En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN ISO 10272-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de Campylobacter se développant à 41,5 °C. - Partie 1 : méthode de recherche (indice de classement : V08-026-1PR).

ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF C01-221/A3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 221 : matériaux et composants magnétiques (indice de classement : C01-221/A3PR).
PR NF EN 60068-2-10. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Essais d'environnement. - Partie 2-10 : essais. - Essai J et Guide : moisissures (indice de classement : C20-710PR).
PR NF EN 60695-6-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 6-1 : opacité des fumées. - Guide général (indice de classement : C20-924-6-1PR).
PR NF EN 62008. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Caractéristiques fonctionnelles et méthodes d'étalonnages applicables aux systèmes d'acquisition des données et à leurs logiciels (indice de classement : C42-632PR).
PR NF EN 61009-1/ISA. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Petit appareillage électrique. - Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-440/ISAPR).
PR NF EN 60947-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Appareillage à basse tension. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-001PR).
PR NF EN 62271-108. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Appareillage à haute tension. - Partie 108 : disjoncteur-sectionneur à courant alternatif à haute tension de tension assignée supérieure ou égale à 72,5 kV (indice de classement : C64-108PR).
PR NF EN 61347-2-8/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Appareillages de lampes. - Partie 2-8 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71-247-2-8/A1PR).
PR NF EN 60335-2-2/A2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-2 : règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau (indice de classement : C73-802/A2PR).
PR NF EN 60335-2-86/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-86 : règles particulières pour les équipements électriques de pêche (indice de classement : C73-886/A1PR).
PR NF EN 60519-10. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 10 : règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour usages industriels et commerciaux (indice de classement : C79-640PR).
PR NF EN 50412-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Exigences d'immunité pour les équipements et systèmes de communication par courants porteurs, utilisés dans les installations basse tension, dans la gamme de fréquence de 1,6 MHz à 30 MHz. - Partie 1 : environnements résidentiel, commercial et industriel (indice de classement : C90-210-1PR).
PR NF TS 50217. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Guide pour mesures in situ. - Mesure in situ des émissions perturbatrices (indice de classement : C91-050PR).
PR NF EN 60384-8-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 8-1 : spécification particulière-cadre. - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, classe 1. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-8-1PR).
PR NF EN 60384-8. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 8 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, classe 1 (indice de classement : C93-112-8PR).
PR NF EN 60384-9-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 9-1 : spécification particulière-cadre. - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, classe 2. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-9-1PR).
PR NF EN 60384-9. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 9 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, classe 2 (indice de classement : C93-112-9PR).
PR NF EN 60512-13-5. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 13-5 : essai 13e : méthode de polarisation et de codage (indice de classement : C93-400-13-5PR).
PR NF EN 60512-14-4. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 14-4 : essai 14d : immersion sous pression d'eau (indice de classement : C93-400-14-4PR).
PR NF EN 60512-14-5. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 14-5 : essai 14e : immersion à basse pression atmosphérique (indice de classement : C93-400-14-5PR).
PR NF EN 60512-14-6. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 14-6 : essai 14f : étanchéité interfaciale (indice de classement : C93-400-14-6PR).
PR NF EN 62194. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Méthode d'évaluation de la performance thermique des enveloppes en fonction de la puissance thermique interne et du rayonnement solaire (indice de classement : C93-477PR).
PR NF EN 61935-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Systèmes de câblage générique. - Spécification pour les essais de câblage de télécommunications équilibrées selon l'ISO/CEI 11801. - Partie 1 : câblage installés (indice de classement : C93-587-1PR).
PR NF EN 61280-2-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunications à fibres optiques. - Partie 2-2 : systèmes numériques. - Mesure du diagramme de l'oeil optique, de la forme d'onde et du taux d'extinction (indice de classement : C93-807-2-2PR).
PR NF EN 62129. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Etalonnage des analyseurs du spectre optique (indice de classement : C93-845PR).
PR NF EN 61377-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Traction électrique. - Matériel roulant. - Essais combinés. - Partie 1 : essais combinés de moteurs à courant alternatif alimentés par onduleur et de leur régulation (indice de classement : F65-377-1PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 309. - Date de clôture : 5 août 2004.
Panneaux de particules. - Définitions et classification (indice de classement : B54-101PR).
PR NF EN 50164-3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 3 : prescriptions pour les éclateurs d'isolement (indice de classement : C17-151-3PR).
PR NF EN 1912. - Date de clôture : 1er juillet 2004.
Bois de structure. - Classes de résistance. - Affection des classes visuelles et des essences (indice de classement : P21-395PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 18369-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 1 : terminologie (indice de classement : S11-813-1PR).
PR NF EN ISO 18369-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 2 : tolérance (indice de classement : S11-813-2PR).
PR NF EN ISO 18369-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 3 : méthodes de mesurage (indice de classement : S11-813-3PR).
PR NF EN ISO 18369-4. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 4 : propriétés physico-chimiques des matériaux des lentilles de contact (indice de classement : S11-813-4PR).
PR NF EN ISO 21531. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Art dentaire. - Symboles graphiques (indice de classement : S91-182PR).
PR NF S93-310. - Date de clôture : 18 juin 2004.
Systèmes de traitement et de distribution d'eau pour dilution des solutions concentrées pour hémodialyse. - Exigences de conception, exploitation, performance et sécurité (indice de classement : S93-310PR).
PR NF EN ISO 11607-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal. - Partie 1 : exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrières stériles et aux systèmes d'emballage (indice de classement : S98-052-1PR).
PR NF EN ISO 11607-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal. - Partie 2 : exigences relatives aux procédés de mise en forme, de fermeture et d'assemblage (indice de classement : S98-052-2).
PR NF EN ISO 11137-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Stérilisation des produits de santé. - Irradiation. - Partie 1 : exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (indice de classement : S98-103-1PR).
PR NF EN ISO 11137-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Stérilisation des produits de santé. - Irradiation. - Partie 3 : guide sur les aspects dosimétriques (indice de classement : S98-103-3PR).
PR NF EN ISO 14644-8. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Partie 8 : classification de la contamination moléculaire aéroportée (indice de classement : X44-108PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN ECSS-E-30-5-2. - Date de clôture : 28 mai 2004.
Génie spatial. - Mécanique. - Partie 5-2 : propulsion (indice de classement : L90-335-2PR).
PR NF ISO 4249-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries dont les dimensions sont désignées par des codes). - Partie 2 : capacités de charge des pneumatiques (indice de classement : R22-731-2PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 3875. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Machines-outils. - Conditions d'essai des machines à rectifier les surfaces extérieures sans centres. - Contrôle de la précision (indice de classement : E60-125PR).
PR NF ISO 24347. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Véhicules agricoles. - Liaisons mécaniques entre véhicules remorqueurs et véhicules remorqués. - Dimensions des dispositifs d'attelage de type à boule (80 mm) (indice de classement : U14-029PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 16792 - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Documentation technique de produit. - Données de définition d'un produit (indice de classement : E04-820PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF S52-401/A1. - Date de clôture : 5 juin 2004.
Equipements sportifs de proximité. - Structures pour planches à roulettes (skate boards), patins à roulettes (roller skates), patins en ligne (in-line skates) et vélos bicross (indice de classement : S52-401/A1PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 858-1/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures). - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité (indice de classement : P16-451-1/A1PR).
PR NF T54-969. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Accessoires électrosoudables. - Temps de sécurité du cycle de soudage (indice de classement : T54-969PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN ISO 9169. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Qualité de l'air. - Définition et détermination de caractéristiques de performance d'un système automatique de mesurage (indice de classement : X43-572PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 60950-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Matériels de traitement de l'information. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C77-210-1PR).
PR NF EN 60950-23. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Matériels de traitement de l'information. - Sécurité. - Partie 23 : matériels de grande taille incorporant des systèmes robotiques (indice de classement : C77-210-23PR).
PR NF EN 62328-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Systèmes de serveurs multimédia grand public. - Adaptation aux récepteurs de radiodiffusion des structures de volumes/fichiers interchangeables. - Partie 1 : description générale et architecture (indice de classement : C92-240-1PR).
PR NF EN 62328-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Systèmes de serveurs multimédia grand public. - Adaptation aux récepteurs de radiodiffusion des structures de volumes/fichiers interchangeables. - Partie 2 : structure générale d'enregistrement (indice de classement : C92-240-2PR).
PR NF EN 62328-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Systèmes de serveurs multimédia grand public. - Adaptation aux récepteurs de radiodiffusion des structures de volumes/fichiers interchangeables. - Partie 3 : structure d'enregistrement spécifique au système de radiodiffusion. - ISDB (Integrated Services Digital Broadcasting. - Services intégrés pour radiodiffusion numérique) (indice de classement : C92-240-3PR).
PR NF EN 302297. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Télécommunication. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs pour le service de télévision analogique radiodiffusée. - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z81-297PR).
PR NF EN 302077-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Télécommunication. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB). - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.1.1) (indice de classement : Z82-077-1PR).
PR NF EN 302077-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Télécommunication. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB). - Partie 2 : EN harmonisée pour l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-077-2PR).
PR NF EN 302288-1. - Date de clôture : 12 juillet 2004.
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée, Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 1 : exigences techniques et méthodes d'essai (V1.1.1) (indice de classement : Z82-288-1PR).
PR NF EN 302288-2. - Date de clôture : 12 juillet 2004.
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée, Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-288-2PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN ISO 10424-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Industrie du pétrole et du gaz naturel. - Equipement de forage rotary. - Partie 2 : filetage et calibrage des connexions rotary filetées à épaulement (indice de classement : M87-249-2PR).
PR NF EN ISO 19901-7. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Industrie du pétrole et du gaz naturel. - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer. - Partie 7 : maintien en position des structures marines flottantes et unités mobiles (indice de classement : M87-264-7PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 10042. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Soudage. - Assemblages en aluminium et alliages d'aluminium soudés à l'arc. - Niveaux de qualité par rapport aux défauts (indice de classement : A89-232PR).
PR NF ISO 5019-6. - Date de clôture : 5 août 2004.
Briques réfractaires. - Dimensions. - Partie 6 : briques basiques pour convertisseurs à oxygène (indice de classement : B40-105-6PR).
PR NF ISO 123. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex de caoutchouc. - Echantillonnage (indice de classement : T42-001PR).
PR NF ISO 124. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex de caoutchouc. - Détermination des matières solides totales (indice de classement : T42-003PR).
PR NF ISO 126. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex de caoutchouc naturel concentré. - Détermination de la teneur en caoutchouc sec (indice de classement : T42-004PR).
PR NF ISO 127. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de l'indice de potasse (indice de classement : T42-013PR).
PR NF ISO 506. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex caoutchouc naturel. - Détermination de l'indice d'acide gras volatil (indice de classement : T42-016PR).
PR NF ISO 1802. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex concentré de caoutchouc naturel. - Dosage de l'acide borique (indice de classement : T42-017PR).
PR NF ISO 2005. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de la teneur en sédiment (indice de classement : T42-019PR).
PR NF ISO 2004. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Latex concentré de caoutchouc naturel. - Types centrifugés ou crémés, préservés à l'ammoniaque. - Spécifications (indice de classement : T42-100PR).
PR NF ISO 6101-4. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Caoutchouc. - Détermination de la teneur en métal par spectrométrie d'absorption atomique. - Partie 4 : dosage du manganèse (indice de classement : T43-107PPR).
PR NF ISO 6101-3. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Caoutchouc. - Détermination de la teneur en métal par spectrométrie d'absorption atomique. - Partie 3 : dosage du cuivre (indice de classement : T43-108PR).
PR NF ISO 6810. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la surface spécifique. - Méthodes par adsorption de CTAB (indice de classement : T45-140PR).
PR NF ISO 6894. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Préparation d'échantillons pour détermination de l'indice d'absorption de phtalate de dibutyle (échantillon comprimé) (indice de classement : T45-141PR).
PR NF ISO 1306. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone (en granules). - Détermination de la masse volumique apparente (indice de classement : T45-151PR).
PR NF ISO 1435. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone (en granulés). - Détermination de la teneur en matières fines (indice de classement : T45-152PR).
PR NF ISO 8511. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la distribution granulométrique (indice de classement : T45-153PR).
PR NF T45-155. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la force d'écrasement des granulés individuels (indice de classement : T45-155PR).
PR NF EN ISO 291. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Plastiques. - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai (indice de classement : T51-014PR).
PR NF EN ISO 483. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Plastiques. - Petites enceintes de conditionnement et d'essai utilisant des solutions aqueuses pour maintenir l'humidité relative à une valeur constante (indice de classement : T51-913PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.