Les coûts d'ajustement liés aux échanges sur les marchés dutravail des pays de l'OCDE : quelle est leur ampleur véritable ?
Combien de travailleurs perdent leur emploi en raison de la croissance des importations ou des délocalisations ? Les personnes qui perdent leur emploi en raison des échanges sont-elles en mesure de trouver un travail avec une rémunération équivalente à l'emploi perdu ? Comment les gouvernements peuvent-ils aider ces travailleurs à retrouver du travail ?
Dans quelle mesure les disparités régionales en matière d'emploi s'inscrivent-elles dans la durée ? Le rôle de la mobilité géographique.
Y a-t-il une dimension régionale des performances en matière d'emploi ? Dans quelle mesure les disparités régionales en matière d'emploi sont-elles liées à des différences de spécialisation sectorielle ou de niveau d'instruction ? La mobilité géographique joue-t-elle un rôle dans la réduction des disparités régionales en matière d'emploi ? Existe-t-il des obstacles à la mobilité liés aux politiques existantes, notamment en matière de politique de logement ?
Renforcer les incitations financières au travail : le rôle des prestations subordonnées à l'exercice d'un emploi.
Jusqu'à quel point les mesures qui incitent financièrement au travail améliorent-elles les chances de trouver un emploi pour les chômeurs et les inactifs ? Comment faire en sorte que les prestations subordonnées à l'exercice d'un emploi n'aboutissent pas à créer des pièges à bas salaire ? Dans quelles conditions les prestations subordonnées à l'exercice d'un emploi sont-elles efficaces par rapport à leur coût ?
Les programmes du marché du travail et les stratégies d'activation : évaluer les impacts. Les programmes du marché du travail fonctionnent-ils ? Les stratégies d'activation se traduisent-elles par de meilleures perspectives d'emploi et des salaires plus élevés pour les participants ? Si elles freinent les demandes de prestations, est-ce forcément un résultat positif ? Les politiques actives du marché du travail permettent-elles d'augmenter l'emploi total ?
Service public de l'emploi : gérer par les résultats.
Comment les objectifs du service public de l'emploi doivent-ils être définis et mesurés ? Et comment les autorités peuvent-elles externaliser au secteur privé les services d'emploi financés sur des deniers publics ?
2005, OCDE, 310 p. - 65 . - ISBN : 92-64-01047-5. - Réf. : 9 789264 010475.

II. - REVUES
Dossiers solidarité et santé
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de la santé et des solidarités
Direction de la recherche, des études de l'évaluation
et des statistiques (DRESS)
Etudes diverses

Quelles sont les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite ? Une première évaluation à partir de l'échantillon interrégimes de cotisants (EIC) (Hélène Chaput, Najat El Mekkaoui de Freitas).
L'échantillon national interrégimes d'allocataires de minima sociaux (ENIAMS) (Anne Pla).
Caractéristiques régionales et structure de l'activité de court séjour : impact sur les coûts hospitaliers par modélisation multi-niveaux (Monique Kerleau, Marc Le Vaillant et Zeynep Or).
La diversification de l'activité de court séjour des établissements de santé : l'éclairage par l'indicateur d'entropie (Monique Kerleau, Marc Le Vaillant et Zeynep Or).
« Dossiers solidarité et santé », n° 2, avril-juin 2005, 60 p. - 11,20 . - Réf. : 3 303338 210217.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie : textes officiels

Textes in extenso :
Communications de l'Office européen de brevets :
- nouveau microsite relatif aux initiatives législatives en droit européen des brevets ;
- communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 1er mars 2005, relatif à Register.
Plus, le nouvel accès au registre européen des brevets en ligne et à la consultation publique en ligne.
Question écrite. - Assemblée nationale :
- question écrite de M. Louis Souvet (...) sur le coût de la contrefaçon pour l'économie française, et réponse ;
- question écrite de M. Michel Moreigne (...) sur l'appellation « montagne », et notamment sur les dispositions du décret n° 2000-1231 de décembre 2000 fixant les conditions d'utilisation du terme « montagne » en agriculture, et réponse.
Questions écrites. - Sénat :
Relevés :
Journal officiel de l'OEB.
Journal officiel de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.

Deuxième partie : doctrine

Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie : jurisprudence

Brevets d'invention. - Marques. - Appellations d'origine. - Concurrence déloyale. - Droit d'auteur et droits voisins.

Quatrième partie : actualités et informations

Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD services.
PIBD. - « Propriété industrielle », bulletin documentaire n° 814, 15 août 2005, 105 p. - 8,20 . - Réf. : 3303332 308149.

Travail et emploi
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Conditions de travail :
La comptabilité de gestion : une technologie invisible.
Les stratégies d'orientation client et le travail des « agents en contact ».
Bilan de compétences :
Le bilan de compétences : un espace de transition ?
« L'activité » en bilan de compétences.
Relations professionnelles :
Efficacité et crise de la régulation du temps de travail en Allemagne.
La pluridisciplinarité en santé au travail : analyse juridique.
Emploi :
Jeunes de parents immigrés : de l'école au métier.
Le sous-emploi : pourquoi ?
Stabilité de l'emploi : conquête sociale ou politiques patronales ?
« Travail et emploi », n° 103, juillet-septembre 2005, 128 p. - 16 . - Réf. : 3 303336 101036.