JORF n°240 du 14 octobre 2005

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Luc Louis, domicilié 25, rue de la Résistance, 39600 Villette-lès-Arbois.
Cette installation, d'une capacité de production de 2,88 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Luc Louis, domicilié 25, rue de la Résistance, 39600 Villette-lès-Arbois.

Cette installation, d'une capacité de production de 2,88 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.