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Article Annexe

A N N E X E I

TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES NOUVELLES DOSES HOMOLOGUÉES ET DE LIMITATION DES QUANTITÉS APPLIQUÉES ET/OU DU NOMBRE D'APPLICATIONS PAR HECTARE ET PAR AN

I. - Redéfinition de doses en zones agricoles (ZA)
Tableau 1
Nouvelles doses maximales homologuées en zones agricoles

II. - Redéfinition de doses en zones non agricoles
Tableau 2
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones perméables

Tableau 3
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones imperméables

Tableau 4
Nouvelles doses maximales homologuées pour pépinières,
plantations et rosiers

Tableau 5
Nouvelles doses maximales homologuées en jardins d'amateur

Tableau 6
Nouvelles doses maximales homologuées en forêt

III. - Cas particulier de la dévitalisation et du débroussaillage
Tableau 7
Cas particulier du débroussaillage

Tableau 8
Cas particulier de la dévitalisation

IV. - Quantités maximales applicables et/ou nombre maximum
d'applications par hectare et par an
Tableau 9
Nouvelles quantités maximales applicables par hectare planté et par an
et/ou de nombre maximum d'applications par hectare et par an

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