Article Annexe
A N N E X E I
TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES NOUVELLES DOSES HOMOLOGUÉES ET DE LIMITATION DES QUANTITÉS APPLIQUÉES ET/OU DU NOMBRE D'APPLICATIONS PAR HECTARE ET PAR AN
I. - Redéfinition de doses en zones agricoles (ZA)
Tableau 1
Nouvelles doses maximales homologuées en zones agricoles
II. - Redéfinition de doses en zones non agricoles
Tableau 2
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones perméables
Tableau 3
Nouvelles doses maximales homologuées sur zones imperméables
Tableau 4
Nouvelles doses maximales homologuées pour pépinières,
plantations et rosiers
Tableau 5
Nouvelles doses maximales homologuées en jardins d'amateur
Tableau 6
Nouvelles doses maximales homologuées en forêt
III. - Cas particulier de la dévitalisation et du débroussaillage
Tableau 7
Cas particulier du débroussaillage
Tableau 8
Cas particulier de la dévitalisation
IV. - Quantités maximales applicables et/ou nombre maximum
d'applications par hectare et par an
Tableau 9
Nouvelles quantités maximales applicables par hectare planté et par an
et/ou de nombre maximum d'applications par hectare et par an
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