

Le système éducatif. Panorama de quelques questions autour de l'Ecole (Joëlle Favre-Perroton).

Les pratiques culturelles (Yvon Lamy, Francis Marchan).

Les faits religieux (Régine Azria).

Genre et rapports sociaux de sexes (Isabelle Charpentier).

« Cahiers français », n° 325, mai-juin 2005, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403266.

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Dossier

La France face aux délocalisations

Editorial

Délocalisations, globalisation et stratégies de firmes.

Délocalisation et risque de désindustrialisation.

Les stratégies de lutte contre les délocalisations.

L'analyse de la CGT : le besoin d'une politique industrielle et des services.

L'analyse de la CFDT.

MEDEF : face aux délocalisations, compétitivité extérieure et attractivité intérieure.

Egalement au sommaire de ce numéro :

Les enjeux de la réforme de la taxe professionnelle.

La révision des lois de bioéthique.

Chronologie : février-mars 2005.

« Regards sur l'actualité », n° 312, juin-juillet 2005, 112 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603121.

Mers et Océans

La Documentation française

Questions internationales prend ses quartiers d'été et s'intéresse dans ce numéro aux mers et océans. Traitant aussi bien des aspects juridiques (Comment sont délimitées les zones de pêche entre Etats voisins ? Jusqu'où un Etat a-t-il le droit d'exploiter du pétrole au large de ses côtes ?) qu'économiques et des grandes questions écologiques, ce numéro permet de comprendre comment l'homme cherche à façonner à son image l'espace maritime. Enjeux de pouvoir entre les Etats, les mers et océans sont aussi, comme le rappelle le philosophe Michel Serres dans un entretien exclusif et particulièrement éclairant, le berceau de nombreux mythes fondateurs de l'humanité. Lecture de plage et/ou instrument de travail, ce numéro 14 de Questions internationales est fidèle à la vocation de la revue : présenter à un large public des synthèses originales et complètes sur les grands thèmes de l'actualité internationale.

« Questions internationales », n° 14, juillet-août 2005, 128 p. - 9,50 EUR. - ISSN : 1761-7146. - Réf. : 3 303331 600145.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

L'économie souterraine dans la mondialisation :

Mesurer l'économie de l'ombre.

Al Qaida : multinationale de la terreur.

Blanchiment d'argent et financement du terrorisme.

L'essor de la cybercriminalité.

Science économique :

L'économie politique néosmithienne continentale.

Entreprises et marchés :

Structures financières et choix stratégiques.

Economie internationale :

Régulation de l'économie mondiale : le juge plutôt que le diplomate ?

Histoire économique :

Aux origines de l'économie de la connaissance.

« Problèmes économiques », n° 2880, mercredi 20 juillet 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028801.

Retraite et Société

Caisse nationale d'assurance vieillesse

Numéro coordonné par Guy Desplanques

Les nouvelles données démographiques

Avant-propos (Guy Desplanques, INSEE).

La population française âgée (Guy Desplanques, INSEE).

Géographie de la population âgée en France (Guy Desplanques, INSEE).

Relations familiales des personnes âgées (Catherine Bonvalet, Eva Lelièvre, INED).

Situations matrimoniales et ménages des personnes âgées : quelles évolutions ? (Christiane Delbès, FNG ; Joëlle Gaymu, INED).

Espérance de vie et mortalité aux âges élevés (France Meslé, INED).

Démographie des immigrés âgés de 45 à 70 ans (Claudine Attias-Donfut, Rémi Gallou, CNAV ; Philippe Tessier, université de Nantes).

Hors thème :

Les personnes âgées vivant seules en Espagne (Juan Lopez Doblas, Maria del Pilar Diaz Conde, université de Grenade, Espagne).

Entretien avec : Monique Ferry, docteur en médecine nutritionniste.

Nutrition et vieillissement.

Faits et chiffres.

Les rachats pour années d'études ou années incomplètes : les premiers résultats pour l'année 2004 (Michèle Tourne, Mélanie Glénat, Manon Mazingue, CNAV).

Le point sur :

Quelle protection en cas de veuvage en Europe ? (Marie-France Laroque, AISS).

Regards sur le droit :

Les accords de fin de carrière : quelques observations (Marie-Mercat-Bruns, CNAM, chaire de droit social).

Notes de lecture.

Résumés.

Abstracts.

« Retraite et Société », n° 45, juin 2005, 266 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 782812 419009.

Economie internationale

Centre d'études prospectives

et d'informations internationales (CEPII)

The phasing out of UE agricultural export subsidies : Impacts of two management schemes (Alexandre Gohin, Patrice Gautier).

Tax incentives and house price volatility in the euro area : Theory and evidence (Paul Van den Noord).

Normes de travail fondamentales et échanges Sud-Nord (Clotilde Granger).

Déterminants de la localisation des activités en Chine : avantages comparatifs, forces géographiques et interventionnisme politique (Cécile Batisse, Sandra Poncet).

Vers une régionalisation des échanges commerciaux en Europe centrale et orientale (Julien Lefilleur).

« Economie internationale », n° 101, premier trimestre 2005, 120 p. - 18,50 EUR. - Réf. : 3 303336 701014.

PIBD

Propriété industrielle. - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie : textes officiels

Textes in extenso :

Communications de l'Office européen des brevets.

Questions écrites. - Assemblée nationale.

Relevés :

Journal officiel de la République française.

Travaux parlementaires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie : doctrine

Comptes rendus :

Le « Recyclage » de marques abandonnées : l'exemple brésilien, d'après l'article de Deborah Portilho « La doctrine dans les revues ».

Troisième partie : jurisprudence

Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Bases de données.

Quatrième partie : actualités et informations

Chronique de l'étranger.

Echos.

PIBD-services.

« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 812, 15 juillet 2005, 83 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308125.