JORF n°74 du 28 mars 2003

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. François Lebrun, domicilié 175, chemin de la Pouiraque, 06140 Vence.
Cette installation, d'une capacité de production de 2,04 kW, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. François Lebrun, domicilié 175, chemin de la Pouiraque, 06140 Vence.

Cette installation, d'une capacité de production de 2,04 kW, est localisée à la même adresse.