JORF n°235 du 8 octobre 2004

Article Annexe

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A N N E X E I

TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES NOUVELLES DOSES HOMOLOGUÉES ET DE LIMITATION DES QUANTITÉS APPLIQUÉES ET/OU DU NOMBRE D'APPLICATIONS PAR HECTARE ET PAR AN

I. - Redéfinition de doses en zones agricoles (ZA)
Tableau 1
Nouvelles doses maximales homologuées en zones agricoles

II. - Redéfinition de doses en zones non agricoles
Tableau 2
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones perméables

Tableau 3
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones imperméables

Tableau 4
Nouvelles doses maximales homologuées pour pépinières,
plantations et rosiers

Tableau 5
Nouvelles doses maximales homologuées en jardins d'amateur

Tableau 6
Nouvelles doses maximales homologuées en forêt

III. - Cas particulier de la dévitalisation et du débroussaillage
Tableau 7
Cas particulier du débroussaillage

Tableau 8
Cas particulier de la dévitalisation

IV. - Quantités maximales applicables et/ou nombre maximum
d'applications par hectare et par an
Tableau 9
Nouvelles quantités maximales applicables par hectare planté et par an
et/ou de nombre maximum d'applications par hectare et par an


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Version 1

A N N E X E I

TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES NOUVELLES DOSES HOMOLOGUÉES ET DE LIMITATION DES QUANTITÉS APPLIQUÉES ET/OU DU NOMBRE D'APPLICATIONS PAR HECTARE ET PAR AN

I. - Redéfinition de doses en zones agricoles (ZA)

Tableau 1

Nouvelles doses maximales homologuées en zones agricoles

II. - Redéfinition de doses en zones non agricoles

Tableau 2

Nouvelles doses maximales homologuées sur zones perméables

Tableau 3

Nouvelles doses maximales homologuées sur zones imperméables

Tableau 4

Nouvelles doses maximales homologuées pour pépinières,

plantations et rosiers

Tableau 5

Nouvelles doses maximales homologuées en jardins d'amateur

Tableau 6

Nouvelles doses maximales homologuées en forêt

III. - Cas particulier de la dévitalisation et du débroussaillage

Tableau 7

Cas particulier du débroussaillage

Tableau 8

Cas particulier de la dévitalisation

IV. - Quantités maximales applicables et/ou nombre maximum

d'applications par hectare et par an

Tableau 9

Nouvelles quantités maximales applicables par hectare planté et par an

et/ou de nombre maximum d'applications par hectare et par an