Retour à la section

DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°203 du 1 septembre 2005

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1400 ;
- dénomination commerciale : TU 1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 200 N ; poids sur l'essieu AR : 2 450 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426001DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1400F ;
- dénomination commerciale : TU 1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 450 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426002DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1500 ;
- dénomination commerciale : TU 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 450 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426101DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

1 version

Historique des versions

Version 1

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1400 ;

- dénomination commerciale : TU 1400.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 200 N ; poids sur l'essieu AR : 2 450 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58-S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426001DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1400F ;

- dénomination commerciale : TU 1400.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 450 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58-S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426002DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1500 ;

- dénomination commerciale : TU 1500.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 450 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58-S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426101DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.