Retour à la section

DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°203 du 1 septembre 2005

Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1600 ;
- dénomination commerciale : B1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 785 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 4 750 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : BESTIMPORT ;
- type : B16 ;
- marquage : 391401.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 391401DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire (importateur) : SARL BESTIMPORT, Champs des Cluzelles, RN 89, 33500 Lalande-de-Pomerol.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1600DT ;
- dénomination commerciale : B1600DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 805 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 300 N ; poids sur l'essieu AR : 4 750 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière.
- marque : BESTIMPORT ;
- type : B16 ;
- marquage : 391401.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 391402DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

1 version

Historique des versions

Version 1

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1600 ;

- dénomination commerciale : B1600.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 785 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 4 750 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : BESTIMPORT ;

- type : B16 ;

- marquage : 391401.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58-S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 391401DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire (importateur) : SARL BESTIMPORT, Champs des Cluzelles, RN 89, 33500 Lalande-de-Pomerol.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B1600DT ;

- dénomination commerciale : B1600DT.